Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Chapitre premier. Dispositions générales
Article 1 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 2 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 3 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 4 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 5 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 6.
Inscriptions Les cotisations d'associé sont prélevées par domiciliation bancaire et toujours pour la période à échoir. La cotisation correspondant à la catégorie groupe est domiciliée auprès de l'associé principal. La cotisation correspondant au fonds perdu est facturée une seule fois conjointement avec la première facturation de la cotisation souscrite. Le fonds doit être de nouveau acquitté en cas de nouvelle souscription auprès du Centre après une résiliation de plus d'un an. Les résiliations doivent être communiquées par écrit, par courrier électronique ou par fax, et non par téléphone, dans un délai maximal d'une semaine avant la fin de la période souscrite. À défaut, en règle générale, la période complète est due et aucun remboursement de prélèvements domiciliés n'est accepté, sauf :
1. Le Commun peut autoriser la résiliation et le désabonnement anticipé des abonnements pour des motifs dûment justifiés, moyennant le paiement des périodes antérieures à la demande selon le tarif applicable à cette période, dans les cas suivants :
- Cotisations d'abonnement annuelles ou trimestrielles.
- Inscriptions à des activités trimestrielles.
2. Le Commun peut autoriser la résiliation hors délai avec effet à la date de la demande et paiement de la période antérieure, pour autant qu'il soit constaté que le service n'a pas été utilisé pendant cette période. La procédure d'acceptation des résiliations anticipées s'effectue au moyen de la demande correspondante auprès du service des formalités du Commun. Pour devenir associé, la présentation d'un certificat médical est obligatoire.
Article 7 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Chapitre deuxième. Zone des piscines
Article 8 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 9 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 10 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Chapitre troisième. Zone de détente
Article 11 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 12 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 13 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Chapitre quatrième. Salle de musculation
Article 14 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 15 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 16 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Chapitre cinquième. Zones de bronzage artificiel (UVA)
Article 17 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 18 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Chapitre sixième. Zone de squash Le Centre se réserve le droit d'utiliser cette installation pour y pratiquer toute autre activité.
Article 19 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 20 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Chapitre septième. Salles d'aérobic
Article 21 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 22 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Chapitre huitième. Dispositions relatives aux activités aquatiques
Article 23 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 24 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 25 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 26 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 27 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Chapitre IX. Dispositions relatives aux activités de fitness et aux cours collectifs
Article 28 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 29 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 30 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Article 31 abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Disposition abrogatoire première abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)
Disposition finale première abrogé des del 12/09/2012 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures)