Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005

Article 1.

Objet

1. Le présent arrêté ministériel a pour objet d'établir les critères d'ordre technique pour la conception, l'installation, et l'entretien des stations d'épuration pour les habitations individuelles, les habitations collectives, les centres commerciaux et les bâtiments de services, pour la séparation des liquides légers, pour la séparation des graisses, et pour les installations agropastorales.

2. La séparation des liquides légers a lieu dans les stations-service, les tunnels et les zones de lavage, entre autres. La séparation des graisses a lieu dans les restaurants, les cantines et les activités à dominante grasse et huileuse d'origine végétale ou animale, telles que les industries de transformation de la viande, et de produits élaborés, entre autres.

Article 2.

Champ d'application

1. Les présentes prescriptions techniques s'appliquent aux stations d'épuration, ainsi qu'aux activités et types d'installations, afin qu'ils puissent être autorisés. Sont inclus dans le champ d'application :

a) Les rejets directs provenant des bâtiments ou des lotissements qui ne peuvent pas être raccordés au réseau d'égouts ou de collecteurs

b) Les rejets indirects des bâtiments ou des ensembles de bâtiments supérieurs à 300 équivalents-habitants, qui peuvent nuire au fonctionnement des stations d'épuration

c) Les locaux d'élevage de construction nouvelle.

d) Les restaurants et cantines d'une capacité supérieure à 100 couverts, étant entendu qu'un couvert équivaut à 1m 2 de salle à manger, les activités à dominante grasse et huileuse d'origine végétale ou animale

e) Les stations de lavage de voitures

f) Les ateliers mécaniques

g) Les stations de distribution de carburant

h) Les activités comportant des processus industriels liés aux huiles minérales ou aux hydrocarbures d'origine pétrolière, de la liste I et II de l'annexe A du Règlement de contrôle des eaux usées et de protection des eaux superficielles en date du 18 de desembre de 1996, telles que le nettoyage d'éléments imprégnés de liquides légers, les zones de stationnement, les zones de stockage et de transvasement, la protection des zones sensibles, la vente et le lavage de véhicules neufs, et les parcs de ferraille

2. Les stations d'épuration d'autres activités ou types d'installations différents de ceux qui sont traités dans les présentes prescriptions techniques, en raison de leur spécificité et de la différence des processus et des effluents qui peuvent être générés, ne relèvent pas des présentes prescriptions techniques. Celles-ci doivent être soumises à l'autorisation au cas par cas du Gouvernement, après le rapport préalable du Département de l'Environnement, fondé sur le mémoire remis, qui doit comprendre au minimum les sections définies à l'article 5 du Règlement de contrôle des eaux usées et de protection des eaux superficielles, approuvé par le Gouvernement lors de sa séance en date du 18 de desembre de 1996, ainsi que la documentation complémentaire que le Département de l'Environnement peut requérir.

3. Néanmoins, le Département de l'Environnement peut publier d'autres prescriptions techniques pour les activités qui ne relèvent pas des présentes, et qui requièrent une autorisation de rejet.

4. Les techniques brevetées, et/ou marques commerciales, qui ne répondent pas aux prescriptions techniques définies par le présent document, ne peuvent être appliquées que dans les cas où les techniques et les dimensionnements définis dans le présent document sont difficilement applicables, peuvent comporter des risques pour le bon fonctionnement de l'installation ou lorsque, en raison de contraintes d'espace justifiées, les techniques classiques définies dans le présent document requièrent des surfaces supérieures à celles disponibles, sans préjudice du respect des niveaux nécessaires à la sortie des installations d'épuration.

5. De même, les entreprises fournisseuses ou les fabricants de ces techniques brevetées, et/ou marques commerciales, doivent faire valider le fonctionnement de leurs équipements préalablement à leur utilisation et/ou commercialisation, au moyen de la demande correspondante adressée au Département de l'Environnement, qui doit comprendre un dossier complet sur l'équipement, définissant : champs d'application, matériaux, dimensionnements, précautions d'installation et de fonctionnement, schémas, prescriptions d'entretien, références, normes européennes auxquelles ils répondent, niveaux et rendements garantis, entre autres documents que le Département de l'Environnement peut requérir. Cette documentation a pour objectif de vérifier que les techniques brevetées, et/ou marques commerciales, réunissent les Cette documentation a pour objectif de vérifier que les techniques brevetées, et/ou marques commerciales, réunissent les conditions nécessaires pour garantir le rejet légalement autorisé. Le Département de l'Environnement, au vu de la documentation présentée, en informe le Gouvernement, qui autorise ou refuse la ou les techniques proposées, au moyen de la décision correspondante.

Article 3. Définitions

Les Stations d'épuration se divisent en différentes catégories selon leur capacité, le moyen de transport utilisé pour conduire les eaux usées jusqu'au système de traitement, les caractéristiques des eaux usées que l'on souhaite traiter et les objectifs que l'on souhaite atteindre. Aux fins des présentes prescriptions techniques, les notions suivantes sont définies :

1. Aérobie : Se dit d'un milieu qui contient de l'oxygène.

2. Anaérobie : Se dit d'un milieu sans oxygène.

3. Eaux grises (ou ménagères) : Eaux usées de cuisine, de lavabos et de douches (lave-vaisselle, machine à laver, douches...).

4. Eaux brunes : Eaux pluviales et/ou de nettoyage recueillies sur les différentes surfaces susceptibles d'être utilisées par le bétail, la fumière et la fosse à lisier ; elles sont considérées comme des eaux usées.

5. Eaux propres ou blanches : Eaux qui n'ont été soumises à aucun processus de transformation, de telle sorte que leur capacité potentielle de perturbation du milieu est nulle.

6. Eaux noires : Eaux provenant des toilettes.

7. Eaux pluviales : Eaux provenant des précipitations atmosphériques qui, selon leur parcours d'écoulement, présentent ou non un caractère contaminé.

8. Aération : Processus de transfert d'oxygène de l'air à l'eau par des moyens naturels ou artificiels (agitation mécanique ou diffusion d'air).

9. Regard : Construction, enterrée ou semi-enterrée, ouverte dans sa partie supérieure ou couverte, où confluent une ou plusieurs canalisations et qui permet l'accès à la ou aux conduites.

10. Regard de visite ou puits de visite : Regard qui permet de réaliser les travaux d'entretien et les inspections visuelles ou par caméra correspondantes, ainsi que l'échantillonnage de l'eau.

11. Autocontrôle : Contrôle que le propriétaire doit effectuer, de manière directe, ou indirecte par l'intermédiaire d'une entreprise spécialisée, de ses installations de traitement.

12. Biofilm : Pellicule biologique adhérant à un support solide et qui réalise la dégradation de la matière organique.

13. By-pass : Ensemble d'éléments utilisés pour dévier l'eau usée d'un processus ou d'une station de traitement en conditions d'urgence, d'entretien ou d'exploitation.

14. Débit : Volume de fluide qui traverse une section connue par unité de temps.

15. Débit de pointe : Débit maximal sur un intervalle de temps.

16. Collecteur : Canalisation qui recueille et conduit les eaux usées.

17. Collecteur général : Collecteur de transport qui recueille les eaux usées jusqu'à la Station d'épuration des eaux usées (EDAR).

18. Collecteur secondaire ou égout : Collecteur de collecte des eaux usées des agglomérations jusqu'au collecteur général ou jusqu'à un système d'épuration.

19. Demande biochimique en oxygène (DBO) : Quantité d'oxygène nécessaire aux micro-organismes pour la stabilisation de la matière org

19. Demande biochimique en oxygène (DBO) : Quantité d'oxygène nécessaire aux micro-organismes pour la stabilisation de la matière organique dans des conditions de temps et de température spécifiques (généralement 5 jours et 20 ªC).

20. Demande chimique en oxygène (DQO) : Mesure de la quantité d'oxygène requise pour l'oxydation chimique de la matière organique de l'eau usée, en utilisant comme oxydant des sels inorganiques de permanganate ou de dichromate de potassium.

21. Dégraisseur : Appareil de séparation des graisses destiné à retenir les matières solides, les graisses et les huiles présentes dans les eaux grises, qui a une fonction de protection, en aval, des différents composants de l'installation d'épuration des habitations unifamiliales.

22. Diamètre nominal (DNi) : Diamètre utile intérieur du tube ou de la canalisation.

23. Dispositif de dérivation : Système de by-pass qui permet, pour un débit supérieur au débit maximal de référence, de contourner le séparateur.

24. Équivalent-habitant (EH) : De manière générale, il s'agit de la charge moyenne produite par un habitant pendant une journée, et il est défini sur la base du paramètre dans lequel il est mesuré. Aux fins de définir la capacité des Stations d'épuration des eaux usées par rapport à la masse de pollution qu'elles reçoivent, l'équivalent-habitant est défini comme la charge organique biodégradable ayant une demande biochimique en oxygène en cinq jours (DBO 5 ) de 60 grammes d'oxygène par jour.

25. Effluent : Eau ou autre liquide qui transite par une installation de traitement ou un processus de traitement.

26. Stabulation : Action et manière d'élever et de maintenir le bétail dans une étable.

27. Exutoire : Endroit où les eaux épurées sont rejetées dans le milieu naturel.

28. Fumier : Excréments du bétail de rente d'une exploitation agricole, mélangés avec les produits utilisés pour la litière du bétail.

29. Graisses : On entend toutes les substances d'origine végétale ou animale, d'une densité inférieure ou égale à 0,95 g/cm 3 , pratiquement ou totalement insolubles et saponifiables. Pour des densités supérieures à 0,95 g/cm 3 , une étude spécifique est requise, et le Département de l'Environnement autorisera au cas par cas.

30. Pièce principale : Toute salle ayant une surface comprise entre 7m 2 et 40 m 2 , autre que la cuisine, les salles de bains, les toilettes, les couloirs, les caves, les débarras et les garages. Dans les salles d'une surface supérieure à 40 m 2 , on compte autant de pièces principales que de surfaces ou portions de surface de 40 m 2 .

31. Habitations unifamiliales : Habitations ayant une capacité maximale de dix (10) habitants.

32. Habitations plurifamiliales : Habitations ou groupements d'habitations ayant une capacité supérieure à dix (10) habitants.

33. Litière : Matériau disposé pour que le bétail s'y couche.

34. Liquides légers : Tous les liquides d'une densité inférieure ou égale à 0,95 g/cm 3 , pratiquement ou totalement insolubles ou insaponifiables (par exemple, les hydrocarbures).

35. Maintenance corrective : Maintenance effectuée sur un équipement ou un élément à la suite d'une panne ou d'une baisse de la qualité du service en dessous des limites préfixées.

35. Maintenance corrective : Maintenance effectuée sur un équipement ou un élément à la suite d'une panne ou d'une baisse de la qualité du service en dessous des limites préfixées. Bien qu'il s'agisse en général d'une maintenance non programmée, elle peut parfois être planifiée

36. Maintenance curative : Maintenance effectuée sur un équipement ou un élément, critique ou essentiel, à la suite d'une panne ou d'une baisse de la qualité du service. Il s'agit d'une maintenance non programmée et qui, par conséquent, ne peut pas être planifiée.

37. Maintenance normative ou réglementée par la législation : Partie de la maintenance préventive établie par la législation, telle que les présentes prescriptions techniques. Elle inclut aussi bien les équipements que les installations.

38. Maintenance préventive : Maintenance effectuée sur un équipement ou un élément en fonction de certains critères préfixés (périodes de temps, variations saisonnières, augmentation saisonnière de la population ou autre) dans le but d'éviter des pannes ou des baisses de rendement susceptibles d'affecter le bon fonctionnement du système d'assainissement. Il s'agit donc toujours d'une maintenance programmée.

39. Matières en suspension (MES) : Matières résultant d'une filtration à travers une membrane de filtration de 0,45 microns, séchées à 105º C et pesées, ou d'une centrifugation pendant 5 minutes au minimum, avec une accélération moyenne de 2800 à 3200 g, séchées à 105º C et pesées.

40. Azote ammoniacal (N-NH 3 ou N-NH 4 + ) : Azote présent sous forme d'ammoniac libre et d'ions ammonium. Il provient de la décomposition de la matière organique. Il peut présenter un risque de toxicité directe pour les organismes aquatiques.

41. Azote Kjeldahl (NTK) : Azote organique et ammoniacal, déterminé par minéralisation à l'acide sulfurique dans des conditions spécifiques. Il constitue pratiquement la totalité de l'azote présent dans les eaux usées.

42. Perméabilité : Capacité d'infiltration de l'eau dans le sol. Elle s'exprime en unité d'espace par unité de temps.

43. Prétraitement : Processus qui conditionne les eaux usées en vue de leur traitement ultérieur.

44. Lisier : Fumier liquide.

45. Rehausse : Élément complémentaire qui garantit la mise à niveau du système de traitement par rapport au sol fini, notamment en cas de protection contre le gel.

46. Assainissement autonome (ou individuel) : Installation qui traite les eaux usées provenant des habitations unifamiliales jusqu'à 10 Équivalents-habitants (EH), dans les cas où les eaux usées ne peuvent pas être conduites vers un système de traitement collectif ou semi-collectif.

47. Assainissement autonome regroupé : Assainissement pour des habitations ou des groupes d'habitations, dans le cadre de l'assainissement semi-collectif, d'une capacité totale supérieure à 10 Équivalents-habitants (EH), raccordées ou non à un réseau d'égout, et qui ne sont pas raccordées à un système de traitement collectif.

48. Séparateur de graisses : Appareil de séparation des graisses destiné à retenir les matières solides, les graisses et les huiles présentes dans les eaux grises, qui a une fonction de protection, en aval, des différents composants de l'installation d'épuration des restaurants, des cantines et, en général, de toute activité qui, dans le cadre du déroulement normal de son activité, rejette des quantités importantes de graisses et d'huiles végétales et animales.

49. Taille nominale (TN) : On entend le nombre, sans unité, approximativement égal à la valeur numérique du débit maximal de l'effluent, exprimé en litres par seconde.

Article 4.

Conditions requises pour l'autorisation

1. La conception et l'installation d'une station d'épuration des eaux usées requièrent l'autorisation du Gouvernement, après le rapport préalable du Département de l'Environnement, qui analyse le projet, rédigé conformément aux présentes prescriptions techniques. Au vu du rapport du Département de l'Environnement, le Gouvernement accorde ou non l'autorisation correspondante.

Article 5.

Contenu du projet

1. Le projet doit inclure au minimum les rubriques et les exigences spécifiques suivantes :

a) Caractéristiques détaillées de l'activité qui génère les eaux devant être traitées. Détermination, sur la parcelle, du dispositif d'épuration adopté et du moyen d'évacuation.

b) Localisation exacte (sur plan géoréférencé en coordonnées Lambert zone III d'Andorre, ainsi que le nivellement général d'Andorre) du point où se produit l'évacuation, l'injection ou le dépôt des eaux ou produits résiduaires dans le milieu, et conception du système d'évacuation.

c) Caractéristiques qualitatives et quantitatives des rejets, compte tenu des variations saisonnières possibles : débit moyen journalier, coefficient de pointe, débit de pointe, concentrations des composés rejetés.

d) Description détaillée des installations d'épuration : plans de détail des différents équipements qui composent la filière d'épuration ; profils en long, coupes transversales, vues en plan ; pentes du terrain ; matériaux utilisés ; emplacement détaillé de l'installation et schéma de la filière avec le diagramme de flux correspondant, représenté sur un plan à l'échelle, et comportant des références au système de coordonnées Lambert III utilisé en Andorre.

e) Dimensionnement de la filière de traitement, en précisant les bases de dimensionnement et les hypothèses adoptées. Tous les calculs doivent être détaillés et justifiés.

f) Dans les cas de systèmes de traitement et de dispersion par le sol, étude du sol qui doit contenir les informations techniques suivantes : surface étudiée, données géologiques et pédologiques (bibliographie et sondages), données hydrogéologiques (présence et profondeur de nappes phréatiques, sens d'écoulement, atteinte à des zones de captage destinées à la production d'eau destinée à la consommation humaine, etc...), données topographiques (pentes et géomorphologie), données hydrographiques (rivières, torrents, fossés latéraux de route, etc.), mesure de la perméabilité du terrain et appréciation de l'hydromorphie.

g) Identification de la personne ou de l'entreprise qui effectuera les tâches d'entretien et d'autocontrôle, en y joignant un engagement entre les parties, afin de satisfaire aux prescriptions du Titre VIII du présent Arrêté ministériel.

h) Description des opérations d'entretien des installations, y compris leur fréquence, les opérations de vidange et de nettoyage, les entretiens électromécaniques et électriques, les corre

h) Description des opérations d'entretien des installations, y compris leur fréquence, les opérations de vidange et de nettoyage, les entretiens électromécaniques et électriques, les étalonnages correspondants, ainsi que les vérifications et les adaptations des paramètres de fonctionnement des procédés.

i) Calendrier détaillé des travaux, et mesures qui seront adoptées pour réduire la pollution pendant les travaux, le cas échéant.

j) Plan d'urgence.

k) Certificat signé par un technicien autorisé par le Gouvernement, dans lequel il doit certifier que le projet satisfait aux présentes prescriptions techniques.

Article 6.

Durabilité

1. Afin d'assurer la durabilité dans le temps des installations, les prescriptions suivantes sont respectées :

a) L'installation de tout type de récipient ou d'élément en fer ou en bois n'est pas autorisée.

b) La résistance des cuves enterrées doit être compatible avec la hauteur du remblai final, avec la présence éventuelle d'une nappe phréatique et avec les charges supplémentaires susceptibles d'être appliquées.

c) Pour la vérification ou la détermination de la qualité du matériau et du calcul de résistance mécanique des éléments, il convient de se référer aux normes techniques internationales correspondantes. Tous les ouvrages doivent obligatoirement être fabriqués dans un matériau présentant une résistance appropriée à la corrosion. À défaut, les parties intérieures doivent être protégées par une couche protectrice qui empêche la dégradation de la structure.

d) Pour résoudre ou atténuer le phénomène de dégradation du béton, il est obligatoire de réaliser une ventilation efficace de l'ensemble des équipements au moyen de l'extraction des gaz, de manière passive par convection naturelle de l'air, ou de manière active.

e) Les éléments en béton sont parfaitement vibrés et sont protégés, de préférence, par des résines.

f) Toutes les recommandations des fabricants de matériaux sont suivies. Elles sont notamment suivies dans les domaines du transport, de l'installation, de la mise en service, de l'entretien et, le cas échéant, de l'abandon, de la mise en dépôt, de la réutilisation, du recyclage et du traitement final.

g) Les périmètres de sécurité des éléments enterrés ou partiellement enterrés susceptibles d'être endommagés structurellement par la circulation de véhicules, ou plus généralement par l'application de charges ponctuelles, roulantes ou surfaciques, sont délimités visuellement et physiquement sur le terrain.

h) Il est important de prévoir une protection thermique en cas de gel.

Article 7.

Renforts

1. Lorsque les conditions d'installation et/ou d'utilisation peuvent entraîner, passage de véhicules, terrain peu stable, présence d'eaux souterraines, remontée de la nappe phréatique, terrain imperméable empêchant l'infiltration de l'eau, terrain présentant une certaine pente, certaines précautions d'installation sont requises. Dans ces cas, une maçonnerie, un élément de renfort ou tout autre élément complémentaire destiné à garantir la stabilité structurelle des éléments de la filière et du terrain est indispensable. Ceux-ci doivent être définis dans le projet.

Article 8.

Ventilation et extraction

1. Afin de décompresser la station d'épuration, d'éviter les odeurs et de renouveler l'air pour le traitement, et surtout afin de limiter la dégradation des matériaux sensibles à l

1. Afin de décompresser la station d'épuration, d'éviter les odeurs et de renouveler l'air pour le traitement, et surtout afin de limiter la dégradation des matériaux sensibles à la corrosion, il est nécessaire de ventiler les gaz susceptibles d'être générés. Cette ventilation, constituée d'une entrée et d'une sortie munie d'un extracteur éolien, est située aux deux extrémités de chacun des équipements constitutifs du système. Le système de ventilation doit faciliter l'écoulement libre de l'air dans les installations. Pour les dispositifs en matériaux de synthèse, il est veillé à l'équilibrage des pressions. L'annexe 4 donne un exemple de ventilation.

2. Le diamètre des tubes de ventilation doit être supérieur ou égal à 100 mm, ou à la section du tube d'entrée.

3. Dans le cas des épurateurs bactériens, une arrivée d'air frais doit être prévue dans les parties basses. Le préfiltre n'est pas considéré comme un épurateur bactérien et, par conséquent, il n'est pas obligatoire de le ventiler s'il est en matériau de synthèse. Dans le cas contraire, il doit être ventilé.

4. La canalisation d'extraction doit être prolongée d'au moins 1 mètre au-dessus du faîtage du toit du logement et les coudes à 90º doivent être évités. En ce point, la canalisation d'extraction est protégée de telle sorte que l'eau de pluie ne puisse pas s'introduire dans le système de ventilation.

Article 9.

Alimentation de l'installation

1. Il n'est pas permis d'alimenter les installations avec des eaux pluviales, ou avec des eaux provenant d'un réseau unitaire, sauf dans les cas où l'on souhaite traiter l'eau de pluie polluée par ruissellement sur une surface polluée et que le Département de l'Environnement l'approuve expressément.

2. L'installation doit être alimentée de préférence par gravité, au moyen d'un réseau séparatif d'eaux à faible pente, comprise entre 2 et 4%. La réalisation d'une alimentation par pompage est autorisée, à condition de prévoir un dispositif dissipateur d'énergie et régulateur de débit entre la station de pompage et les dispositifs de séparation.

3. Préfabriqué ou non, le système de pompage doit comporter un couvercle amovible et étanche à l'air et aux eaux de ruissellement. La cuve de pompage doit être ventilée et les pompes doivent être facilement accessibles afin de garantir les entretiens correspondants des systèmes électromécaniques. Un clapet anti-retour doit être installé à la sortie de refoulement de chaque pompe. Le volume pompé lors de chaque séquence de fonctionnement de la ou des pompes doit être au maximum d'un huitième (1/8) du volume journalier. Le pompage comporte, au minimum, une pompe en fonctionnement et une autre de mêmes caractéristiques en réserve.

Article 10.

Travail des terrains

1. En tout état de cause, avant de réaliser les excavations sur le terrain, il est obligatoire de stocker la terre végétale retirée dans une zone réservée à cet effet pour les derniers travaux de remise en état de l'ouvrage.

2. La profondeur de l'excavation doit permettre de respecter une pente comprise entre 2% au minimum et 4% au maximum entre l'entrée et la sortie de l'installation.

3. La réalisation des travaux de mise en place des équipements ne peut pas compacter les terrains situés dans les zones de drainage. Les engins de chantier ne peuvent pas circuler sur le terrain destiné aux dispositifs de traitement par le

3. La réalisation des travaux de mise en place des équipements ne peut pas compacter les terrains situés dans les zones de drainage. Les engins de chantier ne peuvent pas circuler sur le terrain destiné aux dispositifs de traitement par le sol.

4. Pour le remblaiement des excavations, il est utilisé du sable ou de la terre provenant de l'excavation préalablement débarrassée des éventuels éléments pointus ainsi que des pierres et graviers.

5. Les engins doivent réaliser les tranchées et/ou excavations en une seule fois afin d'éviter tout compactage éventuel. L'excavation est interdite lorsque le sol est humide.

6. Les parois et le fond des tranchées sont scarifiés au râteau sur une épaisseur d'environ 0,02 m.

Article 11.

Conditions de mise en place des appareils préfabriqués

1. Les appareils à fond plat doivent être posés sur un lit de sable d'une épaisseur régulière de 10 cm, compacté, plan et horizontal, ou bien sur une couche de béton de propreté. Le remplissage en eau des appareils et le remblaiement des excavations doivent être effectués simultanément afin d'équilibrer les pressions.

2. Les appareils cylindriques doivent être posés sur un lit de sable d'une épaisseur régulière de 10 cm, plan et horizontal, puis doivent être calés avec du sable jusqu'à 1/3 de la hauteur. Le remplissage en eau est effectué ensuite, et toujours de manière simultanée.

3. Dans le cas de sols imperméables ou argileux, le lit doit être constitué d'une couche de 20 cm de sable stabilisé (sable mélangé à du ciment selon un dosage de 200 kg de ciment par mètre cube de sable).

4. Afin d'éviter le soulèvement des éléments enterrés ou semi-enterrés sous l'effet de la flottation causée par la remontée de la nappe phréatique, notamment lors des opérations de vidange, l'une des deux configurations suivantes est adoptée :

a) Des piézomètres sont placés à proximité afin d'évaluer la présence ou non de la nappe phréatique et d'éviter, par conséquent, des opérations de vidange en conditions de nappe phréatique haute. Le diamètre de ces piézomètres permet l'installation d'un pompage provisoire, en cas de besoin, afin d'abaisser le niveau de la nappe phréatique pendant les opérations de vidange et/ou de nettoyage. En tout état de cause, les piézomètres doivent être protégés contre l'entrée d'eau pluviale ou d'éléments susceptibles de les obstruer.

b) Sont installés tous les dispositifs qui empêchent le soulèvement de l'appareil préfabriqué, en conditions de présence ou d'absence de la nappe phréatique, et en conditions de vidange ou de remplissage de l'appareil. Dans les deux configurations, s'il existe un risque d'écrasement de l'appareil préfabriqué, la vidange et le nettoyage de cet appareil sont effectués en garantissant la cote normale de fonctionnement de la lame d'eau.

Article 12.

Brevets ou marques commerciales

1. Dans les cas où des brevets et/ou des marques commerciales sont utilisés, toutes les prescriptions décrites dans le dossier de demande, au vu duquel le Gouvernement les a autorisés par la décision correspondante, sont suivies. Pour leur utilisation, sont adoptées les prescriptions spécifiques définies dans le dossier de demande ayant fait l'objet d'une décision favorable, ainsi que les présentes prescriptions techniques pour autant que celles-ci ne soient pas contradictoires. En cas de contradiction, les prescriptions autorisées des brevets et/ou des marques commerciales prévalent.

Article 13.

Canalisations et embranchements

1. Les tubes ou canalisations qui conduisent les eaux usées ne peuvent pas comporter d'angles de 90º. L'angle de 90º doit être remplacé par deux coudes successifs de 45º. S'ils ne peuvent pas être évités, un dispositif permettant la purge et le nettoyage doit être installé.

2. Dans un dispositif de traitement, le diamètre des canalisations de sortie doit avoir une section équivalente à la somme des sections utiles des embranchements d'entrée aux équipements de prétraitement, le diamètre résultant étant au minimum égal à 100 mm.

