Index par matières
Culture, langue et sport
Patrimoine, culture, langue officielle et sport.
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Droit civil et familleLogement et bauxImmigration, résidence et nationalitéServices sociaux, égalité et enfanceSantéÉducation, université et rechercheCulture, langue et sportPropriété intellectuelle et industrielleLois principales
- Loi 6/2024, du 25 avril, sur la langue propre et officielle
- Loi 9/2003, du 12 juin, sur le patrimoine culturel d'Andorre
- Loi 15/2025, du 15 juillet, sur le dépôt légal
- Loi 46/2022, du 22 décembre, du Statut de l'artiste de la Principauté d'Andorre
- Loi 37/2018, du 20 décembre, du sport de la Principauté d'Andorre
Autres lois en vigueur 2
Règlements en vigueur 73
- Reglament de les societats anònimes amb objecte esportiu (SAOE), del 2026-10-14
- Règlement du Registre des associations, du 22 juillet 2026
- Règlement du 25-6-2026 d'utilisation et de fonctionnement de l'enceinte sportive d'agility canin du parc de loisirs canin du Prat de la Molina de Sornàs, du 25 juin 2026
- Règlement relatif au quota général des autorisations de résidence et de travail et des autorisations de travail frontalier pour les professions de sportifs professionnels des sous-groupes primaires 3545001 à 3545010 inclus de la Classification nationale des professions (CNO), du 29 avril 2026
- Règlement régissant la certification des antécédents pénaux pour infractions contre la liberté sexuelle dans les activités professionnelles ou bénévoles impliquant un contact habituel avec des enfants et des adolescents, du 8 avril 2026
- Règlement d'application de certaines questions prévues par la Loi 15/2025, du 15 juillet, relative au dépôt légal, concernant la constitution et la gestion du dépôt légal des publications en ligne, et d'autres questions de procédure, du 14 janvier 2026
- Règlement du ski scolaire, du 29 octobre 2025
- Règlement relatif au quota spécial des autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver 2025-2026 dans le secteur du commerce en général, y compris la location de matériel sportif, et des activités immobilières, du 15 octobre 2025
- Règlement du 29-5-2025 relatif à l'octroi de subventions pour l'organisation et la promotion d'activités sportives, culturelles et sociales à but non lucratif, du 29 mai 2025
- Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025
- Règlement d'usage de la langue propre et officielle dans l'Administration générale et l'Administration de la justice, du 12 mars 2025
- Règlement de fonctionnement interne de la Junte de coordination sur la langue et la formation (JCLF) et du Conseil national pour la langue (CNL), du 6 novembre 2024
- Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024
- Règlement de quota spécial des autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver 2024-2025 dans le secteur des commerces en général, y compris celui de la location de matériel sportif, et des activités immobilières, du 30 octobre 2024
- Règlement de quota général des autorisations de résidence et de travail et des autorisations de travail frontalier, du 23 octobre 2024
- Règlement du statut de l'artiste, du 14 février 2024
- Règlement de quota spécial des autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver 2023-2024 dans le secteur des commerces en général, y compris celui de la location de matériel sportif, et des activités immobilières, du 25 octobre 2023
- Règlement du 1-6-2023 des Archives communales du Commun d’Andorre-la-Vieille, du 1er juin 2023
- Règlement de la Commission nationale de reconnaissance professionnelle sportive (CNRPE), du 3 mai 2023
- Règlement relatif aux subventions et autres aides au sport, du 29 mars 2023
- Règlement d’élargissement du quota spécial de la saison d’hiver dans le secteur des commerces en général, y compris la location de matériel sportif, et des activités immobilières, du 25 janvier 2023
- Règlement relatif aux critères d’immatriculation des bateaux de plaisance et de sport au Registre des bateaux de plaisance et de sport, du 18 janvier 2023
- Règlement relatif au régime disciplinaire sportif, du 23 novembre 2022
- Règlement relatif à l’examen médical d’aptitude à la pratique du sport et à l’obtention du certificat médical sportif officiel, du 23 novembre 2022
- Règlement de la Commission juridique sportive, du 23 novembre 2022
- Règlement portant publication des modèles de statuts pour les clubs sportifs, sections d’action sportive, groupements sportifs et fédérations sportives, du 23 novembre 2022
- Règlement relatif au quota spécial des autorisations d’immigration temporaires pour les activités de la saison d’hiver 2022-2023 dans le secteur des commerces en général, y compris la location de matériel sportif, et des activités immobilières, du 12 octobre 2022
- Règlement relatif aux subventions aux entités sportives et aux sportifs, aux associations de jeunes et aux activités sportives ponctuelles, du 30 septembre 2021
