Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005 · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 117
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 117.
Équins, ovins et caprins
1. En règle générale, les équins, les ovins et les caprins produisent toujours un fumier compact qui peut être accumulé au champ, toujours au terme d'au moins 4 mois de maturation.
2. La fosse à lisier n'est nécessaire que dans le cas où des eaux brunes sont recueillies.
3. La fumière, pour les quatre mois de maturation, et la fosse à lisier présentent les mêmes caractéristiques constructives que dans le cas des bovins.
4. Afin de déterminer les volumes nécessaires de stockage du fumier et du lisier produits par les différents types de bétail équin, et selon la configuration de l'étable, les spécifications du tableau 4 de l'annexe 32 sont appliquées.
5. Afin de déterminer les volumes nécessaires de stockage du fumier et du lisier produits par les différents types de bétail ovin et caprin, et selon la configuration de l'étable, les spécifications du tableau 5 de l'annexe 32 sont appliquées.
Art. 117 de Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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