3. Les canalisations doivent être conformes aux normes techniques internationales

4. L'embranchement des canalisations aux appareils, ainsi que les jonctions entre canalisations et les jonctions regard-tube, doivent être réalisés de manière étanche. La réalisation des jonctions doit éviter d'éventuelles ruptures dues à des compactages différentiels entre les différents éléments de l'installation.

5. Une attention particulière sera portée aux embranchements de conduites qui transportent des eaux usées ayant transité par des éléments dilacérateurs ou broyeurs, en particulier dans les cas où les éléments de la ligne de traitement remplissent des fonctions de décantation ou de flottation physique.

Article 14.

Conditions d'utilisation d'installations partiellement enterrées

1. Le prétraitement et les appareils périphériques peuvent être installés de manière semi-enterrée afin d'assurer le respect des présentes prescriptions techniques. Dans ces cas, les fonds des excavations doivent être situés à une profondeur moyenne (env. à 50% de la hauteur d'une cuve) et doivent être recouverts d'une couche de 20 cm de sable stabilisé.

Article 15.

Installations dans des zones closes en maçonnerie

1. Dans le cas d'un élément non enterré, l'installation doit être réalisée dans un local qui ne communique pas directement avec les chambres, les cuisines, les lieux habituels de travail et les locaux destinés à la vente, à la manutention ou à la conservation d'aliments. Ce local doit être doté d'un système de ventilation haute et basse permettant le renouvellement de l'air.

2. Le local doit communiquer directement avec l'extérieur afin de pouvoir effectuer les opérations d'entretien périodiques.

3. La hauteur libre est égale à la hauteur de l'élément le plus haut, plus un (1) mètre supplémentaire.

Article 16.

Pentes de la ligne de traitement

1. Entre la ou les fosses septiques et l'entrée des dispositifs de dosage pour le traitement par le sol, une pente d'au minimum 5 0 / 00 et d'au maximum 10 0 / 00 doit être respectée.

2. Dans les tubes de drainage des dispositifs de traitement par le sol, dans le cas des habitations individuelles, la pente de la ligne doit être égale zéro.

Article 17.

Contraintes de la parcelle

1. Toute plantation d'arbres ou d'autre végétation développant des racines doit se trouver à plus de 3 m des systèmes de traitement par le sol. De même, les limites de propriété doivent être situées, au minimum, à 3 m de tout élément de la ligne d'épuration des eaux.

Article 18.

Étanchéité et accessibilité

1. Tous les couvercles et les dispositifs de fermeture doivent être visibles au niveau du terrain naturel en évitant l'entrée des a

1. Tous les couvercles et les dispositifs de fermeture doivent être visibles au niveau du terrain naturel en évitant l'entrée des eaux de ruissellement, la fuite d'eaux et la fuite d'odeurs. Ils doivent être étanches à l'air. Si nécessaire, des rehausses doivent être posées pour permettre l'accessibilité pour l'entretien et le contrôle dans le cas où les équipements doivent être enterrés davantage.

Article 19.

Définition de la ligne de traitement

1. Les systèmes de traitement des eaux usées doivent épurer tant les eaux vannes que les eaux grises, et doivent obligatoirement comporter les quatre phases suivantes :

a) La collecte.

b) Le prétraitement, qui peut être une fosse septique toutes eaux ou des installations d'épuration biologique à cultures libres ou fixées (boues activées ou filtres percolateurs).

c) Le traitement, qui doit garantir : i. l'épuration et l'évacuation par le sol (drainage souterrain ou lit de drainage ; filtre à sable non drainé ou filtre à sable en tertre) ; ii. l'épuration des effluents avant l'évacuation dans le milieu hydraulique superficiel (filtre à sable drainé à flux, vertical ou horizontal, et en tertre ou non).

d) L'évacuation, qui peut être par le sol ou bien dans le milieu hydrique superficiel.

2. Les eaux pluviales ne doivent en aucun cas être dirigées vers la ligne de traitement.

Article 20.

Collecte et prétraitement

1. La phase de collecte comprend la collecte des eaux usées et le retrait des éléments qui peuvent endommager les équipements installés en aval. Les équipements de collecte et de retrait des éléments grossiers sont : le dégraisseur (article 21) et le dégrillage (article 46). Sont incluses dans cette phase les conduites d'eau depuis la collecte jusqu'au prétraitement.

2. Le prétraitement comprend les techniques par lesquelles le traitement commence mais qui ne constituent en aucun cas un traitement complet, puisqu'à elles seules elles ne permettent pas d'atteindre les niveaux d'épuration ni les rendements souhaités dans le cas des lignes d'épuration pour les habitations individuelles. Les équipements habituels de prétraitement sont les suivants : fosse septique toutes eaux (article 22), préfiltre (article 23), boues activées (article 24), et lit percolateur (article 25).

3. Lors de la conception, depuis l'amont de la collecte des eaux jusqu'à l'entrée du traitement, il convient de tenir compte d'autres éléments nécessaires au bon fonctionnement de la ligne d'épuration. Ces éléments sont : la ventilation et l'extraction du système (article 8), l'alimentation de l'installation (article 9), et le compartiment de dosage (article 33).

Article 21.

Dégraisseur

1. Un dégraisseur doit être utilisé en amont du prétraitement, dans un assainissement autonome de logement individuel, dans les cas où l'élément de prétraitement est très éloigné du logement.

2. Le dégraisseur ne doit recevoir que les eaux ménagères.

3. Lorsqu'un relèvement de la ligne d'eau est requis, le dégraisseur doit être placé avant la station de pompage. Afin d'éviter l'émulsion de l'effluent, aucune installation de pompage ne doit précéder le dégraisseur.

4. Le dégraisseur, lorsqu'il est situé à l'extérieur, doit être placé à moins de 2 m à l'extér

4. Le dégraisseur, lorsqu'il est situé à l'extérieur, doit être placé à moins de 2 m à l'extérieur du logement, à l'écart du passage des véhicules, protégé du gel, mais aussi près que possible des cuisines, afin d'éviter d'éventuels engorgements des canalisations.

5. Le dégraisseur doit être convenablement ventilé pour permettre l'évacuation des gaz.

6. Dans le cas d'un logement individuel, le volume utile (volume destiné au liquide et aux matières retenues au-dessous du point d'écoulement) doit être au moins égal à 200 litres pour les effluents provenant de la cuisine. Dans le cas où la totalité des eaux ménagères passe par le dégraisseur, celui-ci doit avoir un volume au moins égal à 500 litres. Il est interdit d'alimenter le dégraisseur avec des eaux vannes.

Article 22.

Fosse septique toutes eaux

1. Une fosse septique toutes eaux est un appareil destiné à la liquéfaction partielle des matières solides organiques contenues dans les eaux usées et à la rétention des matières solides et des déchets flottants. Elle doit recueillir la totalité des eaux vannes et des eaux ménagères.

2. La résistance de la fosse septique doit être compatible avec la hauteur du remblai final, en fonction de la profondeur à laquelle elle est installée.

3. Afin d'éviter les risques d'obstruction ou de colmatage, la fosse septique toutes eaux doit être située le plus près possible du logement et l'alimentation de la fosse septique toutes eaux doit se faire avec une pente d'au minimum 2% et d'au maximum 4 %.

4. Les fosses septiques toutes eaux doivent comporter les éléments suivants :

a) Regard de visite et d'entretien.

b) Ventilation par une entrée et une sortie d'air d'un diamètre supérieur ou égal à 100 mm.

c) Un système d'entrée et de sortie à coude, immergé sous la surface de l'eau, afin d'éviter que la croûte superficielle puisse être entraînée.

d) Un système de sortie très bien protégé par un déflecteur ou autre, afin d'éviter les départs de boues, de graisses et d'écumes.

e) Une conception générale évitant au maximum les turbulences et les courts-circuits hydrauliques.

5. Les fosses doivent être tenues à l'écart du passage de tout engin roulant ou statique, sauf si des précautions particulières sont prises quant à l'emplacement et à la protection. La fosse doit toujours être accessible pour son entretien et doit être située le plus près possible du logement.

6. La hauteur utile d'eau à l'intérieur de la fosse ne doit pas être inférieure à 1 m. Elle doit être suffisante pour permettre la présence d'une zone de liquide où sera placé le dispositif de sortie des effluents.

7. Pour le dimensionnement et la conception de la fosse septique toutes eaux, le rapport suivant est respecté de préférence : 2 l < L < 3 l, dans lequel la largeur est « l » et la longueur est « L ». La revanche minimale libre au-dessus du niveau de l'eau est de 25 cm.

8. La fosse septique toutes eaux doit avoir un volume utile minimal de 3 m 3 pour un logement comptant jusqu'à 5 pièces principales, et, pour un logement comptant davantage de pièces principales, 1 m 3 par pièce supplémentaire, au-delà des 5 pièces.

Article 23.

Préfiltre

1. Le préfiltre a pour fonction principale de limiter les conséquences d'une éventuelle fuite de matières en suspension et/ou de graisses.

2. Son utilisation

2. Son utilisation est obligatoire lorsque l'installation comporte un broyeur d'ordures, un dilacérateur ou tout autre appareil susceptible d'augmenter la quantité de matières solides, et lorsqu'un traitement par sol reconstitué ou naturel est utilisé.

3. Le préfiltre peut être intégré aux équipements de prétraitement, ou bien peut être situé en amont du dispositif de traitement biologique.

4. Dans le cas où celui-ci n'est pas intégré à l'équipement de prétraitement, le dimensionnement du préfiltre est effectué sur la base de 30 à 35 litres/EH pour le calcul du volume utile.

5. Le matériau du préfiltre doit pouvoir être remplacé ou doit pouvoir être nettoyé sans que la boue puisse s'écouler en aval de cet élément. Les opérations de nettoyage ou de remplacement doivent être simples et doivent pouvoir être réalisées avec du matériel courant et non spécifique. Le nettoyage sera effectué, chaque fois que possible, à contre-courant, afin d'éviter le colmatage du traitement par le sol. Dans le cas contraire, un dispositif d'isolement du traitement par le sol devra être prévu pendant les opérations de nettoyage.

6. Le préfiltre doit pouvoir déborder en cas de colmatage.

Article 24.

Boues activées

1. Le procédé à boues activées consiste en un bassin d'aération, un clarificateur et une conduite de recirculation des solides depuis le fond du clarificateur. Les solides en excès sont purgés. L'air est fourni au moyen de diffuseurs.

2. L'épuration par boues activées à elle seule n'est considérée que comme un prétraitement dans le cas des assainissements pour logements individuels.

3. Après être passés par le compartiment d'aération et par le clarificateur, les effluents doivent être dirigés vers le système de traitement. Les boues retenues par le clarificateur doivent être accumulées et retenues dans un dispositif d'un volume minimal d'un mètre cube (1 m 3 ).

4. Le volume total des installations d'épuration biologique par boues activées doit être au moins égal à 2,5 m 3 pour les logements comptant jusqu'à 6 pièces principales. Pour des capacités supérieures, une étude particulière doit être réalisée selon les prescriptions définies à l'article 51. L'installation de boues activées doit se composer :

a) Soit de boues activées d'un volume total utile minimal d'1,5 m 3 pour l'ensemble aération et clarification, suivies d'un dispositif de rétention et d'accumulation des boues d'un volume minimal d'un mètre cube (1 m 3 ) séparé de la clarification, ou suivies d'un dispositif présentant une efficacité similaire.

b) Soit de boues activées d'un volume total utile minimal de 2,5 m 3 pour l'ensemble aération et clarification ; ce dernier doit présenter une efficacité similaire au dispositif de rétention et d'accumulation des boues mentionné au point précédent.

5. Les systèmes de boues activées à bassin unique ne sont pas admis, c'est-à-dire que l'aération et la clarification doivent être réalisées dans des zones indépendantes.

Article 25.

Lit bactérien

1. Le lit bactérien biologique fonctionne sur la base de l'accumulation de matériaux filtrants poreux, tels que la pouzzolane de granulométrie comprise entre 20 et 40 mm, ou le matériau plastique à haut rendement, aptes à l'épuration et indiqués pour favoriser les phénomènes d'oxydation de l'effluent. Les eau

1. Le lit bactérien biologique fonctionne sur la base de l'accumulation de matériaux filtrants poreux, tels que la pouzzolane de granulométrie comprise entre 20 et 40 mm, ou le matériau plastique à haut rendement, aptes à l'épuration et indiqués pour favoriser les phénomènes d'oxydation de l'effluent. Les eaux usées percolent à travers une cuve remplie de ce matériau, sur lequel s'est développée une flore bactérienne de type aérobie, qui permet l'oxydation des matières organiques dissoutes.

2. L'épuration par filtres percolateurs à elle seule n'est considérée que comme un prétraitement dans le cas d'assainissements pour logements individuels. Pour l'utilisation d'un lit bactérien, un dispositif de prétraitement anaérobie, tel qu'une fosse toutes eaux, doit être installé en amont de cet élément.

3. Pour le dimensionnement et la conception d'un lit bactérien destiné à un logement comptant jusqu'à 6 pièces principales, le volume total minimal est de 5 m 3 ; ce volume se répartit entre 2,5 m 3 , au minimum, pour le prétraitement anaérobie, et 2,5 m 3 , au minimum, pour le traitement aérobie. Au-delà de 6 pièces principales, une étude spécifique est nécessaire ; toutefois, les conditions définies à l'article 54 doivent, dans ces cas, être garanties.

Article 26.

Limites d'application de l'assainissement autonome par le sol Pour réaliser un assainissement autonome, le terrain et le milieu d'évacuation doivent satisfaire aux obligations suivantes :

1. Dans les cas où l'évacuation se fait dans le milieu hydraulique superficiel, l'évacuation doit offrir un taux de dilution, en période d'étiage, d'au moins 1/300.

2. Une dispersion ou une évacuation par le sol ne peut être utilisée dans les cas où la dispersion ou l'évacuation par le sol peut affecter un périmètre de protection d'eau potable, déterminé conformément aux dispositions relatives à la protection des captages du Règlement technico-sanitaire sur l'eau destinée à la consommation humaine, en vigueur.

3. Un assainissement autonome par le sol ne peut être installé lorsque la pente est supérieure à 10%, mais la réalisation d'un remblai ou d'un mur de soutènement est admise pour éliminer la limitation de la pente.

4. Sur les terrains présentant une pente supérieure à 10%, un drainage ne peut être réalisé que si des terrasses sont aménagées.

5. Sur les terrains présentant une pente supérieure à 5% mais inférieure à 10%, les tranchées de drainage doivent être disposées perpendiculairement au sens de la pente. Un drainage des eaux de ruissellement sur toute la surface de la filière de traitement est obligatoire. Les détails de construction figurent à l'annexe 7.

6. Les matériaux utilisés sont les mêmes que sur terrain plat et la réalisation est identique, à ceci près que les tranchées sont séparées par une distance minimale de 3 m, soit 3,5 m d'axe en axe, et ont une profondeur de 0,60 à 0,80 m.

Article 27.

Choix du traitement par le sol

1. Afin de choisir le traitement par le sol le plus adapté au lieu où l'on souhaite l'installer, les éléments suivants, qui déterminent le système de traitement par le sol, doivent être étudiés :

a) la topographie du terrain, c'est-à-dire la pente.

b) la perméabilité (k) du sol, au moyen d'un test de percolation conformément à ce qui est défini à l'annexe 2.

c) l'hydrogéologie, c'est-à-dire la détermination de la position de la nappe phréatique.

d) la géologie, pour la caractérisation de la roche mère.

e) l'hydrologie, dans les cas où il est nécess

e) l'hydrologie, dans les cas où l'évacuation dans le milieu hydrique superficiel est nécessaire.

2. La pente du terrain naturel doit être conforme aux dispositions décrites à l'article 26.

3. Selon la perméabilité du terrain (k), deux types de traitements peuvent être utilisés :

a) Filtration sur terrain naturel pour des coefficients de perméabilité compris entre 15 et 500 mm/h. La dispersion des effluents se fait par tranchée d'infiltration (article 35) ou par lit d'épandage (article 36).

b) Filtration sur terrain reconstitué pour des coefficients de perméabilité inférieurs à 15 mm/h ou supérieurs à 500 mm/h. La dispersion et le traitement sont assurés par des filtres à sable reconstitués qui peuvent être de différents types : verticaux drainés ou non, en remblai ou non, et horizontaux drainés.

4. Afin de connaître la perméabilité du terrain naturel, un test de percolation doit être réalisé tel que défini à l'annexe 2.

5. À partir des résultats obtenus, on déduit la charge journalière admissible par unité de surface : un sol perméable (k > 15 mm/h) assure la dispersion et l'épuration des effluents. Toutefois, la perméabilité ne doit pas être supérieure à 500 mm/h afin d'éviter que l'épuration n'ait pas le temps de se réaliser.

6. Sur les terrains caractérisés par une perméabilité inférieure à 15 mm/h, ou supérieure à 500 mm/h, l'évacuation et le traitement des eaux usées par le sol ne sont pas autorisés. Par conséquent, le terrain doit être reconstitué avec du sable siliceux lavé de ses fines répondant au fuseau défini à l'annexe 6.

7. La présence ou non de la nappe phréatique détermine l'utilisation d'une technique de traitement par le sol. Par conséquent, la détermination de la nappe phréatique s'effectue au moyen de piézomètres. Dans les cas où la nappe phréatique se situe à moins de 1,5 mètre de la surface, des techniques en remblai doivent être utilisées, c'est-à-dire au moyen d'un tertre d'infiltration, qui est drainé ou non, selon la perméabilité et la roche mère.

8. Si l'évacuation de l'eau dans le milieu hydraulique superficiel est requise, c'est-à-dire dans les cas où un traitement drainé est utilisé, l'hydrologie doit être prise en compte.

9. Les dispositifs de traitement par le sol doivent être alimentés au moyen d'un dispositif de dosage, tel que défini à l'article 33.

Article 28.

Sables et graviers

1. Dans tous les cas, et pour tous les types de traitement par le sol, et sauf indications contraires, le gravier utilisé doit avoir une granulométrie de 20/40 mm, doit être stable à l'eau (siliceux) et doit être lavé de ses fines.

2. Pour les filtres à sable reconstitués, le sable doit être siliceux et lavé de ses fines et doit répondre au fuseau défini par la courbe granulométrique figurant à l'annexe 6.

Article 29.

Tuyaux de drainage

1. Les tuyaux qui permettent la jonction entre les tuyaux de drainage, le regard de répartition et la fermeture du drainage doivent avoir la même section. Afin de garantir une stabilité maximale des regards, les tuyaux des jonctions ne doivent pas être perforés sur les premiers 0,50 mètres, après le regard de répartition.

2. Pour les drainages, il ne peut pas être utilisé de tuyaux de drainage agricole. Les tu

2. Pour les drainages, il ne peut pas être utilisé de tuyaux de drainage agricole. Les tuyaux de drainage doivent être constitués d'éléments rigides, en matériaux résistants, perforés à la partie inférieure, et doivent être conformes à la réglementation internationale. Le diamètre des tuyaux doit avoir une valeur comprise entre 100 et 125, selon les ouvertures des regards et des équipements préfabriqués installés.

3. Les orifices doivent avoir un diamètre minimal de 8 mm répartis tous les 10-35 cm et orientés vers le bas.

4. Afin d'assurer une bonne oxygénation, les tuyaux de drainage doivent être posés de préférence, et chaque fois que cela est possible, à une profondeur de 0.2 mètres par rapport à la surface du terrain. De même, ils doivent être fermés en formant un maillage.

Article 30.

Regards et tampons de visite

1. Le regard de répartition doit distribuer de manière égale les eaux prétraitées dans les tuyaux de drainage, en évitant la stagnation des effluents, au moyen de compartiments de dosage (article 33).

2. Pour la fermeture du filtre, il doit être prévu des bouchons à filetage étanche à l'air et à l'eau ou un système équivalent. Il peut être utilisé des regards de fermeture ou des tés. Ces regards sont obligatoires si le système de traitement est par sol reconstitué.

3. Dans un système de traitement par filtre à sable drainé, un regard de collecte des eaux traitées doit être placé à la sortie des tuyaux de drainage inférieurs du filtre à sable drainé.

Article 31.

Géotextiles

1. Le géotextile supérieur doit permettre la réali sation d'échanges d'air avec le sol qui traitera les eaux usées.

2. Les caractéristiques mécaniques, tant dans le sens longitudinal que dans le sens transversal, du géotextile supérieur sont les suivantes :

a) Résistance à la traction : ≥ 12 kN/m

b) Allongement à l'effort maximal : ≥ 30 %

c) Permittivité : ≥ 0.05 s -1

d) Ouverture de filtration : ≤ 125 µm

3. Les caractéristiques mécaniques, tant dans le sens longitudinal que dans le sens transversal, du géotextile inférieur sont les suivantes :

a) Résistance à la traction : ≥ 6 kN/m

b) Allongement à l'effort maximal : ≥ 30 %

c) Permittivité : ≥ 0.03 s -1

d) Ouverture de filtration : ≤ 140 µm

4. Tant le géotextile supérieur que le géotextile inférieur doivent être en matériau non tissé constitué de fibres synthétiques résistant à tous les composés alcalins ou acides naturellement présents dans les sols, st able de –10 à +100º C, insensible à l'action bactérienne (imputrescible et perméable à l'air et à l'eau). Il peut également être utilisé des grillages plastiques à maille d'1 mm et à résistance à la traction ≥ 6 kN/ m.

5. Pour éviter l'entraînement du sable dans le sol, dans une roche fissurée, un géotextile inférieur doit être installé, au fond de l'excavation, dans les cas où la dispersion se fait dans le sol.

6. Entre la couche de terre végétale et la couche destinée au traitement et à la dispersion, il sera installé un géotextile perméable à l'air et à l'eau, présentant les caractéristiques définies pour les géotextiles supérieurs.

7. Dans tous les cas, le chevauchement des différentes nappes de géotextile doit respecter au minimum un recouvrement de 0,20 m. De même, le recouvrement de la nappe située en amont doit être placé au-dessus du recouvrement de la nappe située en aval.

Article 32.

Film imperméable ou géomembrane

1. Dans les cas où un traitement par sol reconstitué est utilisé et où les parois latérales de l'excavation sont en roche fissurée ou le terrain est très perméable ( >500 mm/h), elles doivent être protégées par un film imperméable ou une géomembrane en polyéthylène basse densité d'une épaisseur de 200 m m, ou d'une épaisseur différente et d'une résistance équivalente, afin d'éviter les risques de poinçonnement ou de déchirure.

Article 33.

Compartiment de dosage

1. Afin d'optimiser le rendement des systèmes d'infiltration et des filtres à sable intermittents, un système de répartition de charge doit être utilisé. Les canalisations du système de répartition doivent être dimensionnées de manière que le débit à travers tous les orifices du système soit homogène.

2. Il peut être utilisé, entre autres, les trois technologies suivantes :

a) Le siphon de chasse

b) L'auget basculant de chasse, ou pendulaire

c) Le pompage

3. L'annexe 5 détaille différents types de compartiments de dosage.

Article 34.

Tranchées filtrantes et lits d'épandage

1. Ce sont des systèmes qui assurent l'épuration et la dispersion des effluents par le sol. Ce sont des traitements aérobies qui permettent la dégradation de la fraction carbonée par des bactéries présentes dans le sol. Aucun revêtement imperméable à l'air ou à l'eau ne peut être utilisé pour recouvrir la surface du système de traitement. L'eau traitée est évacuée dans le terrain naturel.

2. Les conditions qui doivent être remplies pour appliquer ce type de traitement sont :

a) Une perméabilité comprise entre 15- 500 mm/h

b) Un sol profond sans présence de nappe phréatique (>1.5

m)

c) Une pente du terrain inférieure à 5%, sans nécessité de dispositions spéciales, ou inférieure à 10%, en appliquant la configuration de terrain en pente de l'annexe 7.

Article 35.

Tranchées filtrantes

1. Les tranchées filtrantes doivent être horizontales et leur fond doit se situer entre 0,60 m et 1 m, au maximum, au-dessous du niveau final du terrain. La largeur des tranchée

1. Les tranchées filtrantes doivent être horizontales et leur fond doit se situer entre 0,60 m et 1 m, au maximum, au-dessous du niveau final du terrain. La largeur des tranchées est d'au moins 0,5 m ; les tranchées doivent être parallèles et séparées entre elles par un espace d'au moins 1 m d'axe en axe. Au fond de l'excavation, une couche de gravier de granulométrie 20/40 doit être étendue.

2. La longueur des tranchées filtrantes dépend de la capacité d'infiltration des eaux par le sol :

a) Sol à dominante argileuse (k < 15 mm/h) : le traitement et la dispersion ne peuvent pas être réalisés

b) Sol limoneux (15 mm/h < k < 30 mm/h) : au moins 60 à 90 m de tranchées filtrantes sont nécessaires, avec 20 à 30 m de tranchées filtrantes supplémentaires par pièce principale lorsqu'il y en a plus de 5

c) Sol à dominante sableuse (30 mm/h < k < 500 mm/h) : au moins 45 m de tranchées filtrantes sont nécessaires, avec 15 m de tranchées supplémentaires par pièce principale lorsqu'il y en a plus de 5

d) Sol fissuré ou perméable (k > 500 mm/h) : le traitement ne peut pas être réalisé

3. La longueur maximale d'une tranchée filtrante est de 30 m.

4. L'épaisseur de la couche de gravier est de 30 cm.

5. Les tuyaux de drainage doivent être installés sur cette couche de gravier. Une couche supplémentaire de gravier de 10 cm d'épaisseur doit être étendue de chaque côté des tuyaux. Celle-ci doit être recouverte d'un géotextile perméable à l'eau et à l'air, qui doit dépasser de 10 cm de chaque côté la paroi de la tranchée, vers le haut. Les tranchées doivent être recouvertes de terre végétale non compactée.

6. Les dispositions constructives sont détaillées à l'annexe 7 et à l'annexe 8.

Article 36.

Lit de drainage

1. Le lit de drainage remplace les tranchées de faible profondeur dans le cas de sols à dominante sableuse dans lesquels il est difficile de réaliser des tranchées ou lorsque le sol ne permet pas d'en réaliser. Il est constitué d'une excavation unique à fond horizontal.

2. Les matériaux utilisés pour la construction du lit de drainage sont les mêmes que pour les tranchées filtrantes ; par conséquent, les dispositions de l'article 35 s'appliquent.

