Décret 365/2023, du 12-7-2023, portant publication du programme de langue catalane de l'enseignement secondaire de la Formation andorrane
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Objet
Le présent Décret a pour objet l'approbation du Programme de langue catalane de l'enseignement secondaire de Formation andorrane.
Article 2. Conditions d'application du programme
Le programme de langue catalane de l'enseignement secondaire est mis en œuvre dans les conditions et selon les modalités déterminées par la réglementation régissant les conventions de Formation andorrane.
Article 3. Programme de langue catalane
Le programme de l'enseignement secondaire de langue catalane figure en annexe.
Disposition finale Le.
présent Décret entre en vigueur le jour suivant sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre.
Annexe. Programme de langue catalane de l'enseignement secondaire de Formation andorrane Programme de langue catalane de l'enseignement secondaire de Formation andorrane