- Règlement relatif au quota spécial des autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver 2021-2022 dans le secteur du commerce en général, y compris la location de matériel sportif, et des activités immobilières, du 29 septembre 2021
- Règlement relatif au quota spécial des autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver 2020-2021 dans les secteurs du commerce en général, y compris la location de matériel sportif, et des activités immobilières, du 21 octobre 2020
- Règlement relatif aux subventions des associations sportives, culturelles et sociales, en date du 22-7-2020, publié au BOPA 94, du 29 juillet 2020
- Règlement relatif au quota spécial des autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver 2019-2020 dans le secteur des commerces de location de matériel sportif, du 16 octobre 2019
- Règlement du 14-6-2019 du Service des archives du Commun d'Escaldes-Engordany, du 14 juin 2019
- Règlement régissant les radiocommunications maritimes à bord des embarcations de sport et de plaisance, du 13 février 2019
- Règlement de quota spécial des autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver 2018-2019 dans le secteur des commerces de location de matériel sportif, du 17 octobre 2018
- Règlement de quota spécial des autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver 2017-2018 dans le secteur des commerces de location de matériel sportif, du 18 octobre 2017
- Règlement de quota spécial des autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver 2016-2017 dans le secteur des commerces de location de matériel sportif, du 19 octobre 2016
- Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016
- Règlement de la Bibliothèque nationale d'Andorre, du 13 juillet 2016
- Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015
- Règlement de quota spécial des autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver 2015-2016 dans le secteur des commerces de location de matériel sportif, du 14 octobre 2015
- Règlement d'organisation de la Commission d'accès et d'évaluation de la documentation (CAAD), du 9 septembre 2015
- Règlement de quota spécial des autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver 2014-2015 dans le secteur des commerces de location de matériel sportif, du 22 octobre 2014
- Règlement du 25-9-2014 de subventions sportives, du 25 septembre 2014
- Règlement relatif à l'octroi de subventions pour l'organisation et la promotion d'activités sportives, culturelles et sociales, approuvé par le Commun d'Escaldes-Engordany en séance du 4 septembre 2014
- Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014
- Règlement relatif à l'utilisation des salles du Centre culturel La Llacuna, du 27 février 2014
- Règlement relatif au quota spécial d'autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver dans les commerces de location de matériel sportif, du 23 octobre 2013
- Règlement relatif au quota spécial d'autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver dans les commerces de location de matériel sportif, du 24 octobre 2012
- Règlement relatif au quota spécial d'autorisations temporaires pour les activités de la saison d'hiver dans les commerces de location de matériel sportif, du 19 octobre 2011
- Règlement relatif aux activités archéologiques et paléontologiques, du 15-12-2010
- Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010
- Règlement relatif au quota spécial d'autorisations temporaires pour les activités de la saison d'hiver dans les commerces de location de matériel sportif, du 20-10-2010
- Règlement relatif aux transferts de documents du Gouvernement d'Andorre, du 15-09-2010
- Règlement relatif aux subventions pour les entités et associations culturelles et les activités culturelles ponctuelles, du 01-07-2010
- Règlement relatif à l'octroi de subventions pour l'organisation et la promotion d'activités et de services sociaux, culturels, sportifs et de jeunesse se déroulant dans la paroisse d'Andorre-la-Vieille, du 04-03-2010
- Règlement relatif au quota spécial d'autorisations temporaires pour les activités de la saison d'hiver dans les commerces de location de matériel sportif, du 7 octobre 2009
- Règlement du Musée national de l'automobile, approuvé par le Décret du 3 décembre 2008
- Règlement relatif au quota spécial d'autorisations temporaires pour les activités de la saison d'hiver dans les commerces de location de matériel sportif, du 24 septembre 2008
- Règlement relatif au quota spécial d'autorisations temporaires pour les activités de la saison d'hiver dans les commerces de location de matériel sportif, du 31 octobre 2007
- Règlement de subventions pour les associations sportives et les sportifs, les associations de jeunes et les activités sportives ponctuelles, du 7 juin 2007
- Règlement du contingent spécial d'autorisations temporaires pour les activités de la saison d'hiver dans les commerces de location de matériel de sport, du 25 octobre 2006