3. Pour réaliser un lit de drainage pour un sol à dominante sableuse (15 mm/h < k < 500 mm/h), au moins 60 m 2 de drainage sont nécessaires, avec 20 m 2 supplémentaires par pièce principale au-delà de

5. La longueur est de 30 m et la largeur maximale, de 8 m.

4. Le dimensionnement du lit de drainage correspond à celui des tranchées filtrantes et aux espaces intermédiaires de sol naturel, c'est-à-dire que la profondeur du lit est de 0,6 m à 0,8 m.

5. Les dispositions constructives sont détaillées à l'annexe 9.

Article 37.

Filtres à sable reconstitués drainés verticaux

1. Ces dispositifs sont utilisés lorsque la perméabilité du sol est insuffisante et que celui-ci doit donc être reconstitué afin de lui donner les caractéristiques nécessaires au traitement des eaux. Seuls des sables siliceux lavés de fines répondant à la courbe définie à l'annexe 6 peuvent être utilisés. Par ailleurs, un système drainé est utilisé lorsque le terrain naturel est trop imperméable et que l'évacuation ne peut pas être réalisée, ou lorsqu'il n'est pas souhaitable de réaliser cette évacuation dans le terrain, par exemple en cas de risques de glissement.

2. Pour la reconstitution du sol, une couche perméable d'au moins 70 cm de sable siliceux lavé de fines répondant au fuseau défini par la courbe granulométrique de l'a

2. Pour la reconstitution du sol, une couche perméable d'au moins 70 cm de sable siliceux lavé de fines répondant au fuseau défini par la courbe granulométrique de l'annexe 6 doit être utilisée, sous une couche de 20 cm de gravier 20/40 garantissant la répartition de l'effluent distribué par les tuyaux de drainage.

3. La surface minimale doit être de 25 m 2 , avec 5 m 2 supplémentaires par pièce principale au-delà des 5 premières. Le filtre doit avoir une largeur de 5 mètres et une longueur minimale de 5 m.

4. Le fond d'excavation du filtre doit être horizontal. La profondeur de l'excavation doit être d'au moins 1,20 m et d'au plus 1,70 m, selon le niveau d'arrivée des eaux et la nature du fond de l'excavation. Les parois latérales de l'excavation doivent être protégées par une couche imperméable, afin d'éviter des éléments parasites dans le sable reconstitué. Cette couche doit recouvrir les parois et le fond depuis la ligne de drainage inférieure jusqu'à couvrir totalement la surface latérale de la couche de graviers de répartition.

5. Pour l'exécution, la couche imperméable de fond et latérale est déposée, suivie des tuyaux de drainage inférieurs, de manière à garantir que les orifices des tuyaux ne sont pas obstrués par contact direct avec la couche imperméable. Ensuite, le fond est complété par une couche de gravier 20/40, jusqu'à la hauteur des tuyaux de drainage inférieur. Sur ce gravier, un géotextile inférieur perméable à l'air et à l'eau, d'une densité supérieure ou égale à 100 g/m 2 , est installé, afin de pouvoir remblayer ultérieurement avec 70 cm d'un sable présentant les caractéristiques de la courbe granulométrique définie précédemment. Le sable est recouvert d'une couche de gravier de 10 cm, sur laquelle sont installés les tuyaux de drainage supérieur, qui sont entièrement recouverts d'une couche de 10 cm de gravier. Ces tuyaux et le gravier sont recouverts d'un matériau géotextile perméable à l'air et à l'eau, d'une densité supérieure ou égale à 100 g/m 2 , qui dépasse de 20 cm verticalement vers le haut les parois du filtre. Enfin, le remplissage est complété jusqu'au niveau du terrain définitif avec de la terre végétale non compactée et exempte de pierres de grand diamètre.

6. Les tuyaux de drainage inférieur de collecte des eaux traitées doivent être au moins au nombre de trois et répartis de manière homogène ; les tuyaux doivent être situés à 1,5 m des parois de l'excavation et entourés de gravier 20/40.

7. Les dispositions constructives sont détaillées à l'annexe 11.

Article 38.

Filtre à sable reconstitué drainé horizontal

1. Cette filière assure le traitement des eaux usées, mais non leur dispersion. Une fois épurées, ces eaux sont récupérées au fond du filtre au moyen de tuyaux afin de les évacuer vers le milieu hydraulique superficiel.

2. Cette technique est utilisée lorsque le sol est imperméable, sur des terrains présentant une couche de sol minimale, ou lorsque la roche est très superficielle.

3. La longueur du filtre doit être de 5,50 mètres, et la largeur varie entre 6 mètres au minimum et 13 mètres au maximum. La largeur du filtre dépend du nombre de pièces principales du logement : pour un logement comptant jusqu'à deux pièces principales correspond une largeur de 6 mètres ; pour 3 pièces, une largeur de 8 mètres ; pour 4 pièces, une largeur de 9 mètres

3. La longueur du filtre doit être de 5,50 mètres, et la largeur varie entre 6 mètres au minimum et 13 mètres au maximum. La largeur du filtre dépend du nombre de pièces principales du logement : pour un logement comptant jusqu'à deux pièces principales correspond une largeur de 6 mètres ; pour 3 pièces, une largeur de 8 mètres ; pour 4 pièces, une largeur de 9 mètres ; pour chaque pièce principale supplémentaire, 1 mètre de largeur de filtre est ajouté.

4. La hauteur d'excavation minimale, telle que précisée à l'annexe 13, est de 0,55 m, et elle peut varier selon le niveau d'arrivée des eaux. Le fond de l'excavation présente une pente maximale de 1%, dans le sens de circulation de l'eau. Outre l'excavation principale, l'excavation destinée au tuyau de drainage inférieur, qui récupère et évacue l'eau traitée, présente une profondeur de 0,10 m et une largeur de 0,50 m. Dans tous les cas, le fond de l'excavation et les parois latérales sont protégés par un film imperméable ou une géomembrane en polyéthylène basse densité, ou équivalent, tel que précisé à l'article 32.

5. Sur l'excavation secondaire destinée au drainage inférieur est installé le tuyau de récupération des eaux traitées, avec son regard de collecte correspondant. À ce stade, l'excavation est remplie d'une couche de 0,35 m, dont la composition varie transversalement depuis le point d'arrivée des eaux jusqu'au point de collecte. Cette couche variable de 0,35 m se compose, dans le sens de circulation de l'eau, d'une première bande de 0,80 m de graviers 20/40 dans le sens longitudinal, suivie d'une deuxième bande de 1,20 m dans le sens longitudinal de graviers 6/10, suivie d'une troisième bande de 3,00 m dans le sens longitudinal de sable siliceux lavé fin présentant les caractéristiques définies à l'annexe 6, suivie d'un géotextile perméable à l'air et à l'eau qui sépare la bande précédente d'une dernière bande de 0,50 m dans le sens longitudinal de gravier 6/10.

6. Le remplissage de l'excavation est achevé avec un minimum de 0,20 m de terre végétale non compactée, exempte de pierres de grandes dimensions et d'éléments pointus, conformément à la cote d'arrivée de l'eau, après la mise en place préalable d'un géotextile perméable à l'air et à l'eau, selon les spécifications de l'article 31.

7. Les dispositions constructives sont détaillées à l'annexe 13..

Article 39.

Filtres à sable reconstitués verticaux non drainés

1. Ces dispositifs sont utilisés lorsque le sol est trop perméable. Par conséquent, le sol doit être reconstitué afin de lui conférer les caractéristiques nécessaires au traitement des eaux. Seuls des sables siliceux lavés fins conformes à l'annexe 6 peuvent être utilisés, sur une épaisseur de 0,70 m. L'évacuation de l'eau traitée se fait par le terrain naturel.

2. Toutes les surfaces verticales de l'excavation doivent être recouvertes d'une couche imperméable jusqu'au niveau du terrain naturel. Le fond de l'excavation, et ce jusqu'à une hauteur de 0,30 m, est recouvert d'un géotextile inférieur perméable à l'air et à l'eau.

3. Pour le dimensionnement du filtre à sable vertical reconstitué non drainé, une surface de 20 m 2 est nécessaire pour un logement comptant 2 pièces principales, et de 25 m 2 pour trois pièces principales. 5 m 2 sont ajoutés pour chaque pièce principale supplémentaire.

4. Le filtre doit avoir une largeur de 5 m et une longueur minimale de 4 m.

5. Les dispositions constructives sont détaillées à l'annexe 10.

Article 40.

Tertre d'infiltration

1. Cette technique est utili

1. Cette technique est généralement utilisée en cas de réhabilitation de terrains ou lorsqu'une nappe phréatique est présente très près de la surface. En cas de réhabilitations, il est presque systématiquement nécessaire d'utiliser une station de pompage en amont.

2. Le dispositif en remblai nécessite une étude minutieuse, notamment en ce qui concerne la stabilité des terres et l'imperméabilisation complexe des parois du tertre. Il doit être systématiquement vérifié que le sol est perméable à la base de cet assainissement ; dans le cas contraire, et à titre exceptionnel, il peut être drainé conformément aux spécifications de l'article 37 et aux schémas de l'annexe 12.

3. Le dimensionnement est le suivant :

a) Pour 2 pièces principales, la surface minimale de l'installation à sa partie supérieure est de 20 m 2 et la surface minimale à la base de l'installation dépend de la perméabilité : 60 m 2 pour 15 mm/h< k 2 pour 30 mm/h< k

b) Pour chaque pièce principale supplémentaire, il doit être ajouté une surface minimale à la partie supérieure de 5 m 2 et une surface minimale à la base de 30 m 2 pour 15 mm/h< k 2 pour 30 mm/h< k

4. La largeur de la surface supérieure du tertre d'infiltration est de 5,00 m. La longueur à la partie supérieure est de 4,00 m au minimum.

5. Le fond du tertre d'infiltration doit se trouver au minimum à 80 cm sous le niveau du tuyau de drainage supérieur des eaux. La profondeur de l'excavation dépend du niveau d'arrivée des eaux et de la position du tertre d'infiltration par rapport à la pente du terrain. Lorsque le sol est fissuré, les parois verticales de l'excavation doivent être protégées par une couche imperméable.

6. Le fond de l'excavation doit être protégé par un géotextile. Sur le fond est déposée une couche de 70 cm de sable siliceux lavé fin conforme à l'annexe 6 qui, dans la zone de drainage, doit être recouverte d'une couche de 10 cm de gravier 20/40. Ensuite, les tuyaux de drainage sont installés sur le gravier, espacés de 1 m d'axe en axe, avec les orifices de drainage orientés vers le bas. Ils doivent être raccordés aux extrémités par des regards ou des bouchons en forme de té. Les tuyaux doivent être placés à 0,50 m de la limite du tertre d'infiltration. Une couche de 10 cm est étalée de chaque côté des tuyaux, puis recouverte d'un géotextile supérieur afin de protéger toute la surface du tertre d'infiltration, avant la mise en place des 0,20 m de terre végétale, non compacte et exempte de pierres de grandes dimensions et d'éléments pointus.

7. Les dispositions constructives sont détaillées à l'annexe 12.

Article 41.

Puits d'infiltration

1. Ce dispositif requiert une autorisation expresse, et uniquement dans les cas où il est vérifié qu'il n'existe pas de risques sanitaires pour les points d'eau destinés à la consommation humaine, selon les spécifications du Règlement technico-sanitaire sur l'eau destinée à la consommation humaine, en vigueur, et qu'il n'existe aucune autre solution pour l'évacuation des eaux traitées.

2. Le puits d'infiltration est utilisé s'il n'existe aucun risque de contamination, et pour autant qu'il existe une possibilité d'infiltration (sol perméable). L'eau traitée s

2. Le puits d'infiltration est utilisé s'il n'existe aucun risque de contamination, et pour autant qu'il existe une possibilité d'infiltration (sol perméable). L'eau traitée se déverse dans les puits d'infiltration au moyen d'un dispositif qui assure la répartition homogène sur toute la surface du puits d'infiltration. Ainsi, l'effluent s'écoule par gravité, sans s'écouler sur les parois.

3. En aucun cas un puits d'infiltration ne peut être considéré comme un traitement des eaux usées.

4. Le diamètre des puits d'infiltration doit être compris entre 1,50 et 3,00 m.

5. Pour le dimensionnement des puits d'infiltration, une surface d'infiltration, latérale et du fond, d'au moins 2 m 2 par pièce principale est nécessaire.

6. Si la surface d'infiltration nécessaire est élevée, il convient d'installer davantage de puits, qui doivent être séparés les uns des autres d'au moins 3 m.

7. La surface latérale du puits d'infiltration doit être étanche depuis la surface du terrain naturel jusqu'à au moins 0,50 m au-dessus du tuyau qui amène les eaux usées. Le puits doit être recouvert d'un regard et scellé, afin d'empêcher l'accès des animaux et/ou des personnes.

8. Le puits d'infiltration doit être rempli, jusqu'au niveau du tuyau d'arrivée des eaux, de matériaux calibrés de caractéristiques 40/80.

9. L'annexe 14 présente un tableau qui met en relation le nombre de puits nécessaires en fonction des Équivalents-Habitants ainsi que le diamètre et la hauteur de ces puits.

Article 42

Dades de partida

1. A efectes d’entendre el contingut d’aquest Títol, es considerarà que cada cop que es fa referència a un habitatge plurifamiliar s’ha d’interpretar que s’està fent referència, bé a un habitatge plurifamiliar, bé a un edifici de serveis, bé a un centre comercial, bé de forma agrupada entre ells. Aquest Títol només té per objectiu tractar aigües residuals d’origen domèstic.

2. Per al dimensionament d’un sanejament s’han de conèixer i definir les dades mínimes següents:

a) Cabal diari de disseny, Qd: (m 3 /d)

b) Cabal punta calculat sobre la base del coeficient de punta, Kp: (m 3 /h)

c) Demanda bioquímica d’oxigen (DBO, a 20º C, 5 dies): (mg O 2 /l)

d) Càrrega orgànica diària en DBO, a 20º C, 5 dies: (kg DBO 5 /d)

e) Concentració de matèries en suspensió (MES): (mg/l)

f) Càrrega de MES diària: (kg MES/d)

g) Temperatura de l’aigua: (º C)

h) Sistema de clavegueram: Unitari o separatiu

3. A partir d’aquestes dades i de les que figuren a l’annex 1, es determinen els equivalents-habitants pels quals cal dimensionar el sanejament, agafant per a la definició dels equivalents-habitants de la instal·lació el valor més alt que resulti del càlcul de les càrregues i dels cabals que cal tractar. En tots els casos es consideraran, si escau, uns coeficients punta relatius a les càrregues contaminats que cal tractar.

4. En tots els casos s’ha de tenir molt present la variació estacional, i s’ha d’adaptar la línia de tractament a aquestes variacions.

Article 43.

Définition de la filière de traitement

1. Les systèmes de traitement des ea

1. Les systèmes de traitement des eaux usées doivent épurer tant les eaux vannes que les eaux grises, et doivent obligatoirement comporter les quatre phases suivantes :

a) La collecte.

b) Le prétraitement, qui peut être un dégrillage, une fosse septique toutes eaux ou un décanteur-digesteur Imhoff. Le prétraitement peut être complété par un dégraisseur préalable pour les eaux grises.

c) Le traitement, qui doit garantir l'épuration (boues activées, lits bactériens, disques biologiques, et les traitements par le sol.

d) L'évacuation, qui peut se faire par le sol ou bien dans le milieu hydraulique superficiel.

2. Les eaux pluviales ne doivent en aucun cas être dirigées vers la filière de traitement.

Article 44.

Choix du traitement

1. Pour le prétraitement et le traitement des eaux usées domestiques produites par les différentes activités objet du présent Titre, divers procédés peuvent être appliqués. Les limites d'utilisation recommandées de ces procédés sont présentées ci-après :

a) La fosse septique toutes eaux peut être utilisée jusqu'à 150 EH ; à partir de 150 EH et jusqu'à 250 EH, deux fosses septiques en parallèle peuvent être utilisées, et au-delà de 250 EH son utilisation est limitée et requiert une autorisation expresse du Département de l'Environnement.

b) Décanteur-digesteur Imhoff : bien qu'il puisse être utilisé de 30 à 2.000 EH, il est conseillé de les utiliser pour des capacités comprises entre 150 et 1.000 EH. En dessous de 30 EH, leur utilisation est interdite.

c) Boues activées : bien qu'elles puissent être utilisées à partir de 400 EH, leur utilisation est conseillée pour des capacités supérieures ou égales à 1.000 EH.

d) Lits bactériens : bien qu'ils puissent être utilisés à partir de 100 EH, leur utilisation est conseillée pour des capacités comprises entre 300 et 2.000 EH.

e) Disques biologiques : bien qu'ils puissent être utilisés à partir de 100 EH, leur utilisation est conseillée pour des capacités comprises entre 300 et 3.000 EH.

f) Traitements par sol reconstitué ou non : bien qu'ils puissent être utilisés à partir de 1 EH et jusqu'à 400 EH, leur utilisation est conseillée pour des capacités comprises entre 1 et 300 EH.

Article 45.

Prescriptions de dimensionnement

1. Dans tous les cas, une étude spécifique est nécessaire. Cette étude doit déterminer les caractéristiques des eaux à traiter et des volumes générés, lorsque l'on dispose des eaux usées. Lorsque l'on ne dispose pas des eaux usées, dans les cas de constructions nouvelles, les caractéristiques proposées à l'annexe 1 sont suivies pour effectuer les calculs.

2. Pour le dimensionnement des équipements de la filière de traitement, sont utilisées au minimum les valeurs de référence présentées dans les articles relatifs au dimensionnement des prétraitements (article 46, article 47, article 48 et article 49) et des traitements (article 51, article 54 et article 55 ).

3. Tous les traitements définis précédemment requièrent la séparation des solides et des liquides au moyen d'un décanteur ou clarificateur, qui peut être

3. Tous les traitements définis précédemment requièrent la séparation des solides et des liquides au moyen d'un décanteur ou clarificateur, qui peut être de type classique (article 52) ou de type lamellaire (article 53). À cet égard, les prescriptions de leurs articles correspondants doivent être respectées pour le dimensionnement.

Article 46.

Dégrillage

1. Le dégrillage est un appareil qui permet de protéger une installation d'épuration des eaux usées contre l'arrivée d'objets grossiers susceptibles d'obstruer ou d'endommager les équipements. Son objectif est de séparer et d'évacuer les matières volumineuses charriées par l'effluent qui pourraient nuire au bon fonctionnement de l'installation.

2. Le dégrillage peut être à nettoyage manuel ou à nettoyage automatique. Pour les installations d'une capacité supérieure à 300 EH, l'installation d'un dégrillage automatique est requise. Pour les capacités comprises entre 10 et 299 EH, un dégrillage de type manuel ou de type automatique doit être installé. En tout état de cause, et quelle que soit la capacité de l'installation, un dégrillage automatique préalable doit être installé dans les cas où le prétraitement des eaux usées est réalisé au moyen d'un décanteur-digesteur Imhoff.

3. L'écartement entre les barreaux ou les lames du dégrillage est fixé au maximum à 2,5 cm s'il s'agit d'un dégrillage automatique, et entre 2,0 et 5,0 cm s'il s'agit d'un dégrillage de type manuel.

4. La séparation des solides et de l'eau s'effectue de préférence avec un angle d'inclinaison par rapport au fil d'eau de 60º pour les systèmes de dégrillage.

5. Le dégrillage doit disposer d'un dispositif de réception des refus de dégrillage. Pour le calcul de la production de refus de dégrillage, exprimée en litres par équivalent-habitant et par an (l/EH/an), celle-ci peut être estimée comme le résultat de la division de 12 par l'écartement des barreaux, exprimé en centimètres (cm). À partir de cette estimation, le volume du dispositif de réception des refus est calculé, en tenant compte de sa périodicité de vidange.

6. Le dégrillage doit disposer d'un accès adapté à un entretien très fréquent et permettant les opérations habituelles d'évacuation des refus de dégrillage.

Article 47.

Dégraisseur

1. Dans le cas des stations d'épuration des eaux usées de petites collectivités, il est vivement recommandé d'installer un dégraisseur lorsqu'il n'existe pas de décantation primaire dans la filière de traitement.

2. Pour le dimensionnement d'un dégraisseur destiné aux habitations individuelles, les conditions de l'article 21 doivent être suivies.

3. Pour le dimensionnement d'un séparateur de graisses destiné aux restaurants, cantines ou activités présentant de grandes quantités de graisses dans les eaux usées, les prescriptions du

Article 48.

Fosse septique toutes eaux

1. Afin de définir les dispositions de caractère constructif d'une fosse septique toutes eaux destinée aux habitations collectives, les prescriptions définies à l'article 22 doivent être suivies.

2. Toutefois, pour le dimensionnement de la fosse septique toutes eaux destinée aux habitations collectives, les caractéristiques de base suivantes s'appliquent :

a) Pour le dimensionnement et la conception de la fosse septique toutes eaux, le rapport suivant est respecté de préférence : 2 l < L < 3 l, dans lequel la largeur est « l » et la longueur est « L ». La revanche minimale au-dessus du niveau de l'eau est de 25 cm.

b) Pour une fosse septique toutes eaux d'un volume utile inférieur à 10 m 3 , le temps de rétention hydraulique au débit moyen journalier doit être d'au moins 3 jours, tandis que pour une fosse septique toutes eaux d'un volume utile supérieur ou égal à 10 m 3 , le temps de rétention hydraulique au débit moyen journalier doit être d'au moins 2 jours.

c) La charge hydraulique superficielle au débit de pointe journalier ne peut pas dépasser 0,8 m 3 /m 2 /h.

3. Dans tous les cas où la filière de traitement destinée aux habitations collectives comprend un traitement des eaux par sol reconstitué ou non, un préfiltre doit être installé à la sortie de la fosse septique toutes eaux.

4. À partir de 150 EH, plusieurs fosses septiques doivent être utilisées en parallèle. L'utilisation d'une fosse septique toutes eaux unique au-delà de 150 EH requiert l'autorisation expresse et écrite du Département de l'Environnement.

5. L'alimentation de plusieurs fosses septiques toutes eaux en parallèle requiert la répartition équitable des débits d'entrée, au moyen d'un dispositif adapté, tel qu'un pompage de mêmes caractéristiques pour chacune des fosses septiques toutes eaux.

Article 49.

Décanteur-digesteur Imhoff

1. Le décanteur-digesteur Imhoff est une fosse qui assure la décantation des particules en suspension contenues dans les eaux, la digestion anaérobie de la fraction organique des dépôts accumulés progressivement et la liquéfaction partielle des matières polluantes organiques.

2. Ces deux fonctions différentes nécessitent l'utilisation de 2 compartiments physiquement séparés, le décanteur et le digesteur. Dans la plupart des cas, ces deux compartiments sont superposés verticalement, afin de réduire le génie civil et l'équipement. Les deux zones doivent être séparées au moyen d'éléments inoxydables.

3. Le procédé de prétraitement par fosse Imhoff est adapté à partir de 30 EH, bien que son utilisation soit conseillée à partir de 150 EH. En dessous de cette capacité, il est interdit.

4. Afin d'obtenir la décantation souhaitée et d'éviter que l'effluent de sortie soit trop septique, trois critères influent sur le dime

4. Afin d'obtenir la décantation souhaitée et d'éviter que l'effluent de sortie soit trop septique, trois critères influent sur le dimensionnement du décanteur :

a) la charge hydraulique maximale : une charge hydraulique maximale superficielle de 1 à 1,5 m 3 /m 2 /h est fixée.

b) le temps de retenue à la source hydraulique minimal : un temps de retenue à la source hydraulique minimal de 1,50 heures à débit moyen horaire est fixé.

c) la pente des parois : elle est également importante afin que les boues s'accumulent de manière homogène. Un angle de 60º est fixé pour les pentes de fond du décanteur et d'alimentation du digesteur.

5. Le dimensionnement du digesteur anaérobie dépend de la production de boues par équivalent-habitant (EH) et de leur fréquence d'évacuation. Deux méthodologies sont autorisées pour le dimensionnement du digesteur anaérobie Imhoff :

a) L'estimation du volume nécessaire du digesteur anaérobie sur la base du volume journalier des eaux d'entrée. Cette estimation est effectuée en multipliant le volume journalier des eaux d'entrée par 1,5.

b) Calcul de la quantité de boues produite selon leur origine. Il est nécessaire de définir deux dimensionnements, en adoptant point par point le plus restrictif des deux et en définissant pour chacun la périodicité de vidange des boues, qui doit être au maximum de 6 mois : i. En ce qui concerne les boues primaires uniquement, cette production est évaluée à 90 litres/EH et par semestre. ii. Si le décanteur-digesteur traite également les boues secondaires (cas du lit bactérien et des disques biologiques), le volume est calculé sur la base de 120 litres/EH et par semestre. À cet égard, des robinets à différents niveaux sont prévus, chaque fois que les conditions topographiques et la disposition du décanteur-digesteur Imhoff le permettent, afin de définir le niveau intérieur des boues, ou bien un système de mesure du niveau des boues.

6. Les surcharges structurelles sur le décanteur-digesteur Imhoff doivent être évitées.

7. La présence d'une ventilation est impérative pour limiter les problèmes de corrosion. De même, les tampons de regard doivent être étanches et hermétiques. Un point fixe est prévu sur la canalisation de vidange des boues pour l'éventuel nettoyage de la canalisation.

Article 50.

Préfiltre

1. L'utilisation d'un préfiltre n'est obligatoire que dans les cas où un traitement ou une dispersion par le sol est effectué. Dans ces cas, le préfiltre ne peut pas être intégré à l'élément de prétraitement et doit constituer un élément unique indépendant.

2. Pour la conception et le dimensionnement du préfiltre, il convient de se référer aux spécifications de l' article 23.

Article 51.

Boues activées

1. Le dispositif de boues activées comprend au minimum les éléments suivants :

a) Une chambre de contact. Cet élément assure le mélange des eaux usées prétraitées et des boues recirculées. Cet élément, bien que fortement recommandé, est facultatif.

b) Un réacteur biologique. Cet élément assure, au moyen de l'apport d'oxygène, l'élimination de la matière organique et l'éventuelle nitrification, et la dénitrification, le cas échéant.

c) Une zone de dégazage dans laquelle il est assuré que les bulles susceptibles de se trouver mélangées à l'eau peuvent se libérer avant le clarificateur.

d) Un décanteur ou clarificateur classique ou lamellaire. Cet élément sépare les boues biologiques des eaux usées traitées.

e) Une recirculation des boues jusqu'à la chambre de contact.

f) Une purge des boues en excès, indépendante des éléments de recirculation.

2. Le dimensinnement de la chambre de contact est calculé sur la base d'un temps de séjour de 10 minutes, compte tenu du débit de pointe d'eau et du débit de recirculation des boues.

3. Pour le dimensionnement du réacteur biologique, les valeurs de départ suivantes sont adoptées :

a) La charge massique maximale appliquée est de 0,1 kg de DBO 5 par kg de matières volatiles en suspension (MVS) et par jour (kg DBO 5 /kg MVS/d).

b) La charge volumique se situe entre 0,3 et 0,4 kg de DBO 5 par mètre cube de réacteur biologique et par jour (kg DBO 5 /m 3 /d).

c) La concentration maximale des boues doit être de 4 à 5 grammes de matières en suspension par litre (g MES/l).

d) Le besoin en oxygène pour garantir l'élimination de la matière organique facilement biodégradable, la respiration endogène de la biomasse et la nitrification est de 1,805 kg O 2 /kg DBO 5 éliminée, compte tenu du besoin moyen journalier en oxygène, et compte tenu d'une température de l'eau de 12 ºC. En aucun cas une valeur inférieure ne peut être utilisée sans justification. Pour un calcul plus précis, il convient de se reporter à l'annexe

15. Ce calcul doit prendre en compte dans tous les cas les pointes de pollution à traiter, au moyen de l'application du coefficient de pointe correspondant.

e) La puissance d'agitation doit assurer l'homogénéisation parfaite du réacteur biologique. Lorsque l'aération fonctionne, le réacteur biologique peut être considéré comme homogénéisé ; dans les cas où l'aération peut être arrêtée, un système complémentaire d'agitation doit être prévu à raison de 3 à 7 W/ m 3 de réacteur lorsque sont utilisés des agitateurs à grandes pales et à vitesses lentes, et de 10 à 15 W/ m 3 de réacteur lorsque sont utilisés des agitateurs à petites pales et à vitesses rapides.

4. Entre la sortie du réacteur biologique et l'entrée du clarificateur doit être incluse une chambre de dégazage à flux ascendant calculée sur la base d'une charge hydraulique maximale comprise entre 1,7 cm/s et 2,5 cm/s. Le volume de cette chambre de dégazage est calculé avec un temps de séjour de 3 à 5 minutes. Ces deux calculs doivent être effectués avec le débit de pointe d'eau et le débit de boues.

5. Le clarificateur doit être calculé sur la base d'une charge hydraulique superficielle maximale, qui dépend des caractéristiques de la boue à décanter. Pour le dimensionnement du clarificateur ou décanteur, et conformément à sa typologie, les dispositions de l'article 52 et de l'article 53 sont suivies.

6. La recirculation externe est celle qui garantit une alimentation du réacteur biologique en biomasse. Son débit est calculé sur la base d'une recirculation des boues, au minimum, comprise entre 100% et 250% par rapport au débit moyen. La recirculation doit pouvoir assurer 100% du débit de pointe d'eau.

7. La purge des boues est calculée sur la base de la production de boues, qui est déterminée au moyen d'une formule tenant compte de la charge journalière de matières en suspension et de la charge journalière de DBO 5 à l'entrée du réacteur, comme le précise l'annexe 15.

Article 52.

Décanteur secondaire classique

1. Le décanteur secondaire, ou clarificateur, est l'élément qui assure la séparation par gravité des boues et de l'eau traitée.

2. Un décanteur secondaire doit assurer trois fonctions essentielles :

a) retenir un maximum de particules en suspension,

b) concentrer les boues avant de les réintroduire dans le bassin d'aération (recirculation), et

c) stocker provisoirement les boues en cas de surcharge hydraulique temporaire (protection hydraulique).

3. Pour remplir ces fonctions, une profondeur optimale du décanteur doit être calculée. Pour les décanteurs cylindriques ou cylindro-coniques, deux cas peuvent être distingués :

a) Réseau séparatif (débits de pointe de courte durée) : la hauteur d'eau totale ne doit pas être inférieure à 2,0 mètres à la périphérie, bien qu'il soit recommandé qu'elle ne soit pas inférieure à 2,5 mètres.

b) Réseau unitaire (débit de pointe susceptible d'être atteint pendant plusieurs heures) : une profondeur de 2,0 mètres à 3,0 mètres à la périphérie, bien qu'il soit recommandé qu'elle ne soit pas inférieure à 3,0 mètres.

4. Le décanteur secondaire, ou clarificateur, se caractérise essentiellement par la charge hydraulique superficielle, ou vitesse ascensionnelle (m 3 /m 2 /h ou m/h), qui se calcule en divisant le débit d'eau traitée de pointe admis (m 3 /h) par sa surface libre ou surface utile de décantation (m 2 ).

5. Pour pouvoir déterminer la charge hydraulique superficielle, les boues à décanter doivent être caractérisées au moyen de l'Indice de boues (IF) et de leur concentration en matières en suspension (MES).

a) Pour déterminer les boues, les prescriptions du test de l'annexe 16 doivent être suivies. Dans les cas où l'on ne dispose pas d'un échantillon des boues que l'on entend décanter, le dimensionnement du décanteur secondaire, ou clarificateur, est effectué sur la base d'un indice de boues (IF) égal à 150 ml/g.

b) La concentration des boues à décanter est, dans la plupart des cas, égale à la concentration en matières en suspension (MES) du réacteur biologique. Dans les cas où il s'agit de dimensionner une installation nouvelle, cette valeur est prise entre 4 et 5 g/l. Dans les cas d'installations existantes, une valeur fondée sur la mesure des matières en suspension (MES) du réacteur biologique existant peut être adoptée, à condition que son fonctionnement soit normal, selon la procédure normalisée définie par le Règlement de contrôle des eaux usées et de protection des eaux superficielles en date du 18 décembre 1996.

6. La charge hydraulique superficielle limite applicable (Ch máx ) se calcule conformément à ce qui est spécifié à l'annexe

17. Ensuite, la surface de décantation minimale nécessaire est déterminée. La courbe de l'annexe précédente est applicable aux décanteurs à flux vertical, cylindriques ou cylindro-coniques, qui répondent à un ratio rayon La courbe de l'annexe précédente est applicable aux décanteurs à flux vertical, cylindriques ou cylindro-coniques, qui répondent à un ratio rayon/profondeur proche de 5.

7. Le dispositif d'alimentation ou Clifford assure la bonne répartition du flux de boues à l'intérieur du décanteur. Sa vitesse de passage doit être comprise entre 1,7 cm/s et 2,5 cm/s au maximum.

8. En règle générale, une charge hydraulique superficielle de 0,6 m 3 /m 2 /h est adoptée pour le dimensionnement des décanteurs de petites collectivités (boues activées en aération prolongée). Cette valeur correspond à des boues de qualité moyenne (I f =180 ml/g), avec une concentration proche de 4 g/l.

Article 53.

Décanteur secondaire lamellaire

1. Comme pour les décanteurs classiques, le dimensionnement du décanteur lamellaire dépend de la charge hydraulique limite admissible (ou vitesse ascensionnelle), qui dépend elle-même des caractéristiques des boues.

2. Dans un décanteur lamellaire, la surface utile est égale à la surface totale projetée (STP), qui est elle-même égale au débit de pointe (m 3 /h) divisé par la charge hydraulique, laquelle se rapporte à la concentration en MES du liquide, qui varie de 3-4 g/l pour un système de boues activées avec aération prolongée. 3.-La surface totale projetée (STP) dépend du nombre de lamelles, de la surface de chaque lamelle et de l'angle d'inclinaison des lamelles (voir l'annexe 17).

4. En règle générale, une charge hydraulique superficielle de 0,13 m 3 /m 2 /h est adoptée pour le dimensionnement des décanteurs de petites collectivités (boues activées en aération prolongée). Cette valeur correspond à des boues de qualité moyenne (I F =180 ml/g), avec une concentration proche de 4 g/l.

Article 54.

Lit ou filtre percolateur

1. L'alimentation des lits percolateurs en eaux septiques est interdite. Pour des capacités de traitement supérieures à 30 EH, un décanteur-digesteur Imhoff est utilisé en amont du lit percolateur.

2. Les filtres percolateurs doivent être garnis d'un matériau accueillant les micro-organismes qui développent un biofilm. Ce matériau support peut être de deux types : minéral-traditionnel ou plastique.

3. Les matériaux minéraux de garnissage, stables sous l'effet de l'eau, se caractérisent par leur diamètre, qui doit être compris entre 40 mm et 80 mm.

4. Les matériaux plastiques de garnissage se caractérisent par la surface qu'ils développent par mètre cube (m 3 ) occupé. Cette surface développée doit être d'au moins 150 m 2 / m 3 .

5. Selon le type de matériau de garnissage utilisé, la hauteur minimale nécessaire de garnissage varie en fonction de l'indice de vides, la hauteur minimale étant de 2,5 mètres pour les garnissages en matériaux de type minéral ou traditionnel et de 5 mètres pour les garnissages en matériaux de type plastique.

6. Une charge organique maximale de 0,4 kg de DBO 5 / m 3 /jour est appliquée, que le matériau support utilisé soit de type minéral ou plastique.

7. Les charges hydrauliques minimales sont déterminées par le type de matériau support : des charges hydrauliques superficielles de 0,7 m

7. Les charges hydrauliques minimales sont déterminées par le type de matériau support : des charges hydrauliques superficielles de 0,7 m 3 /m 2 /h doivent être adoptées pour les garnissages réalisés en matériau minéral et de 1,8 m 3 /m 2 /h pour les garnissages en matériau plastique. Pour déterminer la charge hydraulique, les débits de recirculation doivent être pris en compte.

8. Le taux de recirculation minimal à débit et charge de pointe ne peut être inférieur à 2,5. Il existe différentes méthodes pour effectuer la recirculation :

a) recirculation de l'eau clarifiée directement vers l'alimentation du Sprinkler.

b) recirculation depuis le fond du clarificateur (eau et boues secondaires concentrées), en amont du décanteur primaire.

c) recirculation du mélange d'eau et de boues à la sortie du filtre percolateur, sans décantation préalable ; cette technique ne peut être appliquée que lorsqu'un matériau support de type plastique est utilisé.

9. Dans tous les cas, une clarification ou décantation est installée en aval du filtre percolateur. Celle-ci peut être de type classique ou lamellaire, dimensionnée sur la base d'une charge hydraulique superficielle maximale de 1 m 3 /m 2 /h pour la décantation classique, ou de 0,28 m 3 /m 2 /h pour la décantation lamellaire, en considérant dans les deux cas le débit de pointe horaire.

10. Le lit percolateur doit comporter à sa partie inférieure une arrivée d'air facilitant l'aération du système et la circulation de l'air. Ce flux doit s'effectuer sur toute la hauteur et la section horizontale du filtre, par convection naturelle ou forcée entre la partie haute et la partie basse du lit percolateur. Afin de faciliter l'aération naturelle du lit percolateur, la surface cumulée des ouvertures de ventilation basses doit être d'au moins 5% de la surface latérale du filtre. Le fond du lit percolateur présente une pente supérieure à 10% afin d'éviter la stagnation de l'eau.

11. L'alimentation du lit percolateur doit s'effectuer de manière à arroser toute la surface de façon homogène et il doit être évité qu'elle ne s'écoule le long des parois. Le système de distribution ou Sprinkler est constitué d'un bras rotatif. La vitesse de rotation du bras de distribution est comprise entre 3 et 6 tours par minute.

Article 55.

Disques biologiques

1. Les systèmes biologiques rotatifs de contact, c'est-à-dire les disques biologiques, consistent en un tambour rotatif garni d'un support biologique sur lequel les micro-organismes se développent et forment une pellicule biologique épuratrice à la surface des disques. Les disques étant semi-immergés, leur rotation permet l'oxygénation de la biomasse fixée.

2. Les biodisques doivent être alimentés en eaux peu septiques, raison pour laquelle ils sont précédés d'un décanteur-digesteur Imhoff.

3. L'alimentation des cuves s'effectue perpendiculairement à l'axe de rotation.

4. La charge organique applicable est de 4 grammes de DBO 5 , par mètre carré de surface développée par le matériau support et par jour (DBO 5 /m 2 /jour), afin d'atteindre les objectifs de qualité. Plusieurs disques peuvent être installés en série.

5. Le mélange d'eau traitée et de biofilm qui se détache est dirigé vers un décanteur ou clarificateur pour la séparation des phases. Celui-ci peut être de type classique ou lamellaire, dimensionné sur la base d'une charge hydraulique superficielle maximale de 1 m

5. Le mélange d'eau traitée et de biofilm qui se détache est dirigé vers un décanteur ou clarificateur pour la séparation des phases. Celui-ci peut être de type classique ou lamellaire, dimensionné sur la base d'une charge hydraulique superficielle maximale de 1 m 3 /m 2 /h pour le décanteur classique, ou de 0,28 m 3 /m 2 /h pour le décanteur lamellaire, en considérant dans les deux cas le débit de pointe horaire.

6. Les disques biologiques doivent être installés de telle sorte qu'en période de fortes pluies le biofilm ne puisse se détacher, et de préférence couverts. De même, la vitesse de rotation du tambour doit garantir que la biomasse ne se détache pas par entraînement.

Article 56.

Traitement par sols reconstitués ou non

1. Pour le traitement des eaux usées domestiques pour des capacités supérieures à celles d'un logement unifamilial, les prescriptions du Titre III sont suivies, dans les limites de dimensionnement qui y sont prévues.

2. Afin d'adopter les critères de dimensionnement du Titre défini ci-dessus, chaque Équivalent-Habitant (EH) pour lequel le traitement par le sol doit être dimensionné est assimilé à une pièce principale aux fins de déterminer la surface nécessaire.

Article 57.

Description de la filière de traitement

1. Les installations de séparation des liquides légers se composent des éléments constitutifs suivants :

a) Regard d'échantillonnage (M)

b) Débourbeur (D)

c) Séparateur de classe I (SI), et/ou séparateur de classe II (SII)

d) Regard d'échantillonnage (M)

2. Les séparateurs se répartissent en deux classes :

a) Séparateurs de classe I : ce sont des séparateurs à coalescence permettant d'obtenir un effluent présentant une concentration maximale en liquides légers de 5,0 mg/l ;

b) Séparateurs de classe II : ce sont des séparateurs à gravité permettant d'obtenir un effluent présentant une concentration maximale en liquides légers de 100,0 mg/l ;

Article 58.

Choix des éléments constitutifs de la filière de traitement

1. Les séparateurs de liquides légers doivent être utilisés pour répondre à diverses exigences. Avant d'effectuer tout dimensionnement ou de choisir un type d'installation, il est important de déterminer les raisons pour lesquelles un séparateur est utilisé et les prestations qui en sont attendues.

2. En général, les séparateurs de liquides légers sont installés pour une ou plusieurs des raisons suivantes :

a) pour traiter des effluents contaminés par des procédés industriels, le lavage de véhicules, le nettoyage d'éléments imprégnés de liquide léger, ou autres (tels que les aires de stationnement et de chargement des stations-service) ;

b) pour traiter les eaux de pluie (eaux pluviales) contaminées par le liquide léger retenu sur des surfaces imperméables (telles que les aires de stationnement de véhicules, les routes, les aires de stationnement des industries) ;

c) pour retenir des liquides légers et protéger des zones proches. L'annexe 18 définit les indications nécessaires au choix des différents éléments constitutifs de la filière de traitement selon leur application, tant pour le déversement dans un collecteur d'eaux usées que pour le déversement dans un collecteur pluvial ou dans des eaux superficielles.

Article 59.

Choix du type d'installation

1. Les séparateurs de liquides légers préfabriqués sont ceux qui sont conçus, entièrement ou en parties finies, en usine. Leur taille nominale et leur classe sont prédéterm

1. Les séparateurs de liquides légers préfabriqués sont ceux qui sont conçus, entièrement ou en parties finies, en usine. Leur taille nominale et leur classe sont prédéterminées par le fabricant lui-même en fonction des prestations attendues, et ils disposent d'un étiquetage conforme aux présentes prescriptions techniques. L'utilisation de ces séparateurs est obligatoire pour des tailles nominales (TN) inférieures à 150.

2. Dans le cas de tailles nominales (TN) supérieures ou égales à 150, les séparateurs de liquides légers peuvent être construits en maçonnerie sur le lieu même de leur mise en place. Leur construction et leur utilisation sont soumises à l'approbation du Département de l'Environnement, au cas par cas, et doivent être conformes à l'article 61 et à l'article 62 des présentes prescriptions techniques.

3. Les séparateurs de liquides légers avec dispositif de dérivation sont ceux qui comportent un dispositif permettant de contourner le séparateur en cas de débit d'entrée supérieur au débit maximal admissible. Les séparateurs avec dispositif de dérivation ne peuvent pas être utilisés dans le cas défini au point

a) et au point

c) de l'article 58. Les installations de séparation ne doivent pas provoquer de surcharge hydraulique en amont lorsqu'elles sont soumises à leur débit nominal maximal.

Article 60.

Choix du type de regards d'échantillonnage

1. Les regards d'échantillonnage d'entrée et de sortie doivent être siphoïdes. De même, ils doivent assurer une garde de 15 cm entre l'entrée et la sortie, afin de permettre le prélèvement d'échantillons.

Article 61.

Dimensionnement du décanteur à boues

1. Les installations de séparation de liquides légers comportent un décanteur à boues constitué d'une unité séparée ou bien intégrée au séparateur. Le volume minimal du décanteur à boues doit être déterminé en fonction de la quantité de boues prévue. Les calculs de dimensionnement doivent être conformes aux dispositions de l'annexe 19.

2. Les décanteurs à boues sont alimentés au moyen d'entrées prévues à cet effet ; par conséquent, leur mise en place doit empêcher la pénétration directe du flux depuis la surface.

Article 62.

Dimensionnement du séparateur de liquides légers

1. Le dimensionnement des séparateurs de liquides légers est effectué sur la base de la densité et du débit des liquides à traiter.

2. Les paramètres pris en considération sont les suivants :

a) le débit maximal des eaux pluviales,

b) le débit maximal des effluents contaminés,

c) la densité du liquide à traiter,

d) la présence de substances susceptibles de limiter, totalement ou partiellement, la séparation (agents de nettoyage, entre autres).

3. Le dimensionnement du séparateur est effectué au moyen de la formule 1 de l'annexe 20.

Article 63.

Débit des eaux pluviales

1. Pour le calcul du débit des eaux pluviales défini au point

b) de l'article 58, la dimension du séparateur dépend de sa conception, de l'intensité pluviométrique et de la zone de captage qui se déverse dans le séparateur.

2. Le débit maximal des eaux pluviales Q p , exprimé en litres par seconde, est calculé au moyen de la formule 2 de l'annexe 20.

3. L'intensité pluviométrique (i) dépend de l'analyse des données pluviométriques locales ; en tout état de cause, une intensité pluviométrique minimale de 150 l/ha/ est retenue.

3. L'intensité pluviométrique (i) dépend de l'analyse des données pluviométriques locales ; en tout état de cause, une intensité pluviométrique minimale de 150 l/ha/s est retenue.

4. Pour des surfaces de réception très importantes, le débit d'eau de pluie peut être fractionné en plusieurs zones de captage avant d'être évacué vers plusieurs séparateurs.

Article 64.

Aire de collecte

1. En tout état de cause, la projection de l'auvent doit englober l'ensemble du caniveau de collecte des eaux contaminées.

2. Afin d'éviter que le réseau de collecte puisse recueillir des eaux pluviales, la projection de l'auvent doit présenter une distance minimale de 40 cm par rapport au caniveau de collecte. Si cette distance ne peut être respectée, 10% de la surface de l'auvent doit être ajouté lors du calcul de l'aire de collecte des eaux contaminées sous l'auvent, au titre du débit d'eaux pluviales.

Article 65.

Facteur de limitation de l'efficacité (F l )

1. Le facteur de limitation de l'efficacité prend en considération les éventuelles conditions défavorables liées à la séparation, dues, par exemple, à la présence d'agents de nettoyage dans les effluents à traiter.

2. Les facteurs de limitation de l'efficacité minimaux à utiliser sont les suivants :

a) dans le cas d'un déversement défini au point

a) de l'article 57, le F l est de 2,

b) dans le cas d'un déversement défini au point

b) de l'article 57, le F l n'est pas pertinent car Q r =0,

c) dans le cas d'un déversement défini au point

c) de l'article 57, le F l est de 1.

Article 66.

Débit des eaux usées

1. Le débit maximal des eaux usées en entrée, tel que défini au point

a) de l'article 58, est calculé en additionnant les débits unitaires des écoulements qui y contribuent, au moyen de la formule (3) de l'annexe 20.

a) Débit des eaux usées provenant de robinets Q r1 Lorsqu'il existe des robinets dont le débit maximal est inconnu, une estimation est effectuée conformément au point

c) de l'annexe

20. Ce point tient compte de la probabilité que tous les robinets soient utilisés en même temps, indépendamment de leur dimensionnement. Si la pression d'alimentation ne correspond pas à une valeur de 4 bars, le débit d'écoulement du robinet doit être calculé au moyen de la formule (4) de l'annexe 20.

b) Débit des eaux usées provenant du lavage de voitures Q r2 Dans le cas des effluents provenant de portiques de lavage à basse pression (jusqu'à 20 bars au maximum), où seuls les carrosseries et châssis de véhicules sont lavés, la quantité de liquides légers est faible. Par conséquent, une valeur de Q r2 =0 est retenue. Dans le cas des effluents provenant de portiques de lavage automatiques à haute pression (supérieure à 20 bars) et/ou si l'utilisation de procédés de lavage supplémentaires entraîne une quantité plus importante de liquides légers dans les effluents, une valeur de débit d'effluent Q r2 de 2 l/s est attribuée à chaque portique ou couloir de lavage. Pour chaque unité de nettoyage à haute pression ajoutée, une valeur de débit d'effluent Q r3 est attribuée. Lorsque l'emplacement de l'installation de lavage de voitures est utilisé à d'autres fins que le lavage, telles que l'entretien, ou pour les centres présentant une plus grande quantité d'effluents, le débit réel de l'effluent doit être pris en compte. Dans le cas des centres de lavage avec circuit de réutilisation de l'eau et évacua Dans le cas des centres de lavage avec circuit de réutilisation de l'eau et évacuation du trop-plein, la réduction du débit Q r2 n'est pas autorisée.

c) Débit des eaux usées provenant d'unités de nettoyage à haute pression Q r3 Pour une eau provenant d'une unité de nettoyage à haute pression, un débit Q r3 de 2 l/s doit être pris en compte. Lorsqu'il existe plus d'une unité à haute pression, 1 l/s doit être ajouté pour chaque unité supplémentaire. Lorsqu'une unité à haute pression est associée à un portique de lavage automatique, une valeur Q r3 de 1 l/s supplémentaire est ajoutée.

Article 67.

Facteur de densité (f d )

1. Pour la détermination du facteur de densité f d , il convient de se référer aux dispositions du point

d) de l'annexe 20.

Article 68.

Évacuation combinée d'eaux pluviales et d'effluents contaminés

1. Lorsqu'un séparateur reçoit à la fois des eaux pluviales et des eaux usées, comme c'est le cas d'une installation de lavage de voitures, ou d'une station-service dans certains cas, et s'il est peu probable que les deux écoulements se produisent en même temps avec un débit maximal, le séparateur est alors dimensionné sur la base du plus important des deux débits.

Article 69.

Variation de la quantité de liquides légers

1. Lorsqu'une capacité de rétention supérieure aux conditions requises habituelles est nécessaire, par exemple une quantité de liquides légers supérieure à celle dimensionnée, les variantes suivantes peuvent être utilisées :

a) utilisation d'un séparateur d'une taille nominale (TN) supérieure à celle dimensionnée,

b) création d'une capacité de rétention de liquides légers supplémentaire à l'extérieur du séparateur,

c) vidange plus fréquente du séparateur. Dans tous les cas, le séparateur doit être vidangé au moins une fois tous les 2 mois.

Article 70.

Débordements des liquides légers

1. Dans le cas défini au point

c) de l'article 58, les installations de séparation doivent présenter un dimensionnement suffisant pour empêcher tout débordement de liquides légers, au moyen d'une capacité de rétention supérieure, le cas échéant.

Article 71.

Cas particulier

1. Pour les installations qui reçoivent des effluents industriels ou présentant des conditions d'exploitation particulières, il est nécessaire de procéder à un dimensionnement spécifique, après étude des compositions et des caractéristiques de l'effluent ainsi que de ses exigences de fonctionnement.

Article 72.

Accessibilité

1. Toutes les parties des installations de séparation, y compris les zones d'entrée et de sortie du débourbeur et du séparateur, doivent être facilement accessibles afin d'en garantir l'entretien et le contrôle fiscal. Le débourbeur et le séparateur doivent permettre le retrait des liquides légers séparés, ainsi que des dépôts de sédiments, au moyen des regards de visite correspondants.

Article 73.

Siphons

1. Aux points d'entrée et de sortie du séparateur, un siphon doit être installé avec une garde d'eau de 100 mm au minimum.

2. Dans les installations dans lesquelles le séparateur et le débourbeur sont combinés, le siphon d'entrée doit pouvoir être placé au niveau du débourbeur, ou bien du séparateur.

Article 74.

Tuyaux et raccords

1. Les tuyaux de canalisation qui assurent la connexion entre la source contaminée et la ligne de traitement doivent être étanches aux liquides légers.

2. Le diamètre nominal minimal (DN min ) des entrées et sorties des éléments de séparation est défini ci-après et doit être adapté, le cas échéant, aux diamètres des tuyaux normalisés :

a) Pour une taille nominale inférieure ou égale à TN 3, le diamètre nominal minimal (DN min ) du tuyau est de 100.

b) Pour une taille nominale supérieure à TN 3 et inférieure ou égale à TN 6, le diamètre nominal minimal (DN min ) du tuyau est de 125.

c) Pour une taille nominale supérieure à TN 6 et inférieure ou égale à TN 10, le diamètre nominal minimal (DN min ) du tuyau est de 150.

d) Pour une taille nominale supérieure à TN 10 et inférieure ou égale à TN 20, le diamètre nominal minimal (DN min ) du tuyau est de 200.

e) Pour une taille nominale supérieure à TN 20 et inférieure ou égale à TN 30, le diamètre nominal minimal (DN min ) du tuyau est de 250.

f) Pour une taille nominale supérieure à TN 30 et inférieure ou égale à TN 100, le diamètre nominal minimal (DN min ) du tuyau est de 300.

g) Pour une taille nominale supérieure à TN 100, le diamètre nominal minimal (DN min ) du tuyau est de 400.