- Règlement du contingent spécial d'autorisations temporaires pour les activités de la saison d'hiver dans les commerces de location de matériel de sport, du 26 octobre 2005
- Règlement sur le contrôle du dopage sportif, du 12 mai 2005
- Règlement d'organisation et de fonctionnement du Système d'archives et du Secteur des archives du Gouvernement d'Andorre, du 6 avril 2005
- Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005
- Règlement relatif au quota spécial d'autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver dans les commerces de location de matériel sportif, du 20-10-2004
- Règlement relatif au quota spécial d'autorisations d'immigration temporaires pour les activités de la saison d'hiver dans les commerces de location de matériel sportif, du 29-10-2003, du 29-10-2003
- Règlement relatif à l'octroi de subventions aux entités à but non lucratif à caractère sportif, du 09-04-2003
- Règlement sur la structure de la formation des éducateurs sportifs dispensée par l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 3 novembre 1999
- Règlement relatif au programme du tronc commun du niveau 1 et du module général des activités en milieu naturel de la formation d'éducateur sportif dispensée par l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 3 novembre 1999
- Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996
- Règlement sur l'octroi de subventions sportives, socioculturelles et de loisirs, du 8 janvier 1993
Décrets et autres dispositions en vigueur 17
- Décret 250/2025, du 16-7-2025, portant publication du Programme du baccalauréat professionnel de technicien(ne) de support en activités physiques, sportives et de loisirs
- Décret 241/2025, du 2-7-2025, portant publication du Programme de langue et littérature françaises du baccalauréat général de l'École andorrane
- Décret 239/2025, du 2-7-2025, portant publication du Programme de langue et littérature castillanes du baccalauréat général de l'École andorrane
- Décret 240/2025, du 2-7-2025, portant publication du Programme de langue et littérature catalanes du baccalauréat général de l'École andorrane
- Décret 365/2023, du 12-7-2023, portant publication du programme de langue catalane de l'enseignement secondaire de la Formation andorrane
- Décret 130/2022, du 30-3-2022, réglementant les diplômes officiels de langue catalane du Gouvernement d'Andorre
- Décret du 20-03-2019 portant publication du programme de la matière communication en langue anglaise du baccalauréat général de l'École andorrane
- Décret du 20-03-2019 portant publication du programme de la matière communication en langue castillane du baccalauréat général de l'École andorrane
- Décret du 20-03-2019 portant publication du programme de la matière langue et littérature castillanes du baccalauréat général de l'École andorrane
- Décret du 20-03-2019 portant publication du programme de la matière communication en langue française du baccalauréat général de l'École andorrane
- Décret du 20-03-2019 portant publication du programme de la matière langue et littérature catalanes du baccalauréat général de l'École andorrane
- Décret du 20-03-2019 portant publication du programme de la matière communication en langue catalane du baccalauréat général de l'École andorrane
- Décret du 20-03-2019 portant publication du programme de la matière culture et langues classiques du baccalauréat général de l'École andorrane
- Décret du 20-03-2019 portant publication du programme de la matière langue et littérature françaises du baccalauréat général de l'École andorrane
- Décret du 10-09-2014 portant création et réglementation des diplômes officiels de langue catalane du Gouvernement d'Andorre
- Décret portant établissement du titre national de bachelor en langue catalane, du 12 mai 2010
- Décret du 7-2-2001 relatif aux titres ou permis reconnus et recommandés par le Gouvernement pour la conduite d'embarcations nautiques de plaisance
Conventions internationales 7
- Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles en vigor
- Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel en vigor
- Statuts du Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM) en vigor
- Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique (révisée) en vigor
- Convention pour la sauvegarde du patrimoine architectural de l'Europe en vigor
- Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel publicat al BOPA
- Accord entre la Principauté d'Andorre et la République portugaise relatif à la coopération dans les domaines de la culture, de l'éducation, du tourisme et de l'« e-government » publicat al BOPA
Selecció i classificació d'elaboració pròpia (per paraules del títol), pendent de revisió professional. Els reglaments s'hi classifiquen per les paraules del títol i els convenis, per la seva matèria. No s'hi inclouen les lleis de pressupost ni de crèdit, ni les 3 lleis de modificació (el seu efecte ja és dins del text consolidat de les lleis modificades).