3. Les tuyaux d'entrée, de sortie et de branchement doivent être adaptés à d'éventuels tassements différentiels.

Article 75.

Rehaussement

1. L'installation de séparation ne doit pas permettre l'écoulement des liquides légers par les tampons ou par les anneaux des rehausses. À cet effet, le niveau du tampon doit être rehaussé en fonction du niveau de l'entrée du séparateur. Ce rehaussement doit tenir compte du volume de retenue à la source du liquide.

2. Si le séparateur reçoit à la fois des eaux usées et des eaux pluviales, le niveau de référence est défini comme la hauteur maximale de retenue à la source. Dans le cas d'une aire de lavage en plein air, le niveau de référence correspond au point le plus haut de l'aire de collecte des eaux.

3. Si le séparateur ne reçoit que des eaux usées, le niveau de référence est défini comme le point le plus haut du tuyau d'entrée du branchement le plus bas. Dans le cas d'une aire de lavage couverte, le niveau de référence correspond au tuyau d'entrée.

4. Pour calculer la hauteur de rehaussement nécessaire, la capacité maximale de retenue à la source de liquides légers doit être connue. Cette capacité est indiquée dans la fiche technique ou sur la plaque signalétique du séparateur.

5. Pour les séparateurs inférieurs à TN 6, un rehaussement de 130 mm est imposé, sauf si un calcul justificatif démontrant un rehaussement plus réduit est présenté.

6. Pour les séparateurs supérieurs à TN 6 , un calcul spécifique de la ligne de traitement doit être présenté.

7. Lorsque la hauteur d'un rehaussement ne peut être respectée, un dispositif d'alerte automatique doit être mis en place.

8. Les différents scénarios et le détail des calculs justificatifs figurent à l'annexe 22.

Article 76.

Revêtements de sol

1. Les revêtements de sol susceptibles de recevoir des eau

1. Les revêtements de sol susceptibles de recevoir des eaux contaminées doivent être imperméables afin d'éviter la contamination des sols et des eaux souterraines.

Article 77.

Protection cathodique

1. Lorsqu'une protection cathodique est nécessaire, les dispositions constructives suivantes sont respectées :

2. Les anodes sont installées dans le terrain naturel, et non dans le remblai, de manière à assurer une bonne dispersion. Une section d'au moins 6 mm 2 est utilisée pour relier les anodes au séparateur.

Article 78.

Réseau de collecte des eaux usées

1. Les éléments constituant le réseau de collecte des eaux contaminées doivent disposer, à leur partie supérieure, d'une grille de collecte et doivent être conformes à ce que définit le schéma 1 de l'annexe

21. Sont interdits les éléments sans grille à leur partie supérieure, qui sont assimilés au schéma 2 de la même annexe.

Article 79.

Emplacement des équipements

1. Il est recommandé d'installer les séparateurs à proximité de la source de liquides légers, de préférence dans un lieu bien ventilé et facilement accessible pour le nettoyage et l'entretien.

2. Les équipements de séparation sont toujours montés dans le sens d'admission afin de retenir les liquides légers séparables.

Article 80.

Branchements au système d'évacuation

1. Les points d'échantillonnage (M) doivent être situés en amont et en aval de l'installation au moyen des regards correspondants.

2. Afin d'éviter des turbulences dans le séparateur, et dans les cas où l'installation d'une unité de pompage serait requise, celle-ci serait installée en aval du séparateur.

3. L'évacuation de l'eau traitée est effectuée par le branchement au réseau de collecteurs d'eaux pluviales, dans les cas où il existe un réseau séparatif d'eaux pluviales ; dans les autres cas, c'est le Département de l'environnement qui détermine au cas par cas le point de rejet.

Article 81.

Contrôle de la contamination des eaux souterraines

1. Dans les zones où le niveau phréatique se situe à moins de deux mètres de la surface, et/ou dans les zones que le Département de l'environnement définit comme sensibles ou vulnérables, un système de contrôle de la contamination des eaux souterraines, constitué de piézomètres, doit être intégré.

2. Le nombre minimal de piézomètres à installer est de trois. En fonction de la surface totale de la zone faisant l'objet de l'installation soumise à autorisation, 1 piézomètre supplémentaire est installé pour chaque 1000 m 2 , au-delà de 3000 m 2 .

3. Le diamètre des piézomètres doit être suffisant pour permettre de réaliser un contrôle fiscal visuel et de prélever des échantillons.

4. En tout état de cause, le piézomètre ne peut constituer une source de contamination des eaux souterraines ; par conséquent, il doit être installé de manière à empêcher l'entrée de tout contaminant.

Article 82.

Stabilité structurelle

1. L'installation de séparation doit résister aux différentes charges auxquelles elle peut être exposée (charge propre, charge utile, pression du sol, pression de l'eau) sans que cela puisse affecter ni son fonctionnement, ni son comportement de protection à l'égard du milieu. De même, le s

1. L'installation de séparation doit résister aux différentes charges auxquelles elle peut être exposée (charge propre, charge utile, pression du sol, pression de l'eau) sans que cela puisse affecter ni son fonctionnement, ni son comportement de protection à l'égard du milieu. De même, le séparateur doit être protégé contre un éventuel soulèvement provoqué par la poussée d'Archimède, lorsqu'il est vide. Selon l'emplacement des installations, les tampons des regards doivent être placés de manière à ce que des charges supérieures aux charges admissibles ne soient pas appliquées sur le séparateur.

2. Le séparateur doit être soumis aux essais de stabilité générale et locale. Le certificat d'essai est remis au Département de l'environnement.

Article 83.

Zone de séparation

1. La zone située 40 mm au-dessus du niveau maximal opérationnel de liquide doit être considérée comme zone de séparation.

Article 84.

Composants internes

1. Les composants internes et les pièces démontables doivent être facilement accessibles afin de faciliter les tâches de nettoyage, d'entretien et de réparation.

Article 85.

Décanteur de boues

1. Les décanteurs de boues doivent comprendre un dispositif de régulation du débit au niveau de l'entrée afin d'assurer une réduction de la vitesse et un écoulement uniforme. Ce dispositif doit être protégé contre les courts-circuits hydrauliques et doit permettre la décantation des sédiments.

Article 86.

Tampons d'accès

1. Les tampons d'accès doivent être étanches à l'eau et à l'air, et doivent respecter les exigences de fabrication des réglementations en vigueur, s'il en existe, et, en l'absence de réglementation nationale spécifique, des réglementations européennes spécifiques.

Article 87.

Exigences de fonctionnement

1. La conception de l'installation de séparation doit garantir que les liquides légers séparés ne puissent être déversés dans le milieu, ni accidentellement, ni de manière incontrôlée. Par ailleurs, une fois traités, les liquides légers ne doivent présenter aucune turbidité.

2. Les éventuels dispositifs automatiques ou manuels de retrait des liquides légers ne doivent pas perturber le bon fonctionnement de la procédure de séparation.

Article 88.

Capacité de retenue à la source des liquides légers

1. Pour les installations de séparation préfabriquées, la capacité de retenue à la source des liquides légers doit être au moins égale à dix fois leur taille nominale, en litres, pour les séparateurs équipés de dispositifs d'obturation automatique.

Article 89.

Dispositifs d'obturation automatique

1. Les installations de séparation de liquides légers doivent être équipées d'un dispositif d'obturation automatique afin de garantir que le liquide léger ne puisse s'échapper par la vanne de sortie du séparateur. Le fonctionnement du dispositif d'obturation automatique doit répondre aux schémas de l'annexe 23.

2. Les dispositifs d'obturation automatique doivent fonctionner correctement. Par conséquent, ils devront être soumis à un essai d'étanchéité, selon ce que définit l'annexe

24. Le certificat d'essai sera remis au Département de l'Environnement.

3. L'entretien des dispositifs d'obturation automatique doit pouvoir être effectué facilement et les dispositifs d'obturation actionnés par des flotteurs doivent pouvoir être retirés et réglés sans aucune difficulté.

4. Les dispositifs d'obturation automatique doivent comporter un élément qui permette le mouvement afin d'éviter le passage du liquide léger, mais qui empêche la reti

4. Les dispositifs d'obturation automatique doivent comporter un élément qui permette le mouvement afin d'éviter le passage du liquide léger, mais qui empêche le retrait de l'obturateur sans autorisation.

Article 90.

Dispositifs d'alerte automatique

1. Les installations de séparation qui ne peuvent pas respecter la hauteur de soulèvement doivent être équipées de dispositifs d'alerte automatique.

2. Les dispositifs d'alerte électrique et les autres dispositifs électriques placés dans les séparateurs doivent être adaptés à une utilisation en zone à risque d'explosion (Ex).

Article 91.

Étiquetage normalisé

1. Les couvercles des installations de séparation doivent porter un étiquetage constitué de plaques d'identification en matériau durable, tel que l'acier inoxydable, fixées sur les séparateurs à un endroit bien visible, et doivent porter la mention « Séparateur ».

2. Si le débourbeur et le séparateur sont combinés, une plaque d'identification unique doit être placée au niveau de l'accès du regard de visite du séparateur ou sur une partie visible au-dessus de celui-ci. Dans les installations dans lesquelles le débourbeur et le séparateur sont séparés, une plaque doit être placée sur chaque élément.

3. La plaque d'identification doit mentionner, au minimum, les informations suivantes :

a) EN 858 ;

b) classe I ou classe II ;

c) la taille nominale (TN) ;

d) le volume du séparateur, exprimé en litres ou en mètres cubes ;

e) le volume du débourbeur, exprimé en litres ou en mètres cubes ;

f) la capacité de retenue à la source des liquides légers, exprimée en litres ou en mètres cubes ;

g) la hauteur maximale de retenue à la source, exprimée en millimètres ;

h) l'année de fabrication ;

i) le nom du fabricant ou la marque ;

j) le logo de l'organisme de certification, le cas échéant.

Article 92.

Précautions d'installation

1. Les installations de séparation ne peuvent pas être raccordées à des systèmes d'évacuation et d'assainissement d'eaux usées d'origine domestique.

2. L'évacuation des eaux dans lesquelles la présence de liquides légers est peu probable ne peut pas être effectuée au moyen de séparateurs.

3. Avant la mise en service, le débourbeur et le séparateur doivent être remplis d'eau claire et une entreprise de contrôle agréée doit effectuer un essai d'étanchéité et doit établir le rapport correspondant, qui sera tenu à la disposition du Département de l'Environnement. Ce contrôle doit être répété au moins tous les cinq ans. Titre VI. La séparation des graisses

Article 93.

Utilisation d'un séparateur de graisses

1. Les séparateurs de graisses doivent être utilisés partout où il est nécessaire de séparer les eaux usées, les graisses et les huiles d'origine végétale et animale, comme par exemple : cuisines industrielles d'auberges, d'hôtels, de restaurants et de cantines, industries de la viande et de la charcuterie, abattoirs, raffineries d'huile végétale. Dans le cas des restaurants et des cantines, l'utilisation sera obligatoire lorsqu'ils ont une capacité supérieure à cent couverts. Aux fins de déterminer leur capacité, il est entendu qu'un couvert équivaut à 1m 2 de salle à manger.

2. L'effluent qui entre dans le séparateur de graisses est l'eau utilisée d'origine domestique, eaux grises, avec corps gras, à l'exclusion des eaux d'origine sanitaire (eaux noires).

3. La séparation se produit selon le principe de différence de densité entre

3. La séparation se produit selon le principe de différence de densité entre la substance à séparer et celle du liquide qui la contient. Les particules se séparent des eaux usées par flottation.

Article 94.

Description de la chaîne de traitement

1. Les installations de séparation des graisses se composent des éléments constitutifs suivants :

a) Regard d'échantillonnage (M)

b) Débourbeur (D)

c) Séparateur de graisses (SG)

d) Regard d'échantillonnage (M)

2. Lorsque, dans certains cas, les eaux usées contiennent des substances solides facilement dégradables, le débourbeur n'est pas toujours nécessaire, mais le séparateur de graisses doit comporter à l'entrée un filtre ou un appareil de tamisage afin de retenir les matières solides grossières. Il est opportun d'éliminer les matières retenues et de laver soigneusement et régulièrement le séparateur à l'eau claire afin d'éviter des problèmes de septicité.

3. Le débourbeur peut être intégré au séparateur ou bien constituer une unité séparée.

Article 95.

Choix de la taille nominale

1. Les tailles nominales sont : 2, 4, 7, 10, 15, 20 et

25. Le tableau 1 de l'annexe 26 en détaille les caractéristiques.

2. Pour traiter des débits qui nécessitent une taille nominale supérieure, plusieurs séparateurs de la même taille peuvent être installés en parallèle, de manière que le débit d'entrée se répartisse de la même manière dans chacun d'eux.

3. D'autres tailles nominales, non décimales, peuvent être admises, à condition qu'elles respectent les spécifications des présentes prescriptions techniques.

4. Le dimensionnement des séparateurs de graisses est effectué sur la base de la nature et du débit des liquides à traiter.

5. Les paramètres pris en compte pour leur dimensionnement sont les suivants :

a) Débit maximal des eaux à traiter

b) Température des eaux

c) Densité des graisses à séparer

d) Présence de produits de nettoyage

6. Ainsi que le spécifie la formule 1 de l'annexe 26, la taille nominale TN du séparateur de graisses est obtenue par la multiplication des produits suivants : débit maximal des eaux usées, facteur de température, facteur de densité et facteur de limitation de l'efficacité.

Article 96.

Débit maximal des eaux usées

1. Le débit maximal des eaux usées Q s peut être déterminé au moyen de :

a) une mesure, dans le cas d'installations existantes

b) un calcul fondé sur l'équipement de la cuisine, tel que le précise le point 1 de l'annexe 28

c) un calcul fondé sur le type d'installations qui se déversent dans le séparateur, tel que le précise le point 2 de la même annexe

d) un calcul spécifique pour les cas particuliers, qui doit être approuvé par le Département de l'Environnement au cas par cas

2. Si les données permettent de calculer le débit des eaux usées Q s conformément à ce que définissent les points

b) ou c), le débit le plus élevé résultant des deux calculs est retenu.

Article 97.

Facteur de température f t

1. Une température élevée des eaux usées limite l'efficacité des séparateurs de graisses.

2. Les facteurs de température sont retenus conformément à ce qu'établit le tableau 2 de l'annexe 26.

Article 98.

Facteur de densité f d

1. Est util

1. Un facteur de densité égal à 1 (f d =1) est utilisé lorsque les eaux usées proviennent de cuisines, d'abattoirs et d'industries de transformation de la viande.

2. Lorsque la nature des graisses est bien connue, le facteur de densité est tiré du graphique 1 de l'annexe 26, dans lequel le facteur de densité (f d ) est fonction des différentes densités des graisses.

3. Pour des densités supérieures à 0,94 g/cm 3 , un facteur de densité de 1,5 est utilisé.

4. L'annexe 27 précise les densités des différents types de graisses et d'huiles.

Article 99.

Facteur de limitation de l'efficacité f l

1. Il convient de sélectionner soigneusement les détergents, parmi lesquels les savons pour lave-vaisselle et les produits de nettoyage, et de les utiliser avec modération. Dans la mesure du possible, ceux-ci ne doivent pas diminuer l'effet du séparateur ni former d'émulsions stables.

2. Le facteur de limitation de l'efficacité est retenu tel que le précise le tableau 3 de l'annexe 26.

3. Dans ses autorisations, le Département de l'Environnement peut limiter l'usage de certains détergents ou produits de nettoyage.

Article 100.

Dimensionnement du débourbeur

1. Le volume du débourbeur, en litres, doit être au moins égal à 100 fois la taille nominale (100xTN) du séparateur de graisses ; toutefois, dans les abattoirs et autres installations similaires, un volume au moins égal à 200 fois la taille nominale (200xTN) du séparateur de graisses, en litres, sera utilisé.

2. La capacité des débourbeurs doit être conforme à ce que précise le tableau 1 de l'annexe 26.

Article 101.

Variation de la quantité de graisses

1. Dans certaines circonstances, et dans les cas où une capacité de stockage supérieure à la normale, c'est-à-dire quarante fois la taille nominale (40xTN) du séparateur de graisses, est requise, les options suivantes peuvent être adoptées :

a) Utiliser un séparateur d'une taille nominale supérieure.

b) Créer une capacité de stockage des graisses à l'extérieur du séparateur.

c) Augmenter la fréquence de vidange du séparateur de graisses.

2. La chambre de stockage des graisses doit être suffisamment haute pour permettre le stockage d'une couche de graisses d'une épaisseur supérieure ou égale à 160 mm. La capacité de la chambre doit correspondre à ce que précise le tableau 1 de l'annexe

26. Chapitre deuxième. Dispositions constructives et de fonctionnement

Article 102.

Limites d'utilisation

1. Les séparateurs de graisses doivent être utilisés uniquement pour traiter des eaux usées contenant des graisses et des huiles d'origine organique, c'est-à-dire des eaux domestiques ou des eaux grises.

2. Il est interdit d'alimenter le séparateur avec :

a) des eaux usées contenant des eaux fécales (eaux usées domestiques ou eaux noires).

b) des eaux pluviales.

c) des eaux usées contenant des liquides légers (hydrocarbures, huiles et/ou graisses minérales).

Article 103.

Emplacement des équipements

1. Les séparateurs de graisses seront installés près de la source d'eaux usées, de préférence dans un lieu bien ventilé et facilement accessible pour leur nettoyage et leur entretien, en dehors d'une zone de passage ou de stationnement de véhic

1. Les séparateurs de graisses seront installés près de la source d'eaux usées, de préférence dans un lieu bien ventilé et facilement accessible pour leur nettoyage et leur entretien, en dehors d'une zone de passage ou de stationnement de véhicules, et en dehors d'une zone de stockage.

2. Afin d'éviter des odeurs désagréables ou des ambiances insalubres, il convient d'éviter l'installation du séparateur de graisses près de bâtiments occupés, de fenêtres ou de ventilations.

3. Le choix de l'emplacement doit éviter toute détérioration du séparateur de graisses et doit garantir l'accessibilité à tout moment des éléments qui requièrent un entretien périodique.

Article 104.

Entrée dans le séparateur de graisses

1. Les eaux usées doivent arriver au séparateur par gravité.

2. Les canalisations situées en amont du séparateur seront inclinées selon une pente d'au moins 2% afin d'éviter l'accumulation de graisses. Si cela n'était pas possible pour des raisons de structure ou de fonctionnement, les mesures nécessaires doivent être adoptées pour éviter l'accumulation ou le dépôt de graisses dans les conduites d'arrivée des eaux usées au séparateur, conformément à ce que précise l'annexe 29.

3. Le passage des conduites verticales aux conduites horizontales se fera à l'aide de coudes de 45º reliés par un tube d'au moins 250 mm de longueur, ou au moyen d'un coude de rayon équivalent. Il doit être suivi d'une section de stabilisation d'une longueur, en millimètres, au moins égale à 10 fois la taille nominale (10xTN) de la conduite et située au-dessus du séparateur de graisses.

Article 105.

Raccordement au système d'évacuation

1. Le Règlement de contrôle des eaux usées et de protection des eaux superficielles limite la température des eaux traitées, au point de raccordement au système de collecteurs d'eaux usées, à 40 ºC.

Article 106.

Ventilation

1. Les séparateurs de graisses doivent être conçus de manière à permettre une ventilation entre les tubes d'entrée et les tubes de sortie. La section du tube de ventilation doit être au moins égale à la section du tube d'entrée du séparateur de graisses.

2. Les conduites de raccordement au séparateur de graisses, en amont ou en aval, doivent être bien ventilées. Le déversement du tube dans le séparateur se fera au moyen d'un tube muni d'une ouverture dans sa partie supérieure. Les conduites de ventilation doivent être raccordées au tube. Les branchements de plus de cinq mètres de longueur doivent être convenablement ventilés.

Article 107.

Matériaux

1. Les éléments en contact avec les eaux usées doivent être résistants aux attaques chimiques, à la température, à la corrosion et à l'eau. Cette prescription pourra être garantie au moyen d'un revêtement approprié.

Article 108.

Exigences de fonctionnement

1. La conception de l'installation de séparation doit garantir que les graisses séparées ne puissent pas être déversées par la sortie du séparateur à graisses, ni accidentellement, ni de manière incontrôlée.

2. L'étanchéité à l'eau doit être vérifiée en remplissant le séparateur d'eau jusqu'au tuyau de sortie ; aucune fuite ne doit être observée pendant 20 minutes.

3. Les eaux usées doivent parvenir au débourbeur puis au séparateur uniquement par l'entrée prévue à cet effet.

Article 109.

Étiquetage normalisé

1. Les tampons des installations de séparation de graisses doivent comporter un étiquetage composé de plaques d'identification en matériau durable, tel que l'acier inoxydable, fixées à un endroit bien visible.

2. Si le débourbeur et le séparateur sont combinés, une plaque d'identification unique doit être placée au niveau de l'accès du regard de visite du séparateur à graisses ou sur une partie visible au-dessus de l'accès. Dans les installations dans lesquelles le débourbeur et le séparateur à graisses sont séparés, une plaque doit être placée pour chaque élément.

3. La plaque d'identification doit mentionner, au minimum, les informations suivantes :

a) EN 1825 ;

b) la taille nominale (TN) ;

c) le volume du séparateur à graisses, exprimé en litres ou en mètres cubes ;

d) le volume du débourbeur, exprimé en litres ou en mètres cubes ;

e) la capacité de retenue à la source des graisses, exprimée en litres ou en mètres cubes ;

f) l'épaisseur maximale de retenue à la source des graisses en mètres ;

g) l'année de fabrication ;

h) le nom du fabricant ou la marque ;

i) le logo de l'organisme de certification, le cas échéant.

Article 110.

Définition des éléments polluants devant être gérés

1. Les exploitations d'élevage doivent stocker et gérer les déchets suivants : fumiers, lisiers et eaux brunes. Ils sont définis à l'article 3.

Article 111.

Prescriptions générales applicables aux installations agropastorales

1. Tous les éléments polluants d'une installation agropastorale, c'est-à-dire les fumiers, lisiers et eaux brunes, doivent être collectés et stockés jusqu'à leur utilisation agricole ou un autre traitement d'épuration, afin d'éviter la pollution du milieu, en particulier des eaux superficielles et souterraines et du sol. Par conséquent, tous les radiers susceptibles de recevoir des déjections du bétail doivent être parfaitement imperméables et étanches.

2. En cas de stabulation sur fumier accumulé, les murs doivent être imperméabilisés jusqu'à la hauteur prévue d'accumulation du fumier.

3. La pente des radiers doit permettre l'écoulement des liquides jusqu'aux installations de réception et de stockage.

4. Les eaux de pluie correctement canalisées et qui n'ont été à aucun moment en contact avec des lisiers ou des fumiers peuvent être rejetées dans le milieu naturel sans nécessiter de traitement, en veillant à ne pas créer de zones d'érosion, et toujours en aval de l'installation agropastorale. Dans le cas contraire, les volumes correspondants doivent être pris en compte lors du dimensionnement de la fumière et/ou de la fosse à lisier.

5. Les bétons et armatures utilisés doivent être imperméabilisés et exécutés de manière à résister, au minimum, à une classe d'exposition environnementale correspondant à une humidité élevée et à une exposition à une attaque chimique modérée (IIa + Qb de la norme EHE espagnole, ou son équivalent au niveau européen).

6. Le système de stockage est constitué de dispositifs ou de réservoirs destinés à la réception et au stockage. En aucun cas, un dispositif de vidange de fond ne peut y être incorporé.

7. Tous les systèmes de stockage doivent comprendre, sous

7. Tous les systèmes de stockage doivent comprendre, sous le radier inférieur, un système de drainage des eaux provenant de la nappe phréatique, avec le réseau de collecte et d'évacuation correspondant. Les tuyaux de drainage doivent être entourés de gravier et protégés par un géotextile, et doivent répondre aux caractéristiques de l'article 28 et de l'article 31, respectivement, être installés à une distance maximale entre axes de 3 mètres, être inclinés selon une pente minimale de 2%, et leur diamètre doit être d'au moins 110 mm.

8. De même, un système de drainage périmétrique des murs latéraux des systèmes de stockage doit être installé, dans lequel peuvent être déversées, le cas échéant, les eaux pluviales propres de la toiture.

9. Ces deux réseaux, inférieur et périmétrique, doivent conduire les eaux jusqu'à un regard unique de contrôle et de surveillance, qui doit avoir un diamètre ou un côté minimal de 0,40 m, étant entendu que les dimensions minimales permettant d'effectuer le prélèvement d'échantillons doivent être garanties. Le rejet dans le milieu s'effectue en ce point, en assurant une revanche de 0,15 m entre le tuyau d'entrée et celui de sortie.

10. Il doit être veillé à ce que tous les éléments constitutifs de l'installation agropastorale disposent des équipements et dispositifs nécessaires, qui doivent garantir la sécurité des personnes, des animaux et des biens matériels. Une attention particulière doit être portée aux équipements et dispositifs de sécurité de la fosse à lisier et de la fumière, ou fosse universelle.

11. Dans les cas où les phases solides et liquides ne sont pas pleinement différenciées, c'est-à-dire lorsque les lisiers ne peuvent pas être considérés comme des déchets totalement liquides et les fumiers comme des déchets totalement solides, une séparation préalable des deux produits est requise avant le stockage. Cette séparation peut être effectuée au moyen d'un tri grossier, que l'exploitant réalise avec les moyens appropriés en poussant les déchets les plus liquides vers la fosse et le reste vers la fumière. Cette séparation par tri peut également être effectuée au moyen d'un système mécanisé, tel qu'un filtre-presse, capable de séparer les deux phases du produit.

12. Dans tous les cas, la production de fumiers par l'utilisation de produits fibreux, tels que la paille, est privilégiée par rapport à la production de lisiers, étant donné que, compte tenu des contraintes orographiques et des difficultés d'application des techniques d'épandage par tonne, la gestion des lisiers devient dangereuse et d'application très limitée.

Article 112.

Le fumier (déchets solides)

1. Afin de dimensionner la fumière, le projet doit spécifier ses systèmes de vidange. Les opérations de vidange ne peuvent en aucun cas générer des points de pollution non prévus dans le projet, en particulier sur les lieux de chargement et de manutention.

2. Tous les liquides de la fumière, ainsi que les eaux brunes, doivent être collectés et acheminés vers la fosse à lisier. Ils ne peuvent en aucun cas être déversés directement dans le milieu naturel, ni dans le réseau de collecteurs ou d'égouts.

3. Lorsque la fumière est semi-enterrée ou enfoncée dans le terrain naturel, les murs latéraux doivent disposer d'une revanche de 0,40 m, au minimum, au-dessus du niveau final du terrain naturel.

4. Le couronnement des murs latéraux de la fumière doit être prolongé par une grille métallique, ou par un dispositif de sécurité similaire, jusqu'à une hauteur minimale de 2 mètres par rapport au niveau final du terrain naturel.

5. Il reste interdit de déverser des eaux blanches ou propres dans la fumière, quelle que soit leur provenance.

Article 113.

La fosse à lisier (déchets liquides et eaux brunes)

1. La fosse à lisier peut être construite en béton armé, ou peut être revêtue d'un film imperméable ou d'une géomembrane. Dans les deux cas, la fosse doit être imperméable et étanche.

2. Aux fins de l'imperméabilisation de la fosse à lisier, des films imperméables ou des géomembranes sont utilisés. Le projet doit inclure une fiche technique du fabricant comportant des données explicites sur la résistance aux conditions climatiques, telles que les rayons ultraviolets, et sur la résistance chimique au lisier devant être stocké. Des épaisseurs minimales sont prises en considération en fonction des éléments de base utilisés pour la fabrication du film imperméable ou de la géomembrane, à savoir 1 mm pour ceux en PVC (polychlorure de vinyle) et en PP (prolipropylène), 1,5 mm pour ceux en PEAD (polyéthylène haute densité), 1,14 mm pour ceux en EPDM (éthylène-propylène-diène) et 3 mm pour ceux en goudron ou asphalte.

3. Une grille métallique doit être posée jusqu'à 2 m de hauteur par rapport au niveau final du terrain naturel sur tout le périmètre de la fosse. Cette grille est installée à partir du couronnement des murs latéraux en béton, ou à partir du couronnement des talus périmétriques, s'il s'agit d'une fosse à film imperméable ou à géomembrane.

4. Le grillage doit être équipé d'un système de porte ou de clôture afin d'interdire l'accès aux personnes étrangères à l'installation. Ce système reste fermé dès lors que l'accès n'est pas requis pour les engins de vidange. Les fosses à lisier doivent être signalées par des panneaux « danger de mort » et « passage interdit ».

5. Le bassin à lisier doit être dimensionné avec une marge de sécurité de 0,40 m de hauteur, ou bien de 10% du volume calculé, en retenant toujours le calcul qui apporte le plus de sécurité.

6. L'installation de points de vidange de fond et de trop-pleins dans le bassin à lisier est interdite.

Article 114.

La fosse universelle (ensemble de déchets solide-liquide)

1. Les deux dispositifs de réception du système séparé solide et liquide doivent être réalisés dans un dispositif de stockage unique. Les exigences de conception et de dimensionnement doivent se conformer une à une aux exigences individuelles les plus restrictives de chacun des deux dispositifs précédents.

2. Le fonctionnement de la fosse universelle implique que tous les déchets de l'étable sont recueillis dans la zone de l'élément unitaire solide/liquide spécifiquement destinée au fumier. Dans cette zone, une lixiviation naturelle s'effectue et tous les liquides sont conduits jusqu'à la zone de l'élément unitaire solide/liquide spécifiquement destinée au lisier.

3. La séparation des deux zones s'effectue au moyen d'un système de filtration qui, en pratique, peut se résumer à une rangée de balles de paille avec une structure qui les soutient et empêche leur chute.

Article 115.

Dimensionnement de la fumière et de la fosse à lisier

1. Les installations de stockage doivent être construites avec des matériaux et des formes garantissant l'étanchéité. De même, la capacité de stockage du fumier et des eaux usées doit être adaptée à la production qui en résulte.

2. C'est donc pour le calcul du volume équivalent à la période de stockage que la conception des installations de logement des animaux et de leurs annexes revêt de l'importance, de manière à éviter que les eaux des cours propres et les eaux de pluie propres puissent pénétrer dans les réservoirs de stockage, afin de ne pas augmenter inutilement leur volume de dimensionnement.

3. Toutes les eaux brunes provenant des zones utilisées par le bétail, de la fumière ou de la fosse à lisier, doivent être gérées conjointement avec les autres déchets et, par conséquent, augmentent les besoins en volume de stockage.

4. Les calculs des précipitations sont effectués en considérant une pluviométrie mensuelle en fonction de l'altitude, les équations à utiliser sont décrites à l'annexe 33.

5. La pluviométrie retenue pour le calcul du volume d'eaux brunes doit toujours être modifiée dans le sens d'une augmentation des valeurs pluviométriques précédentes dans tous les cas où les spécificités climatologiques de la zone peuvent l'exiger.

6. Afin de réduire le volume d'eaux brunes et, par conséquent, de réduire le volume et les surfaces nécessaires au stockage, il est recommandé de couvrir intégralement la ferme et tous ses éléments annexes.

7. Les présentes prescriptions techniques fournissent une base de calcul. Dans des cas très spécifiques, et après justification préalable dûment motivée des projets, le Département de l'Environnement se réserve le droit d'accepter des variations dans les bases de calcul, pourvu que le projet fournisse des données techniques de calcul élaborées à partir de sources fiables. En tout état de cause, le Département de l'Environnement peut exiger que soient adoptées les bases de calcul des présentes prescriptions techniques.

Article 116.

Bovins

1. Le volume et la qualité du fumier produit dans une exploitation d'élevage de bovins sont fonction de l'alimentation du bétail, du système de stabulation, de la quantité journalière de paille ou d'autres produits fibreux utilisés pour la litière, de la durée du stockage, de la surface de stabulation non couverte et de la climatologie.

2. Les installations agropastorales situées à une altitude inférieure ou égale à 1.200 mètres doivent prévoir une capacité minimale de stockage de fumier et de lisier de 4 mois. De même, les installations agropastorales situées à une altitude supérieure à 1.200 mètres doivent prévoir une capacité minimale de stockage de fumier et de lisier de 6 mois.

3. Afin de déterminer les volumes nécessaires de stockage du fumier et du lisier produits par les différents types de bétail bovin, et dans les configuratio déterminées

3. Afin de déterminer les volumes nécessaires de stockage du fumier et du lisier produits par les différents types de bétail bovin, et dans les configurations déterminées de l'étable selon l'annexe 31, les spécifications des tableaux 1, 2 et 3 de l'annexe 32 sont appliquées.

4. Aux fins de l'interprétation des tableaux précédents, les définitions suivantes sont adoptées : fumier très compact : 16% à 35% de matière sèche (MS) fumier compact : 14% à 25% de matière sèche (MS) fumier liquide : 13% à 18% de matière sèche (MS) lisier : 5% à 13 % de matière sèche (MS)

5. La texture du fumier et la configuration de la fumière (nombre de murs) déterminent la surface nécessaire, pour un volume donné, au moment d'empiler le fumier en vue de son stockage.

6. La hauteur des murs de la fumière qui figure aux tableaux 1, 2 et 3 de l'annexe 32 ne correspond pas à la hauteur maximale de fumier empilable, mais représente une hauteur moyenne calculée sur la base du type de fumier. Cette hauteur permet de déterminer la surface (m 2 ) nécessaire pour empiler le volume de fumier que l'on souhaite stocker (m 3 ).

7. L'adoption de hauteurs de fumier supérieures à 3 mètres pour le calcul de la surface de stockage nécessaire doit être dûment justifiée par la définition des engins ou du dispositif qui seront utilisés pour la manutention du fumier.

Article 117.

Équins, ovins et caprins

1. En règle générale, les équins, les ovins et les caprins produisent toujours un fumier compact qui peut être accumulé au champ, toujours au terme d'au moins 4 mois de maturation.

2. La fosse à lisier n'est nécessaire que dans le cas où des eaux brunes sont recueillies.

3. La fumière, pour les quatre mois de maturation, et la fosse à lisier présentent les mêmes caractéristiques constructives que dans le cas des bovins.

4. Afin de déterminer les volumes nécessaires de stockage du fumier et du lisier produits par les différents types de bétail équin, et selon la configuration de l'étable, les spécifications du tableau 4 de l'annexe 32 sont appliquées.

5. Afin de déterminer les volumes nécessaires de stockage du fumier et du lisier produits par les différents types de bétail ovin et caprin, et selon la configuration de l'étable, les spécifications du tableau 5 de l'annexe 32 sont appliquées.

Article 118.

Documents et registres d'exploitation

1. Toutes les opérations de contrôle et d'entretien effectuées sur la filière de traitement doivent être inscrites dans un registre. Les fréquences indiquées par le fabricant de l'installation doivent être respectées, ainsi que celles définies dans le projet remis en vue d'obtenir l'autorisation de la station d'épuration, par les présentes prescriptions techniques et par la décision d'autorisation correspondante. Ce registre doit être conservé et tenu à la disposition du Département de l'Environnement et doit mentionner les observations relatives aux événements spécifiques (vidanges, réparations, accidents, certifications de contrôle fiscal et de contrôle, entre autres).

2. L'exploitant doit tenir à disposition :

a) une fiche technique des équipements faisant apparaître leurs caractéristiques, mais aussi les coordonnées du fabricant et du fournisseur.

b) les pièces de rechange indispensables.

c) un calendrier indiquant les dates et la fréquence des opérations sur les principaux éléments électromécaniques.

3. Toute la réglementation applicable en matière de prévention des accidents et de manipulation de matières dangereuses doit être respectée et, à défaut, la réglementation européenne équivalente.

Article 122.

Conditions de vidange

1. Les vidanges des différents éléments doivent être effectuées conformément aux recommandations du fabricant.

2. Lorsque les équipements de la filière ont été réalisés in situ, la vidange doit être effectuée à niveau constant.

Article 123.

Traçabilité des déchets et sous-produits générés

1. Tous les déchets et sous-produits provenant des processus d'épuration et/ou de séparation décrits dans le présent document doivent pouvoir être suivis au cours de leur évacuation, de leur transport, de leur déversement dans des installations autorisées et de leur traitement.

Article 124.

Contrôles mensuels

1. Les contrôles mensuels doivent être effectués par une personne qualifiée et doivent être, au minimum, les suivants :

a) Détermination de l'épaisseur/du volume de liquide léger retenu dans le séparateur.

b) Détermination du niveau de boues dans le débourbeur.

c) Vérification du fonctionnement du dispositif d'obturation automatique et vérification de la position du

c) Vérification du fonctionnement du dispositif d'obturation automatique et vérification de la position du flotteur.

d) Vérification du fonctionnement du dispositif d'alerte de débordement.

e) Contrôle fiscal visuel du niveau de l'eau en amont et en aval du filtre de coaslescence lorsque le séparateur reçoit un débit d'eau représentatif.

f) Extraction des solides retenus, le cas échéant.

g) Nettoyage de la canalisation d'évacuation.

h) Contrôle visuel des piézomètres. Si des indices de contamination sont relevés, le Département de l'Environnement doit être immédiatement averti. S'il est constaté, sur la base du registre d'entretien, que les quantités de liquides légers et de boues sont faibles, la fréquence des contrôles mensuels peut être portée jusqu'à six mois.

Article 125.

Contrôles semestriels

1. Les contrôles suivants doivent être effectués par une personne qualifiée, tous les six mois, et doivent être, au minimum, les suivants :

a) Contrôle de la perméabilité du filtre de coalescence et des défauts lorsque les niveaux d'eau en amont et en aval sont très importants. Le cas échéant, nettoyage du filtre ou remplacement conformément aux indications du fabricant.

b) Vidange et nettoyage du séparateur, lorsque la moitié du volume de boues ou 80% de la capacité de rétention du séparateur a été atteint.

c) Nettoyage du caniveau périphérique de collecte.

d) Analyse de la concentration de liquides légers de l'effluent S'il est constaté, sur la base du registre d'entretien, que les quantités de liquides légers et de boues sont faibles, la fréquence des contrôles peut être portée jusqu'à douze mois.

Article 126.

Contrôles tous les 5 ans

1. Avant la mise en service, une entreprise de contrôle agréée doit effectuer un essai d'étanchéité et établir le rapport correspondant. Ce contrôle doit être renouvelé au moins tous les cinq ans.

2. Au moins tous les cinq ans, l'installation de séparation doit être vidée et doit être soumise à un contrôle fiscal général effectué par une entreprise de contrôle agréée ; ce contrôle fiscal doit tenir compte des points suivants :

a) Étanchéité de l'installation.

b) État structurel.

c) Revêtements internes, s'il en existe.

d) État des parties intégrées.

e) État des dispositifs et des installations électriques.

f) Vérification du réglage du dispositif automatique d'obturation.

Article 127.

Entretiens minimaux pour les installations de maisons individuelles Sont définis les entretiens minimaux qui doivent être effectués pour chacun des éléments pouvant composer une filière de traitement des eaux usées pour les maisons individuelles.

1. Pour les dégraisseurs, au moins une vidange doit être effectuée tous les 6 mois. Toutefois, en fonction de l'expérience, les fréquences peuvent être réduites.

2. Pour les fosses toutes eaux :

a) une vidange au moins tous les 3 ou 4 ans, en veillant à conserver un volume minimal de boues afin de favoriser et de maintenir les processus déjà consolidés. Cette périodicité doit être augmentée dans les cas où l'efficacité de cet équipement se trouve réduite par des pertes de boues dans les effluents de la fosse toutes eaux. Cette opération doit être effectuée en suivant scrupuleusement les prescriptions définies par le fabricant

a) une vidange au moins tous les 3 ou 4 ans, en veillant à conserver un volume minimal de boues afin de favoriser et de maintenir les processus déjà consolidés. Cette périodicité doit être augmentée dans les cas où l'efficacité de cet équipement se trouve réduite par des pertes de boues dans les effluents de la fosse toutes eaux. Cette opération doit être effectuée en suivant scrupuleusement les prescriptions définies par le fabricant et par les présentes prescriptions techniques.

b) Tous les six mois, le niveau des boues dans la fosse doit être contrôlé, en tenant compte du profil du lit de boues. À cet égard, le contrôle est effectué en deux points au moins.

3. Dans les préfiltres, un contrôle et/ou un entretien semestriel doit être effectué, consistant à en déterminer le degré de colmatage. S'il est constaté que le degré de colmatage est important, le massif ou matériau filtrant doit être remplacé ou nettoyé.

4. Pour les boues activées et les filtres percolateurs, le bon fonctionnement de l'aération doit être vérifié une fois par mois et il doit être vérifié que les boues décantent correctement. De même, le niveau de ces boues doit être mesuré afin de les évacuer, le cas échéant.

5. Dans les compartiments de dosage, un contrôle et/ou un entretien doit être effectué tous les six mois afin de garantir que le mécanisme de dosage fonctionne correctement. S'il est sale ou obstrué, les opérations nécessaires pour garantir son bon fonctionnement doivent être effectuées.

6. Pour les traitements par le sol, naturel ou reconstitué, les tuyaux de répartition doivent être nettoyés semestriellement, au moyen des tés ou regards de bouclage. Il doit être vérifié qu'il n'y a pas de résurgences d'eau en surface et l'utilisation de désherbants dans les zones proches doit être particulièrement évitée.

7. Dans tous les cas, il doit être vérifié semestriellement que l'écoulement se fait normalement pour chacun des éléments constitutifs de la filière de traitement.

Article 128.

Entretiens minimaux pour les installations d'habitations collectives Sont définis les entretiens minimaux qui doivent être effectués pour chacun des éléments pouvant composer une filière de traitement des eaux usées pour habitations collectives.

1. Dans les installations comportant un dégrillage, la grille doit être nettoyée au minimum 1 fois par semaine. En fonction de l'expérience acquise dans le nettoyage du dégrillage, cette fréquence peut être diminuée ou augmentée.

2. Pour les dégraisseurs, l'épaisseur de la couche de graisses retenues doit être contrôlée chaque mois et, si nécessaire, une vidange est effectuée.

3. Dans les installations comportant une fosse toutes eaux, un contrôle hebdomadaire doit être effectué, consistant à ouvrir les tampons et à vérifier que le niveau de l'eau est normal. La hauteur de l'eau doit également être évaluée en écartant la croûte superficielle. Par ailleurs, une vidange de la fosse doit être effectuée tous les 3 ou 4 ans, en veillant à conserver un volume minimal de boues afin de favoriser et de maintenir les processus déjà établis. Cette périodicité doit être augmentée lorsque l'efficacité de cet équipement se trouve réduite par des pertes de boues dans les effluents de la fosse toutes eaux. Cette opération doit être effectuée en suivant scrupuleusement les prescriptions définies par le fabricant.

4. Pour un décanteur-digesteur Imhoff :

a) une extraction des flottants doit être effectuée au minimum tous les deux mois, et le niveau des boues doit être vérifié.

b) 90 % des boues doivent être évacuées une fois tous les six mois ou tous les ans, avec un maximum de deux ans. Une fois les boues évacu

b) 90 % des boues doivent être évacuées une fois tous les six mois ou tous les ans, avec un maximum de deux ans. Une fois les boues évacuées, l'élément doit être rempli à nouveau d'eau claire. Dans tous les cas, les recommandations du fabricant ou du constructeur doivent être suivies.

5. Les préfiltres doivent faire l'objet d'un contrôle et/ou d'un entretien semestriel, consistant à déterminer leur degré de colmatage. S'il est constaté que le degré de colmatage est important, le massif ou matériau filtrant doit être remplacé ou nettoyé

6. Dans les installations comportant un traitement par boues activées, le bon fonctionnement de l'aération, de la recirculation et de la purge des boues doit être vérifié chaque semaine. En outre, tous les trois mois, l'indice de boues doit être mesuré et, tous les six mois, il doit être procédé à une mesure de la concentration de matières en suspension, à une mesure de l'oxygène dissous et à une mesure du potentiel d'oxydoréduction par rapport à l'électrode normale à hydrogène. Tous les dix ans, une vidange du réacteur biologique est effectuée afin de nettoyer et de contrôler l'état des éléments immergés.

7. Dans les installations disposant de filtres percolateurs, le bon fonctionnement de l'élément de distribution de l'eau doit être vérifié chaque semaine, et un nettoyage doit être effectué au moins une fois tous les trois mois. Par ailleurs, le degré de colmatage doit être vérifié, de sorte que, s'il est constaté qu'il est important, le massif ou matériau filtrant doit être remplacé ou nettoyé, toujours conformément aux indications du fabricant. Le niveau des boues doit également être vérifié lorsque le filtre percolateur comporte un clarificateur ou décanteur.

8. Dans un décanteur ou clarificateur, l'absence de pertes de boues doit être vérifiée chaque semaine. Chaque semestre, un entretien normal doit être effectué, qui doit comprendre un nettoyage et un hydrocurage du Clifford. Le décanteur est vidangé tous les 10 ans afin de nettoyer et de contrôler l'état des éléments immergés.

9. Lorsque l'installation comporte un compartiment de dosage, un contrôle et/ou un entretien doit être effectué tous les six mois afin de garantir le bon fonctionnement du mécanisme de dosage. S'il est sale ou obstrué, les opérations nécessaires doivent être effectuées pour en garantir le bon fonctionnement.

10. Pour les traitements par le sol, naturel ou reconstitué, les tuyaux d'épandage doivent être nettoyés chaque semestre, au moyen des tés ou regards de bouclage. L'absence de résurgences d'eau en surface doit être vérifiée et l'utilisation de désherbants dans les zones proches doit tout particulièrement être évitée.

11. Dans tous les cas, il doit être vérifié chaque semestre que l'écoulement s'effectue normalement pour chacun des éléments constitutifs de la filière de traitement.

12. Outre l'ensemble des entretiens et contrôles mentionnés ci-dessus, tous les entretiens des éléments électromécaniques dont se compose l'installation doivent être effectués selon la périodicité indiquée par les fabricants.

Article 129.

Entretiens minimaux pour les installations de séparation des graisses

1. Les séparateurs de graisses doivent être contrôlés, vidangés et nettoyés régulièrement. Les déchets générés lors des opérations de vidange et de nettoyage des sépar

1. Les séparateurs de graisses doivent être contrôlés, vidangés et nettoyés régulièrement. Les déchets générés lors des opérations de vidange et de nettoyage des séparateurs doivent être gérés correctement.

2. La fréquence des contrôles, vidanges et nettoyages est déterminée en fonction de la capacité de stockage des graisses et des boues des séparateurs et selon l'expérience d'exploitation. Sauf spécifications contraires, il est recommandé de vidanger, de nettoyer et de remplir à nouveau d'eau propre les séparateurs au moins une fois par mois et de préférence tous les quinze jours.

3. La vidange du décanteur à boues ou des réservoirs doit pouvoir être effectuée sans entraîner la vidange de l'ensemble du séparateur.

Disposition finale première.

Le présent arrêté ministériel entre en vigueur quinze jours après sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre.

Disposition finale deuxième.

À partir de la première année, ou des années suivantes, à compter de la date de publication du présent arrêté ministériel, le Département de l'Environnement peut imposer des sanctions à tous les propriétaires qui n'ont pas fait parvenir le rapport annuel d'autocontrôle au Département de l'Environnement, sans préjudice des sanctions qui peuvent lui être appliquées pour un mauvais fonctionnement de l'installation d'assainissement, et/ou des dommages qui ont pu être causés au milieu.

Disposition finale troisième.

Tout manquement au présent arrêté ministériel peut être sanctionné conformément aux dispositions de la Loi de police et de protection des eaux, en date du 31 juillet 1985. Andorra la Vella, le 20 avril 2005 Olga Adellach Coma Ministre de l'Agriculture et de l'Environnement

Annex 1

Càlculs de dimensionament Per definir el nombre d’equivalents-habitants, s’ha de tenir en compte el tipus d’ocupació: permanent, semipermanent i intermitent.

Es considera una dotació de 200 litres per dia i per equivalent-habitant.

No obstant això, cal tenir present que el nombre de litres pot variar segons l’ocupació i l’activitat.

Si cal sanejar un establiment existent, és important disposar de dades de consum d’aigua.

A més del mínim de 200 litres per dia i per equivalent-habitant, a un equivalent-habitant cal afegir-hi la càrrega orgànica que correspon a: Paràmetre Dotació (en g/EH/d) DQO 120 (xarxa separativa) 140 (xarxa unitària) DBO5 60 (xarxa separativa) 70 (xarxa unitària) MES 90 Ntotal 15 Ptotal 4 La taula següent és una eina de càlcul per dimensionar les instal·lacions de tractament de les aigües residuals que provenen de petits conjunts col·lectius (es considera que el nombre d’equivalents-habitants (EH) del quadre fa referència sempre a un usuari quan no es precisa de forma diferent): Designació Nombre d’EH Usuari permanent 1 Centres educatius, casernes, centres geriàtrics... 1 Escoles (mitja pensió) o similar 0,5 Escoles (externat) o similar 0,25 Hospitals, clíniques, etc. (per llit) (inclòs personal clínic i d’explotació) 2,5 Personal de taller (per 8 hores) 0,5 Personal de despatx, de magatzem 0,5 Hotel-restaurant, pensió de família (per habitació) 2 Hotel, pensió de família (sense restaurant, per habitació) 1 Càmping de temporada (per plaça = 3 persones) 0,75 Càmping permanent (per plaça = 3 persones) 1 Caserna (per 10 llits) 1,5 Sales de festa i de reunió amb cuina (ocupació ocasional) 0,3 Sales de festa i de reunió sense cuina (únicament serveis) 0,1 Cinema (per 40 places) 1 Usuari ocasional (llocs públics) 0,05 Per al càlcul dels cabals punta se seguiran les bases de càlcul següents.

El cabal punta és igual al cabal mitjà multiplicat pel coeficient de punta, Qp = Qm x Kp, Essent Qp: el cabal punta Qm: el cabal mitjà Kp: el coeficient de punta El coeficient de punta es calcula sumant 1,5 al resultat de dividir 2,5 per l’arrel quadrada del cabal mitjà, expressat en litres per segon.

S’utilitzarà un coeficient punta igual a 3 en els casos en què els equivalents-habitants siguin inferiors o iguals a 10.

Annexe 2.

Test de Porchet pour la détermination de la perméabilité du sol Contenu de l'étude L'estimation de la perméabilité du sol est effectuée au moyen de la méthode de Porchet.

Le projet doit définir le profil type du sol pour chaque zone homogène et fournir les résultats des tests de percolation.

Un minimum de 3 essais est réalisé sur l'emplacement du traitement.

Il est nécessaire d'y ajouter les résultats d'analyses granulométriques, le cas échéant.

Évaluation de la perméabilité du sol La perméabilité (K) d'un sol est définie à partir de la vitesse d'infiltration de l'eau.

Elle est calculée selon la méthode de Porchet, qui consiste à réaliser dans le sol des trous de 15 cm de diamètre qui sont remplis d'eau claire afin de mesurer la vitesse à laquelle le terrain l'absorbe.

Le volume d'eau introduit dans le trou pour maintenir constante la hauteur d'eau dans le trou est mesuré pendant la durée du test, en heures.

K (mm 3 .mm -2 .h -1 ) = volume d'eau introduit (mm 3 ) / surface d'infiltration (mm 2 ) / durée du test(h).

La surface d'infiltration comprend toutes les surfaces du trou qui sont en contact avec l'eau.

En règle générale, la hauteur d'eau est maintenue constante pendant une durée de 10 minutes.

La profondeur du trou doit être la même que celle de l'assainissement à installer (50-70 cm).

Au minimum, trois trous doivent être réalisés pour un logement unifamilial.

Le nombre de trous doit être augmenté si le terrain n'est pas homogène.

La réalisation du test de percolation pour évaluer la possibilité d'effectuer un traitement par le sol doit être accompagnée, sur le terrain, d'autres interventions telles que la détermination du niveau phréatique.

Le test de Porchet ne peut pas être réalisé lorsque la nappe phréatique se trouve à moins d'1,2 m et en présence d'hydromorphie.

Annexe 3.

Tableau récapitulatif Tranchées filtrantes Lit d'épandage (sol à dominante sableuse) Filtre à sable reconstitué drainé vertical Filtre à sable reconstitué drainé horizontal Filtre reconstitué non drainé Terrain naturel 15 < k <30 0,5 m de largeur minimale 30 m de longueur maximale d'une tranchée 60–90 m pour 5 pièces principales + 20–30 m par pièce supplémentaire 60 m 2 pour 5 pièces principales + 20 m 2 par pièce supplémentaire 8 m de largeur maximale 30 m de longueur 0.6 – 0,8 m de profondeur Terrain naturel 30< k < 500 45 m pour 5 pièces principales + 15 m par pièce supplémentaire Terrain reconstitué Terrain naturel k < 15 25 m 2 pour 5 pièces principales + 5 m 2 par pièce supplémentaire 5 m de largeur 5 m de longueur minimale 1,20 – 1,70 de profondeur Largeur minimale 6 m largeur maximale 13 m 6 m de largeur pour 2 pièces principales 8 m de largeur pour 3 pièces principales +1 m de largeur par pièce supplémentaire Terrain reconstitué Terrain naturel k > 500 20 m 2 pour 2 pièces principales + 5 m 2 par pièce supplémentaire 5 m de largeur minimale 4 m de longueur minimale

Annexe 4.

Exemple de système de ventilation

Annexe 5.

Exemples de compartiment de dosage

1. Compartiment de dosage du type à auget basculant

2. Compartiment de dosage du type pendulaire

Annexe 6.

Courbe granulométrique

Annexe 7.

Tranchées d'infiltration dans des terrains en pente

Annexe 8.

Tranchées d'infiltration à faible profondeur

Annexe 9.

Lit d'épandage

Annexe 10.

Filtre à sable vertical non drainé

Annexe 11.

Filtre à sable vertical drainé Vue générale Annexe 12 Tertre d'infiltration Tertre d'identification non drainé, alimenté par une station de pompage Tertre d'identification drainé et alimenté par gravité Tertre d'identification drainé et alimenté par une station de pompage

Annexe 13.

Filtre à sable horizontal drainé

Annexe 14.

Puits d'infiltration Population (en EH) Caractéristiques des puits d'infiltration N (nombre)D (en m)H (en

m) 4 à 5 11,501,50 6 à 10 11,801,80 11 à 15 12,401,80 16 à 20 21,801,80 21 à 25 22,101,80 26 à 30 22,401,80 31 à 40 22,702,40 41 à 50 232,40 51 à 60 332,40 61 à 70 432,40 71 à 80 432,40 81 à 90 432,70 91 à 100 432,70 Sont précisés la hauteur de matériau filtrant à déposer au fond du puits, le diamètre du puits et le nombre de puits à réaliser en fonction de la population en équivalents-habitants.

Annexe 15.

Calculs pour le dimensionnement de boues activées Sont présentés ci-après les calculs des besoins en oxygène et de la production de boues.

a) Calcul des besoins en oxygène Pour le calcul des besoins en oxygène, la formule suivante est appliquée, étant entendu qu'elle ne prend en compte que les besoins en oxygène relatifs à la dégradation de la matière organique facilement biodégradable, à la respiration endogène et à la nitrification.

Dans les cas où des processus de dénitrification sont envisagés, un retour d'oxygène peut être pris en compte.

En tout état de cause, dans tous les cas non prévus dans l'application de cette formule, une autorisation expresse et écrite du Département de l'Environnement est requise.

Les calculs suivants ne tiennent pas compte des besoins de pointe en oxygène.

Ces besoins de pointe doivent être calculés dans tous les cas où les besoins en oxygène ne sont pas homogènes sur les 24 heures, par l'application de coefficients de pointe de pollution, ou bien par un calcul précis, et servent au dimensionnement des équipements d'aération.

Calcul des besoins en oxygène : Nec ( O 2 ) = a ' x L e + b ' x S v + 4,3 x N Où, Nec (O 2 ) le besoin global journalier en oxygène, en kg d'O 2 par jour a' le coefficient d'oxydation ; la valeur retenue est de 0,07 kg d'O 2 par kg de DBO 5 éliminée L e : la charge journalière de DBO 5 à éliminer, en kg de DBO 5 par jour b' le coefficient de respiration endogène ; la valeur retenue est de 0,06 kg d'O 2 par kg de MVS par jour, laquelle est corrigée en la multipliant par l'expression 1,02 ( q - 20) , où q représente la température de l'eau en ºC S v la quantité de matière volatile présente dans le réacteur biologique, en kg de MVS N la charge journalière d'azote à nitrifier, en kg de N par jour.

Dans les cas les plus courants, c'est-à-dire pour une température de l'eau de 12 ºC, une composition caractéristique de l'eau d'origine domestique et une aération homogène pendant toute la journée, le calcul précédent peut être simplifié.

Calcul simplifié des besoins en oxygène : Nec ( O 2 ) = 1,805 x L e

b) Calcul de la production de boues Pour le calcul de la production de boues, la formule suivante est adoptée, étant entendu qu'elle prend en compte la production sur la base de la charge journalière de matières en suspension (MES) et sur la base de la charge journalière de DBO 5 (DBO 5 ) à l'entrée du réacteur biologique. Calcul de la Calcul de la production de boues : P ft = S min + S dur + (0,83 + 0,2 x log ( C m )) x L e Où S min l'apport à la production de boues des matières en suspension minérales, en kg de MES par jour S dur l'apport à la production de boues des matières en suspension volatiles non biodégradables, en kg de MES par jour C m la charge massique de dimensionnement, en kg de DBO 5 par kg de MVS par jour L e la charge journalière de DBO 5 à éliminer, en kg de DBO 5 par jour Dans les cas les plus courants, c'est-à-dire pour une composition caractéristique de l'eau d'origine domestique, le calcul précédent peut être simplifié. Calcul simplifié de la production de boues : P ft = 0,44 x L m + 0,63 x L e Où, L m la charge journalière de matières en suspension (MES) entrant dans le réacteur biologique, en kg de MES par jour L e la charge journalière de DBO 5 à éliminer dans le réacteur biologique, en kg de DBO 5 par jour

Annexe 16.

Procédure expérimentale de l'indice de boue L'indice de boues (I f ) représente le volume occupé par un gramme de boue après trente minutes de décantation dans une éprouvette d'un litre, en verre. Il est calculé à partir de l'expression : I f = V D30 / C EP Où, I f est l'indice de boues V D30 est le volume de boue décantée après 30 minutes, en ml/l C EP est la concentration de matières en suspension de l'échantillon homogénéisé introduit dans l'éprouvette, en g/l Description du test de décantation :

1. Un échantillon de boue est prélevé à la sortie du bassin d'aération (de préférence après 1/4 d'heure de fonctionnement) ainsi qu'un échantillon d'eau clarifiée (en évitant les flottants).

2. Les deux fractions sont introduites dans l'éprouvette afin d'obtenir une dissolution de la boue, de sorte que V D30 soit inférieur à 300 ml. En dessous de cette valeur de 300 ml, le test n'est pas valable.

3. Le niveau du liquide est ajusté à 1000 ml avec l'eau clarifiée.

4. L'éprouvette est homogénéisée.

5. L'éprouvette est placée sur un plan horizontal stable, à l'ombre.

6. Au bout de trente minutes, le niveau de boue (interface boue-eau) est noté. Ce niveau est le V D30 , et doit être compris entre 100 et 300 ml/l.

7. La valeur obtenue est corrigée par l'application des coefficients multiplicateurs ou réducteurs employés lors de la phase de dilution ou de concentration initiale. Résultats : L'indice de boues s'exprime en multiples de 10, afin de tenir compte des incertitudes inhérentes à la procédure. I f < 100 ml/g, les boues décantent bien et facilement I f > 200 ml/g, les boues sont difficilement décantables et peuvent présenter des bactéries filamenteuses

Annexe 17.

Charge hydraulique superficielle limite applicable dans un décanteur Dans un décanteur secondaire, ou clarificateur, qu'il soit de type classique ou de type lamellaire, la charge hydraulique superficielle limite applicable est une fonction décroissante du volume corrigé (V Dans un décanteur secondaire, ou clarificateur, qu'il soit de type classique ou de type lamellaire, la charge hydraulique superficielle limite applicable est une fonction décroissante du volume corrigé (V c ), lequel est obtenu par le produit de l'indice de boues (I f ), qui définit l'aptitude des boues à la décantation, par la concentration de boues en MES à l'entrée du décanteur (MES). Une fois le v olume corrigé (Vc ) calculé, la charge hydraulique superficielle limite applicable est calculée, pour le débit de pointe d'eau traitée. Calcul du volume corrigé : V c = I f x MES Où, V c le volume corrigé, en ml/l I f l'indice de boues de l'eau à décanter, en ml/g MES la concentration de matières en suspension de l'eau à décanter, en g/l Calcul de la charge hydraulique superficielle limite applicable : La charge hydraulique superficielle limite applicable peut être calculée tant pour les décanteurs secondaires classiques que pour les lamellaires.

a) Pour les décanteurs classiques, Ch màx = 2,56 x e (-1,93 x 0,001 x Vc ) Où, Ch màx la charge hydraulique superficielle limite applicable, en m 3 /m 2 /h V c le volume corrigé, en ml/l

b) Pour les décanteurs lamellaires, Ch màx = 1,2512 x e (-0,0031 x Vc ) Où, Ch màx la charge hydraulique superficielle limite applicable, en m 3 /m 2 /h V c le volume corrigé, en ml/l Graphique de la charge hydraulique superficielle limite applicable : Calcul de la surface de décantation nécessaire : À partir de la charge hydraulique superficielle limite applicable, la surface de décantation minimale nécessaire est déterminée.

Dans le cas d'un décanteur classique, la surface minimale nécessaire est exprimée sur la base de la surface de décantation classique (S clàs. ).

La surface de décantation classique est donnée par l'expression : S clàs. = Q punta / Ch màx Dans le cas d'un décanteur lamellaire, la surface minimale nécessaire est exprimée sur la base de la surface totale projetée (STP).

La surface totale projetée du décanteur lamellaire est donnée par l'expression : STP = Q punta / Ch màx Où, S clàs. la surface de décantation classique, en m 2 STP la surface totale projetée, en m 2 Q punta le débit de pointe des eaux traitées, en m 3 /h Ch màx la charge hydraulique sup erficielle limite applicable, en m 3 /m 2 /h L'expression suivante permet de déterminer le nombre de plaques, l'angle d'inclinaison et la surface de chaque plaque : STP = ( n – 1) x S x cos a Où, N le nombre de lamelles utiles dans leur totalité, en unités (Uts) S la surface de chaque lamelle, en m 2 a l'angle d'inclinaison des lamelles, en degrés (º), par rapport à l'horizontale La surface au miroir (S m ) réellement occupée par le décanteur lamellaire est déterminée en fonction de la surface totale projetée et de la distance entre plaques, et par la largeur des plaques.

Généralement, les fabricants des plaques lamellaire commerciales fournissent les valeurs de S m en fonction de la STP.

S m (a) = ( n – 1) x e x l S m (b) = L x l x cos(

a) S m (c) = 0,5 x l Où, S m (a) la surface au miroir réelle occupée par les plaques, en m 2 n le nombre de lamelles utiles dans leur totalité, en unités (Uts) e l'espacement horizontal entre plaques lamellaires, en mètres l la largeur d'une plaque lamellaire, en m S m (b) la surface projetée occupée par la dernière plaque, en m 2 L la longueur d'une plaque lamellaire, en m S m (c) la surface destinée à la zone d'introduction de l'eau à décanter destinée à dissiper l'énergie, en m 2

Annexe 18.

Configuration et application des installations de séparation

a) Configuration conformément aux exigences de qualité de l'effluent Sens d'écoulement Combinaison des éléments constitutifs Qualité de l'effluent -------> M-D-SI-M Qualité minimale de l'effluent pour être déversé dans le collecteur -------> M-D-SII-SI-M Qualité recommandée pour une qualité d'effluent identique à la combinaison M-D-SI-M, mais avec un flux d'entrée plus important de liquides légers

b) Cas spécifiques d'application Application Commentaires Filière de traitement minimale Mesures préventives

1. Eaux recueillies dans une station-service. (y compris les zones de chargement) L'eau peut ne pas contenir de détergents provenant des activités de nettoyage. M-D-SI-M Une capacité de rétention de liquides légers supplémentaire peut s'avérer nécessaire.

2. Eaux recueillies dans les zones de stockage et de transvasement d'huiles - M-D-SI-M -

3. Eaux recueillies dans les zones de stationnement, etc. - M-D-SI-M -

4. Eaux recueillies sur la chaussée, etc. Zones de captage d'eau, par exemple. M-D-SI-M -

5. Nettoyage des sols des ateliers, des centres d'essais, des usines, etc. 5.1. avec utilisation d'agents de nettoyage 5.2. sans utilisation d'agents de nettoyage S'applique également aux débordements et aux fuites. M-D-SI-M Le déversement direct dans les eaux superficielles n'est pas autorisé. Dans des cas tout à fait exceptionnels, et sur autorisation préalable, le déversement dans les eaux superficielles peut être effectué après un traitement complémentaire en aval de la filière. Utilisation d'absorbant. Récupération des débordements, fuites et liquides évacués au moyen de matériaux secs.

6. Lavage de véhicules ou d'automobiles 6.1. Lavage manuel 6.2. Dans une installation de lavage 6.3. Nettoyage haute pression : 6.3.1. lavage de la surface de véhicules non contaminés par de l'huile 6.3.2. lavage de la surface de véhicules contaminés par de l'huile 6.4. Retrait de graviers 6.5. Moteurs 6.6. Lavage en libre-service avec appareils haute pression Lavage exclusif de la surface des véhicules ; agents de nettoyage exempts de liquides légers. Lavage exclusif de la surface des véhicules et des dessous de caisse (à basse pression) ; agents de nettoyage exempts de liquides légers Agents de nettoyage exempts de liquides légers. Il est recommandé de réutiliser l'effluent traité.

7. Nettoyage (sauf véhicules) : 7.1. Nettoyage haute pression 7.2. Nettoyage à la machine Nettoyage de moteurs ou de pièces. M-D-SI-M Il est recommandé de réutiliser l'effluent traité.

8. Élimination d'huile de paraffine ou similaire, par exemple sur les véhicules neufs, y compris le traitement antirouille - M-D-SI-M -

9. Parcs à ferraille - M-D-SI-M -

10. Traitement de sols - M-D-SI-M -

11. Installations de retraitement des boues et des liquides légers provenant de séparateurs.

• M-D-SI-M
• Les conditions d'application sont les suivantes : Pression inférieure à 60 bars Température inférieure à 60 ºC pH neutre

Annexe 19.

Volume minimal du débourbeur Quantité de boues prévue Installation Volume minimal du débourbeur (I) Aucune émulsions pures n'ayant pas été en contact avec le sol Pas de débourbeur nécessaire Faible eaux de procédé avec un faible volume de matières solides zones de collecte des eaux pluviales avec une petite quantité de sédiments causée par la circulation ou équivalent 100 x TN / fd

a) Moyenne stations-service zones de lavage manuel de véhicules de tourisme zones de lavage de pièces zones de lavage d'autobus eaux contaminées des ateliers d'entretien et de réparation de véhicules, zones de stationnement centrales électriques, fabriques d'outillage 200 x TN / fd

b) Élevée zones de lavage de véhicules de chantier, d'engins de chantier et de machines agricoles zones de lavage de camions 300 x TN / fd

b) zones de lavage automatique de véhicules 300 x TN / fd

c)

a) valable pour les séparateurs dont la TN est supérieure ou égale à

10. Dans tous les autres cas, une quantité de boues moyenne est retenue.

b) volume minimal du débourbeur = 600 l

c) volume minimal du débourbeur = 5.000 l TN est la taille nominale du séparateur fd est le facteur de densité du liquide léger

Annexe 20.

Dimensionnement du séparateur de liquides légers

a) Taille nominale Formule 1 TN = ( Q p + (F l x Q r )) x f d Où, TN représente la taille nominale du séparateur ; Q p représente le débit maximal des eaux pluviales, en litres par seconde ; F l représente le facteur de limitation de l'efficacité selon le type de rejet ; Q r représente le débit maximal des eaux usées, en litres par seconde ; f d représente le facteur de densité du liquide léger.

b) Débit des eaux pluviales Formule 2 Q p = Ψ x i x A Où, Ψ représente le coefficient de ruissellement, sans dimension. Dans tous les cas, Ψ = 1. i représente l'intensité pluviométrique ; mesurée en litres/seconde x hectare A représente la superficie de la zone de réception, mesurée horizontalem ent, en hectares ;

c) Débit des eaux usées Formule 3 Où, Q r1 représente le débit des eaux usées provenant de robinets, en litres par seconde ; Q r2 représente le débit des eaux usées provenant du lavage de véhicules, en litres par seconde ; Q r3 représente le débit des eaux usées provenant d'unités de nettoyage à haute pression, en litres par seconde. Calcul de Q r1 : Diamètre nominal Débit des robinets Qr1a) en l/s 1er robinet 2e robinet 3e robinet 4e robinet 5e robinet et suivants DN 15 (1/2”) 0,5 0,5 0,35 0,25 0,1 DN 20 (3/4”) 1,0 1,0 0,70 0,50 0,2 DN 25 (1”) 1,7 1,7 1,20 0,85 0,3

a) Valeurs données pour une pression d'alimentation de 4 bars à 5 bars Exemple de calcul de Qr1 pour un robinet DN 15, un robinet DN 20 et deux robinets DN 25 : 1er robinet DN 25 = 1,7 l/s ; 2e robinet DN 25 = 1,7 l/s ; 3e robinet DN 20 = 0,7 l/s ; 4e robinet DN 15 = 0,25 l/s ; Qr1 = 4,35 l/s Dans le cas d'une pression d'alimentation spéciale (différente de 4 bars), la valeur Q r1 suivante s'applique : Formule 4 Où, Q r1(x bar) représente le débit provenant de robinets avec une pression d'alimentation de x bar en litres par seconde ; Q r1(4 bar) représente le débit provenant de robinets avec une pression d'alimentation de 4 bar en litres par seconde.

d) Facteur de densité (f d ) Les densités des liquides légers les plus fréquemment utilisés sont les suivantes : Liquide léger Densité entre 15 ºC et 20 ºC (g/cm3) Séparabilité Acide acétique - ester d'éthyle 0,9 Limitée Acide acétique - acétate de méthyle 0,930-0,934 Limitée Acide acétique - n ester butylique 0,876 Limitée Acétone 0,791 Non Alcool amylique 0,815 Limitée Benzène 0,87 Oui Alcool butylique 0,81 Limitée Huile de crésol 1,03 Non Cyclohexanol 0,968 Non Cyclohexanone 0,778-0,779 Oui Décaline (Décahydronaphtalène) 0,870-0,896 Oui Diesel 0,85 Oui Éther diéthylique 0,714 Limitée Dioxane 1,0306 Non Alcool éthylique 0,789 Non Butyrate d'éthyle 0,879 Limitée Éthylméthylcétone 0,805 Non Acide formique - ester d'éthyle 0,919-0,921 Oui Acide formique - ester de méthylène 0,969-0,971 Limitée Pétrole lourd 0,70-0,75 Oui Heptane 0,684 Oui Hexane 0,659 Oui Alcool isoamylique 0,813 Limitée Alcool isobutylique 0,806 Limitée Alcool isopropylique 0,785 Non Gazole 0,86-0,99 Oui.

Pour des densités supérieures à 0,96, limitée Huile de goudron 0,86-0,89 Oui Kérosène 0,8 Oui Huile lubrifiante 0,89 à 0,90 Oui Alcool de méthyle 0,790-0,971 Non Cyclohexanol de méthyle 0,91-0,94 Oui Huile de paraffine 0,88-0,94 Oui Pentane 0,625-0,626 Oui Essence, gazole, mélange de marque 0,77-0,79 Oui Pétrole 0,8 Oui Ester d'éthyle - acide propionique 0,889-0,891 Oui Alcool propylique 0,804 Non Tétraline (Tétrahydronaphtalène) 0,967-0,969 Limitée Carburant d'essai 0,764-0,794 Oui Toluène 0,866-0,867 Oui Huile pour transformateurs (huile d'isolation) sans PCB PCB : Polychlorobiphényles ≈ 0,82 Oui Butyrate de propyle 0.88 Oui Xylène 0,862-0,875 Oui La densité réelle des liquides légers utilisés est indiquée dans les fiches techniques de chaque produit.

En fonction de la densité des liquides légers à séparer et de la filière de traitement utilisée, les valeurs suivantes du facteur de densité f d sont retenues : Densité du liquide à séparer (g/cm 3 ) Facteur de densité f d M-D-SI-M M-D-SII-SI-M De 0,5 à 0,85 1 1 entre 0,85 et 0,90 1,5 1 entre 0,90 et 1,15 2 1

Annexe 21.

Caniveau de collecte des eaux

Annexe 22.

Soulèvement des séparateurs Dans le cas des séparateurs dont la TN > 6, ou des séparateurs dont la TN ? 6 pour lesquels un soulèvement maximal de 130 mm ne peut être garanti, des calculs spécifiques de soulèvement doivent être présentés. Il doit être tenu compte : du nombre de puits susceptibles de stocker des liquides légers, du diamètre des puits, de la capacité de rétention des liquides légers de la rehausse. Calcul du soulèvement : Soulèvement = hauteur équivalente * facteur de correction Où, hauteur équivalente (en mm) : capacité de rétention du liquide léger* (en 1) / superficie du puits (en m 2 ) facteur de correction (sans unité) : selon la densité du liquide léger Densité (g/cm 3 ) Facteur de correction 0,85 0,15 0,90 0,10 0,95 0,05 * : information fournie par le fabricant

Annexe 23.

Situations possibles selon la hauteur de rehausse

a) Installation de séparation en fonctionnement. Légende :

1. Surface/Niveau d'eau pertinent

2. Couvercle

3. Rehausse

4. Liquide léger

5. Dispositif d'obturation automatique

6. Capacité maximale de stockage des liquides légers

7. Alarme d'obturation automatique

b) Capacité de stockage maximale atteinte. Le dispositif d'obturation automatique se ferme et arrête les effluents.

c) L'apport d'eaux usées élève le niveau de liquide dans l'installation jusqu'à atteindre la canalisation d'évacuation la plus basse. Le niveau de liquide léger dans la rehausse est plus élevé que le niveau d'eau correspondant dans le système de drainage. Afin de protéger l'installation contre une fuite de liquide léger, le niveau des couvercles (des rehausses) doit être plus élevé que le niveau pertinent des canalisations d'évacuation. Cette dimension « h » doit être calculée.

d) Couvercles au-dessous du niveau pertinent. Installation protégée par un dispositif d'alarme afin de prévenir l'état décrit au e).

e) Dispositif d'obturation automatique fermé et évacuation des liquides légers par les couvercles des rehausses.

Annexe 24.

Essai d'étanchéité des dispositifs d'obturation automatique Les dispositifs d'obturation automatique doivent être soumis à un essai d'étanchéité au moyen d'un liquide léger de densité 0,85 g/cm Les dispositifs d'obturation automatique doivent être soumis à un essai d'étanchéité au moyen d'un liquide léger de densité 0,85 g/cm 3 , 0,90 g/cm 3 ou 0,95 g/cm 3 selon la densité du liquide léger à séparer. Le liquide léger doit être introduit dans la chambre jusqu'à la fermeture du dispositif. La hauteur de liquide léger accumulé observée doit être conforme à celle prévue. Une différence de pression de 0,01 bar est alors appliquée entre l'entrée et la sortie du séparateur, conformément à ce qui est défini dans les schémas suivants. Une fois l'essai effectué, l'absence de fuite doit être vérifiée. Les flotteurs des dispositifs d'obturation automatique doivent être réglés selon la densité du liquide léger prévue : 0,85 g/cm 3 , 0,90 g/cm 3 ou 0,95 g/cm 3 . Les fuites ne peuvent excéder 100 fois la taille nominale TN du séparateur, en millilitres (ml), pour une durée d'essai de 15 min. Légende :

1. Liquide léger

2. Niveau de référence H0 correspondant à la fermeture du dispositif d'obturation automatique

3. Flotteur

4. Dispositif d'obturation automatique

5. Eau

6. Niveau de liquide H 1 une fois ajoutée la quantité superficielle de liquide léger (H 1 -H 0 ) ≈ 100/ g , où g représente la densité du liquide léger.

Annexe 25.

Exemple de dimensionnement d'un séparateur de liquide léger

1. Dimensionnement d'une installation de séparation pour une station de lavage et d'entretien de voitures de tourisme, y compris les dispositifs, appareils et circonstances suivants : un poste de lavage manuel avec deux prises d'eau R ¾ deux installations de lavage automatiques trois appareils de nettoyage à haute pression sans raccordement à la surface de précipitation ; par conséquent Q p = 0 facteur de densité f d = 1 Calcul de la somme du débit d'eaux usées Q r : pour le poste de lavage manuel Q r1 =1 + 1 = 2 l/s ; selon le point

c) de l'annexe pour les deux installations de lavage automatiques Q r2 = 2 + 2 l/s = 4 l/s pour le premier appareil de nettoyage à haute pression 2 l/s. Pour chacun des autres appareils de nettoyage à haute pression 1 l/s. Q r3 = 2 l/s + 2 x 1 l/s = 4 l/s Q r = Q r1 + Q r2 + Q r3 = 2 + 4 + 4 = 10 l/s Calcul de la taille nominale (TN) : Le facteur de limitation de l'efficacité f l est de 2, selon l'article 65 (FI) TN = (Q p + f l x Q r ) x f d = (0 + 2 x 10) x 1 = 20 ; selon la formule 1 de l'annexe 20 Il convient donc de choisir un séparateur de TN = 20 Calcul du volume du débourbeur : Selon l'annexe 19, dans le cas d'installations de lavage automatiques, une forte présence de boues doit être prévue et le contenant du débourbeur en litres doit être égal à 300 fois la taille nominale du séparateur correspondant, le f d étant =1. Ainsi, dans ce cas, le débourbeur doit être dimensionné pour un contenu de 300 fois la taille nominale ; 300 x 20 = 6.000 litres.

2. Dimensionnement d'une installation de séparation pour une surface à l'air libre avec poste ouvert de lavage de voitures de tourisme, avec les circ

2. Dimensionnement d'une installation de séparation pour une surface à l'air libre avec poste ouvert de lavage de voitures de tourisme, avec les circonstances suivantes : surface à l'air libre (surface de précipitation) de 750 m 2 ; poste ouvert de lavage de voitures de tourisme avec deux prises d'eau R ¾ un appareil de nettoyage à haute pression ; intensité pluviométrique i = 150 l/(s x ha) ; facteur de densité = 1 selon les circonstances, il est supposé que les eaux usées et pluviales ne se produisent pas simultanément Calcul de la taille nominale du séparateur séparément pour les eaux usées et pluviales. La taille nominale résultante la plus grande est déterminante :

a) dimensionnement selon le débit des eaux usées Q r : pour le poste de lavage Q r1 = 2 l/s, pour l'appareil de nettoyage à haute pression Q r3 = 2 l/s, Q r = Q r1 + Q r3 = 4 l/s Le facteur de limitation de l'efficacité f l est de 2, TN = (Q p + f l x Q r ) x f d = (0 + 2 x 4) x 1 = 8 ;

b) dimensionnement selon le débit d'eaux pluviales Q p ; Pour une surface de précipitation de 750 m 2 et une intensité pluviométrique i=150 l/sxha ; le coefficient de ruissellement, en tout état de cause Ψ = 1 ; l'intensité pluviométrique i = (150 l/sxha) / 10.000m 2 = 0.015 l/s m 2 Q p = Ψ x i x A = 1 x 0.015 x 750 = 11.25 l/s Le facteur de limitation de l'efficacité f l est de 0, TN =(Q p + f l x Q r ) x f d = (11.25 + 0 x 0) x 1 = 11.25 ; Il convient donc de choisir la valeur de TN la plus élevée ; TN =12 Calcul du débourbeur : Dans ces conditions de service, une présence moyenne de boues est à prévoir. Ainsi, dans ce cas, le débourbeur pour voitures de tourisme doit être dimensionné pour un contenu de 200 fois la taille nominale ; 200 x 12 = 2.400 litres

3. Dimensionnement d'une installation de séparation pour une installation de lavage automatique de voitures de tourisme avec les circonstances suivantes : un portique de lavage et un appareil de nettoyage à haute pression ; débit d'eaux pluviales Q p = 0 ; facteur de densité f d = 1 Calcul de la somme des eaux usées : pour une installation de lavage automatique de véhicules Q r2 = 2 l/s pour un appareil de nettoyage à haute pression raccordé à une installation de nettoyage automatique de véhicules Q r3 = 1 l/s, Q r = Q r2 + Q r1 = 2 + 1 = 3 l/s Calcul de la taille nominale du séparateur : Le facteur de limitation de l'efficacité f l est de 2 TN = (Q p + f l x Q r ) x f d = (0 + 2 x 3) x 1 = 6 Il convient donc de choisir une taille nominale TN =6. Calcul du débourbeur Le volume du débourbeur pour une installation de lavage automatique de véhicules avec une quantité élevée de boues prévue doit être d'au moins 5.000 l Il convient donc de choisir un débourbeur d'un volume minimal de 5.000 l.

Annexe 26.

Dimensionnement du séparateur de graisses I.1. Taille nominale Formule 1 TN = Q s x f t x f d x f l Où, TN représente la taille nominale du séparateur ; Q s représente le débit maximal (de pointe) des eaux usées, en litres par seconde ; f t représente le facteur de température des eaux à traiter ; f d représente le facteur de densité des graisses ; f l représente le facteur de limitation de l'efficacité. Une fois la TN calculée, il est adopté la taille nominale immédiatement supérieure à celle calculée. Tableau

1. Caractéristiques des tailles nominales Taille nominale DN (mm) A (m 2 ) Va (m 3 ) Cg(m 3 ) Cd (m 3 ) Cd*(m 3 ) 2 100 0,5 0,48 0,08 0,2 0,4 4 100 1,0 0,96 0,16 0,4 0,8 7 125 1,75 1 ,68 0,28 0,7 1,4 10 150 2,5 2,4 0,40 1,0 2,0 15 200 3,75 3,6 0,60 1,5 3,0 20 200 5,0 6,0 0,80 2,0 4,0 25 200 6,25 7,5 1,00 2,5 5,0 DN : est le diamètre nominal minimal des tuyaux d'entrée et d'évacuation A : est la surface de l'espace du séparateur Va : est le volume de la zone de séparation du séparateur Cg : est la capacité minimale de stockage des graisses Cd : est la capacité du débourbeur, dans des conditions normales Cd* : est la capacité du débourbeur, dans des cas particuliers I.2. Facteur de température f t Tableau

2. Facteur de température Température des eaux usées à l'entrée ºC Facteur de température ≤ 60 1 Toujours ou occasionnellement > 60 1.3 I.3. Facteur de densité F d Figure

1. Relation entre F d et la densité I.4. Facteur F l limitant l'efficacité Tableau

3. Facteur f l relatif aux détergents et aux produits de nettoyage Utilisation de produits de nettoyage Facteur F l Jamais 1.0 Occasionnellement ou chaque jour 1.3 Cas particuliers (par exemple, hôpitaux) ≥ 1.5

Annexe 27.

Densités des graisses et des huiles Graisses / huiles Densité à une température de 20 ºC (g/cm 3 ) Acide oléique 0,89 à 0,90 Acide stéarique 0,84 Beurre de cacao 0,89 à 0,94 Essence de pin 0,93 à 0,94 Graisse d'origine animale 0,85 à 0,94 Huile d'anis 1,00 a Huile d'arachide 0,91 à 0,92 Huile d'olive 0,91 Huile de coco 0,92 à 0,93 Huile de colza 0,91 à 0,92 Huile de coton 0,92 Huile de gemme (térébenthine) 0,87 à 0,91 Huile de germe de maïs 0,92 Huile de jojoba 0,86 à 0,90 Huile de lin 0,93 à 0,94 Huile de marjolaine 0,89 à 0,91 Huile de palme 0,91 à 0,92 Huile de cœur de palmier 0,94 à 0,95 Huile de graines de pavot 0,92 Huile de poisson 0,89 à 0,94 Huile de résine 0,87 à 0,91 Huile de ricin 0,95 à 0,97 a Huile de sésame 0,92 Huile de soja 0,92 à 0,93 Huile de teck 0,95 à 0,97 a Huile de tournesol 0,92 à 0,93 Huile de palmitique 0,84 Huile végétale 0,95 à 0,97 a Saindoux 0,91 Graisse de porc fondue 0,91 à 0,92 Suif 0,92

a) une attention particulière doit être portée si la graisse ou l'huile est traitée dans un séparateur de graisses conformément à la présente prescription technique.

Annexe 28.

Calcul du débit maximal d'eaux usées Q s

1. Calcul selon le type d'équipement et de robinets Cette méthode de calcul est fondée sur le type et le nombre d'éléments qui se déversent dans le séparateur.

Elle peut être appliquée à tous les types de cuisines ou d'industries qui traitent la viande.

Le débit maximal d'eau usée Q s est donné par l'expression : Formule 1 Où, Q s est le débit maximal d'eau usée, en litres par seconde. i est le compteur, sans dimension m est le numéro de référence, sans dimension, des équipements et des robinets. n est le nombre d'éléments de robinets/équipements d'un même type, sans dimension. qi est le débit maximal que déverse l'élément de robinets/équipements, en litres/sec Zi (n) est le facteur de fréquence extrait du tableau 1.1, sans dimension Tableau 1.1. Valeurs de q i et Z i (n) pour les éléments de robinets/équipements Type d'équipement de cuisine m qi (l/s) Zi (n) n=0 n=1 n=2 n=3 n=4 N ≥ 5 Récipient de cuisson Ø orifice 25 mm Ø orifice 50 mm 1 1 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 2 2 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 Récipient basculant Ø orifice 70 mm Ø orifice 100 mm 3 1 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 4 3 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 Évier de rinçage avec siphon De 40 mm de Ø De 50 mm de Ø 5 0.8 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 6 1.5 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 Évier de rinçage sans siphon De 40 mm de Ø De 50 mm de Ø 7 2.5 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 8 4 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 Lave-vaisselle 9 2 0 0.6 0.5 0.4 0.34 0.3 Friteuse basculante 10 1 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 Friteuse fixe 11 0.1 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 Appareil de nettoyage à pression ou à vapeur 12 2 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 Racloir 13 1.5 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 Lave-légumes 14 2 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 S'il existe deux points de consommation d'eau ou plus destinés uniquement au nettoyage, et si les robinets ne sont raccordés à aucun équipement, il convient d'en calculer le débit en utilisant la formule 1 et les valeurs données au tableau 1.2. Tableau1.2. Valeurs de q i et Z i (n) pour les points d'eau Dimension des points d'évacuation M qi (l/s) Zi (n) n=0 n=1 n=2 n=3 n=4 n ≥ 5 TN15 15 0.5 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 TN20 16 1 0 0.45 0.31 0.25 0.21 0.2 TN25 17 1.7 0 0.5 0.31 0.25 0.21 0.2 Note : si le fabricant indique des valeurs différentes de celles qui sont données aux tableaux 1.1 et 1.2, celles du fabricant sont utilisées, pourvu qu'elles soient supérieures aux valeurs de référence données.

Pour tout autre équipement, les valeurs qi et Zi(n) sont déterminées au moyen d'essais ou en se référant à celles que donne le fabricant.

2. Calcul fondé sur le type d'installation Cette méthode de calcul est fondée sur le type de cuisine ou de fabrication de viande, quels que soient les appareils électroménagers. 2.1. Débit maximal d'eau usée Le débit maximal d'eau usée est donné par la formule : Formule 2 Qs = VF / 3.600 t Où, Qs est le débit maximal d'eau usée, en litres par seconde.

V est le volume moyen d'eau usée par jour (selon le point 2.2 du présent annexe) en litres ; F est le débit de pointe, sans dimension, selon le type d'établissement (selon le point 2.3 du présent annexe) ; t est le temps moyen de fonctionnement journalier, en heures ; 2.2. Volume moyen d'eau usée par jour, V Le volume moyen d'eau usée par jour peut être déterminé en mesurant la consommation d'eau ou bien au moyen des calculs suivants : 2.2.1. Pour les cuisines industrielles : Le volume moyen d'eau usée peut être calculé au moyen de la formule : Formule 3 V = M x Vm Où, V est le volume moyen d'eau usée par jour, en litres.

M est le nombre de repas par jour Vm est le volume d'eau utilisé pour cuisiner chaque repas, qui est obtenu à partir du tableau 1.3 Tableau 1.3. Volume d'eau utilisée pour chaque repas Type de cuisine Volume d'eau utilisée pour chaque repas V m (litres) Hôtel 100 Restaurant 50 Hôpital 20 Self-service 5 2.2.2. Pour les installations d'élaboration de la viande : Le volume moyen d'eau usée par jour peut être calculé selon la formule : Formule 4 V = Mp x Vp Où, V est le volume moyen d'eau usée Mp est la masse de produits élaborés par jour, en kilogrammes Vp est le volume d'eau utilisée par kilogramme de viande élaborée ; il est obtenu à partir du tableau 1.4, en litres.

Tableau 1.4. Volume d'eau utilisée par kilogramme de charcuterie Dimension de l'industrie de produits élaborés ou de la boucherie Volume d'eau utilisée par kilogramme de viande Vp Quantité de produits de viande par jour Mp Petite, inférieure ou égale à 5 GVa)/semaine 20 En l'absence d'information, Mp peut être supposé égal à 100 kg/GVa) Moyenne, entre 6-10 GV a)/semaine 15 Grande, entre 11-40 GV a)/semaine 10

a) 1GV=1 vache ou 2,5 porcs 2.3. Débit de pointe Le débit de pointe F est donné par le tableau 1.5 et dépend des différents types de cuisines et d'industries d'élaboration de viande. Tableau 1.5. Débit de pointe F Installation Débit de pointe F Cuisines industrielles Hôtel 5.0 Restaurant 8.5 Hôpital 13.0 Self-service 20.0 Industries d'élaboration de viande et boucheries Petite, inférieure ou égale à 5 GV

a) /semaine 30.0 Moyenne, entre 6-10 GV

a) /semaine 35.0 Grande, entre 11-40 GV

a) /semaine 40.0

a) 1GV=1 vache ou 2,5 porcs Dans le cas de transformation artisanale de la viande, la quantité de produits élaborés par jour peut être supposée telle que M p ≈100 kg/GV.

Annexe 29.

Mesures pour éviter l'accumulation de graisses dans les canalisations en amont du séparateur L'objectif du présent annexe est de définir les mesures pour éviter ou limiter l'accumulation de graisses en amont du séparateur de graisses.

Pour des raisons de structure et/ou de fonctionnement, par exemple pour des canalisations de grande longueur et des températures ambiantes basses, des mesures supplémentaires peuvent être requises pour éviter l'accumulation des graisses dans les canalisations : les canalisations qui traversent des sous-sols frais peuvent nécessiter une insolation thermique les canalisations qui traversent les cours d'immeubles exposées au gel, par exemple les garages souterrains, peuvent nécessiter un chauffage par traçage avec insolation thermique la température du chauffage par traçage doit être réglable par un thermostat (intervalle de - régulation compris entre 25 ºC et 40 ºC) de manière à pouvoir s'adapter aux variations saisonnières de l'année Le chauffage par traçage n'est utile que lorsque les eaux usées sont contaminées par des graisses ; c'est pourquoi il est recommandé d'utiliser une minuterie.

Les canalisations passent à l'intérieur des pièces chauffées, de sorte que les canalisations souterraines situées sous les immeubles ou les canalisations résistantes au gel situées à l'extérieur des immeubles ne nécessitent pas les mesures supplémentaires, pourvu qu'elles aient été installées s Les canalisations passent à l'intérieur des pièces chauffées, de sorte que les canalisations souterraines situées sous les immeubles ou les canalisations résistantes au gel situées à l'extérieur des immeubles ne nécessitent pas les mesures supplémentaires, pourvu qu'elles aient été installées conformément au présent cahier des prescriptions.

Annexe 30.

Exemple pour le dimensionnement d'un séparateur de graisses

1. Exemples de calculs basés sur le type de robinets/équipements qui se déversent dans le séparateur. Cuisine de cantine Pour les équipements du tableau, la taille nominale du séparateur à utiliser doit être déterminée. On suppose que : f t = 1.0 (la température ne dépasse jamais 60 ºC) f d = 1.0 (la densité de la graisse est inférieure à 0,94 g/cm 3 ) f l = 1.3 (des détergents sont utilisés) Si l'on applique la formule : TN = Q s x f t x f d x f l TN = 3.67 x 1 x 1 x 1.3 = 4.77 La taille nominale recommandée pour le séparateur est : TN = 7 Si l'on souhaite utiliser un débourbeur, son volume minimal, selon la taille nominale, est égal à 100 fois sa taille nominale, soit 700 litres. Cuisine d'hôpital Pour les équipements énumérés dans le tableau, la taille nominale à utiliser doit être déterminée. On suppose que : f t = 1.0 (la température ne dépasse jamais 60 ºC) f d = 1.0 (la densité de la graisse est inférieure à 0,94 g/cm 3 ) f l = 1.5 (cas particulier) Si l'on applique la formule : TN = Q s x f t x f d x f l TN = 8.33 x 1 x 1 x 1.5 = 12.50 La taille nominale recommandée pour le séparateur est : TN = 15 Si l'on souhaite utiliser un débourbeur, son volume minimal, selon la taille nominale, est égal à 100 fois sa taille nominale, soit 1.500 litres.

2. Exemples de calcul basés sur le type d'installation Cuisine de restaurant d'entreprise La taille nominale du séparateur à utiliser doit être déterminée, pour une cuisine de restaurant d'entreprise qui sert 1.200 repas par jour entre 7.00 et 15.00 heures. t = 8 h M = 1.200 repas V m = 5 l/repas F = 20 V= M x V m = 1200 x 5 = 6000 l/jour Q s = VF /3.600t = (6000 x 20) / (3600 x 8) = 4.17 l/s Suppose que : f t = 1.0 (la température ne dépasse jamais 60 ºC) f d = 1.0 (la densité de la graisse est inférieure à 0,94 g/cm 3 ) f l = 1.3 (des détergents sont utilisés) Si l'on applique la formule : TN = Q s x f t x f d x f l TN = 4.17 x 1 x 1 x 1.3 = 5.42 La taille nominale recommandée pour le séparateur est : TN = 7 Si l'on souhaite utiliser un débourbeur, son volume minimal, selon la taille nominale, est égal à 100 fois sa taille nominale, soit 700 litres.

Cuisine d'hôtel-restaurant La taille nominale du séparateur à utiliser doit être déterminée, pour une cuisine d'hôtel qui sert 600 repas par jour entre 05.00 et 01.00 heures. t = 20 h M = 600 repas V m = 100 l/repas F = 5 V=M x V m = 600 x 100 = 60.000 l/jour Q s = VF /3.600t = (60.000 x 5) / (3600 x 8) = 10.42 l/s On suppose que : f t = 1.0 (la température ne dépasse jamais 60 ºC) f d = 1.0 (la densité de la graisse est inférieure à 0,94 g/cm 3 ) f l = 1.3 (des détergents sont utilisés) Si l'on applique la formule : TN = Q s x f t x f d x f l TN = 10.42 x 1 x 1 x 1.3 = 13.55 La taille nominale recommandée pour le séparateur est : TN = 15 Si l'on souhaite utiliser un débourbeur, son volume minimal, selon la taille nominale, est égal à 100 fois sa taille nominale, soit 1.500 litres.

Petite industrie de préparation de viande La taille nominale du séparateur à utiliser doit être déterminée, pour une industrie de transformation de la viande qui prépare 8 GV par semaine et qui fonctionne de 06.00 à 16.00 heures, du lundi au vendredi. t = 10 h V p = 15 l/kg de produits carnés F = 35 M p = 8 GV/ semaine avec 100 kg/GV = (8 x 100) / 5 = 160 kg/ jour V=M p x V p = 160 x 15 = 2.400 l/jour Qs = VF /3.600t = (2.400 x 35) / (3600 x 10) = 2.33 l/s On suppose que : f t = 1.0 (la température ne dépasse jamais 60 ºC) f d = 1.0 (la densité de la graisse est inférieure à 0,94 g/cm 3 ) f l = 1.3 (des détergents sont utilisés) Si l'on applique la formule : TN = Q s x f t x f d x f l TN = 2.33 x 1 x 1 x 1.3 = 3.03 La taille nominale recommandée pour le séparateur est : TN = 4 Si l'on souhaite utiliser un débourbeur, son volume minimal, selon la taille nominale, est égal à 200 fois sa taille nominale, soit 800 litres.

Annexe 31.

Différents types de stabulations Stabulation entravée C'est le système le plus utilisé en Andorre.

Il peut produire du fumier compact si l'on utilise de 2 à 4 kilos de paille par vache et par jour.

Cette pratique améliore le confort des vaches, mais pose des problèmes si la rigole prévue pour le fumier est couverte d'une grille.

Stabulation sur sol incliné C'est un système très pratique, qui permet de recueillir une seule qualité de fumier si la zone d'exercice est nettoyée chaque jour.

La paille est épandue quotidiennement sur la partie haute du sol incliné, ce qui permet au bétail d'être toujours au sec.

C'est le piétinement même du bétail qui pousse peu à peu le fumier jusqu'à l'aire d'exercice.

Pour que le système fonctionne, la quantité de paille indispensable est de 4 à 6 kilos par vache et par jour.

Stabulation sur litière accumulée C'est le type de stabulation le plus utilisé aujourd'hui pour le bétail à viande.

Le besoin en paille est important et permet de moduler le type de fumier que l'on souhaite obtenir.

Généralement, la zone d'exercice est nettoyée quotidiennement et l'on y recueille un fumier toujours plus liquide selon la paille qui parvient à cette zone.

L'aire de couchage peut être nettoyée chaque semaine, ce qui permet d'obtenir un fumier compact.

Si l'on utilise moins de paille que nécessaire et que le fumier est plutôt liquide, le bétail est toujours sale et mouillé, ce qui peut entraîner des problèmes sanitaires et des pertes de production.

Il s'agit de la variante qui consiste à augmenter la capacité de stockage de la zone de couchage en créant une marche entre la zone d'exercice et la zone de couchage.

La zone de couchage est généralement nettoyée tous les deux mois, ce qui permet d'en extraire un fumier compact, mais un nettoyage tous les quatre mois est acceptable pour les vaches à viande, avec l'apport d'une quantité importante de paille par jour (jusqu'à 8 kilos par jour et par vache).

Stabulation à logettes Ce système est principalement utilisé pour le bétail laitier, et permet une réduction de la quantité de paille, tout en améliorant la santé de la mamelle de la vache.

Le fumier produit est assez homogène et très liquide.

Le nettoyage doit être effectué au minimum quotidiennement.

Annexe 32.

Tableaux de dimensionnement Tableau n° 1. production de volumes de fumier et de lisier d'une vache allaitante avec veau Besoins en paille (kg) par jour Type de déjection Volume pour 4 mois Volume pour 6 mois Capacité de stockage en m3/m2 Aucun ou 1 mur de 2 m de hauteur 2 murs de 2 m de hauteur 3 murs de 2 m de hauteur 3 murs de 3 m de hauteur 3 murs de 4 m de hauteur Bétail à l'attache Avec litière 2 à 4 Fumier compact 5 7 1,3 1,4 1,6 lisier 0,8 1,1 Sans litière 0 lisier 5,2 7,8 Stabulation libre Sol incliné 4 à 6 Fumier compact 4,4 6 1,3 1,4 1,6 lisier 0,2 0,2 Aire de repos ouverte Sur litière accumulée 5 à 8 Fumier très compact 4,16 6 1,6 2 2 2,63,5 Aire d'exercice Sol en ciment 0 à 2 Fumier mou 2,5 3,5 0,65 0,85 111 lisier 0,6 0,8 Sol en caillebotis ou en ciment 0 lisier 2,6 3,9 Logettes Sols cimentés 2 à 3 Fumier mou 5 6,9 0,65 0,85 1 11 lisier 1,2 1,6 0 à 1 lisier 5,2 7,8 Vache allaitante avec veau : s'entend de la vache avec son petit lorsque celui-ci n'a pas encore été sevré.

Pour le calcul du fumier total, il est tenu compte tant du fumier mou, compact ou très compact, que du lisier.

Tableau n° 2. production de fumier et de lisier d'une génisse de 1 à 2 ans Besoins en paille (kg) par jour Type de déjection Volume pour 4 mois Volume pour 6 mois Capacité de stockage en m3/m2 Aucun ou 1 mur de 2 m de hauteur2 murs de 2 m de hauteur3 murs de 2 m de hauteur3 murs de 3 m de hauteur3 murs de 4 m de hauteur Bétail à l'attache Avec litière 2 à 3 Fumier compact 3,64 4,941,31,41,6 Lisier 0,5 0,7 Sans litière 0 Lisier 3,6 5,4 Stabulation libre Sol incliné 4 à 5 Fumier compact 3,4 4,71,31,41,6 Lisier 0,1 0,2 Aire de repos ouverte Sur litière accumulée 5 à 8 Fumier très compact 22,881,61,6222,6 Aire d'exercice Sol en ciment 0 à 1 Fumier mou1,92,70,650,85111 Lisier0,40,6 Sol en caillebotis ou en ciment 0 Lisier1,82,7 Logettes Sols cimentés 2 à 3 Fumier mou 3,85,30,650,85111 Lisier 0,91,2 0 à 1 Lisier 3,65,4 Tableau n° 3. production de fumier et de lisier d'un veau à l'engraissement Besoins en paille (kg) par jour Type de déjection Volume pour 4 mois Volume pour 6 mois Capacité de stockage en m3/m2 Aucun ou 1 mur de 2 m de hauteur 2 murs de 2 m de hauteur 3 murs de 2 m de hauteur 3 murs de 3 m de hauteur 3 murs de 4 m de hauteur Stabulation libre Sol incliné 3 à 4 Fumier compact 3,4 4,7 1,3 1,4 1,6 Lisier 0,2 0,2 Sur litière accumulée intégrale 5 à 8 Fumier très compact 2 2 1,6 1,6 2 2 2,6 Sol en caillebotis ou sol en ciment intégral 0 lisier 1,8 2,7 Veau à l'engraissement : s'entend d'un veau de plus de deux ans.

Pour le calcul du fumier total, il est tenu compte tant du fumier mou, compact ou très compact, que du lisier.

Tableau n° 4. productions de fumier et de lisier des équidés Volume pour 4 mois Volume pour 6 mois Capacité de stockage en m3/m2 Aucun ou 1 mur de 2 m de hauteur 2 murs de 2 m de hauteur 3 murs de 2 m de hauteur 3 murs de 3 m de hauteur 3 murs de 4 m de hauteur 3 murs de 3 m de hauteur 3 murs de 4 m de hauteur Jument lourde avec poulain 7,7 10,6 1,6 1,6 2 2 2,6 2 2,6 Jument de selle avec poulain 6,5 9,0 1,6 1,6 2 2 2,6 2 2,6 Jument de selle seule 5,4 7,4 1,6 1,6 2 2 2,6 2 2,6 Poulain lourd de 1 à 2 ans 3,8 5,3 1,6 1,6 2 2 2,6 2 2,6 Poulain de selle de 1 à 2 ans 3,1 4,2 1,6 1,6 2 2 2,6 2 2,6 Poulain lourd de 6 mois à 1 an 2,7 3,7 1,6 1,6 2 2 2,6 2 2,6 Poulain de selle de 6 mois à 1 an 2,3 3,2 1,6 1,6 2 2 2,6 2 2,6 Tableau n° 5. productions de fumier et de lisier des ovins et caprins Volume pour 4 mois Volume pour 6 mois Capacité de stockage en m3/m2 Aucun ou 1 mur de 2 m de hauteur 2 murs de 2 m de hauteur 3 murs de 2 m de hauteur 3 murs de 3 m de hauteur 3 murs de 4 m de hauteur 3 murs de 3 m de hauteur 3 murs de 4 m de hauteur Bélier ou brebis 0,5 0,7 1,6 1,6 2 2 2,6 2 2,6 Agnelle 0,2 0,4 1,6 1,6 2 2 2,6 2 2,6 Bouc ou chèvre 1,0 1,4 1,6 1,6 2 2 2,6 2 2,6 Chevrette 0,2 0,4 1,6 1,6 2 2 2,6 2 2,6

Annexe 33.

Calcul des précipitations mensuelles Pour le calcul de la pluviométrie mensuelle (en mm) qui doit être utilisée aux fins du calcul des volumes de stockage nécessaires, les équations suivantes doivent être utilisées : Pluviométrie mensuelle dans le bassin de la Valira d'Orient en fonction de l'altitude : P V.O = 0.058 x h + 18.5 Les installations situées dans le bassin de la Gran Valira doivent être calculées au moyen de l'équation correspondant au bassin de la Valira d'Orient. Pluviométrie mensuelle dans le bassin de la Valira del Nord en fonction de l'altitude : P V.N = 0.207 x h – 137.8 h étant la cote altimétrique, par rapport au nivellement général d'Andorre (AGA), du point pour lequel la pluviométrie mensuelle doit être calculée, en mètres (m).