MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005

Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 44

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 44.

Choix du traitement

1. Pour le prétraitement et le traitement des eaux usées domestiques produites par les différentes activités objet du présent Titre, divers procédés peuvent être appliqués. Les limites d'utilisation recommandées de ces procédés sont présentées ci-après :

a) La fosse septique toutes eaux peut être utilisée jusqu'à 150 EH ; à partir de 150 EH et jusqu'à 250 EH, deux fosses septiques en parallèle peuvent être utilisées, et au-delà de 250 EH son utilisation est limitée et requiert une autorisation expresse du Département de l'Environnement.

b) Décanteur-digesteur Imhoff : bien qu'il puisse être utilisé de 30 à 2.000 EH, il est conseillé de les utiliser pour des capacités comprises entre 150 et 1.000 EH. En dessous de 30 EH, leur utilisation est interdite.

c) Boues activées : bien qu'elles puissent être utilisées à partir de 400 EH, leur utilisation est conseillée pour des capacités supérieures ou égales à 1.000 EH.

d) Lits bactériens : bien qu'ils puissent être utilisés à partir de 100 EH, leur utilisation est conseillée pour des capacités comprises entre 300 et 2.000 EH.

e) Disques biologiques : bien qu'ils puissent être utilisés à partir de 100 EH, leur utilisation est conseillée pour des capacités comprises entre 300 et 3.000 EH.

f) Traitements par sol reconstitué ou non : bien qu'ils puissent être utilisés à partir de 1 EH et jusqu'à 400 EH, leur utilisation est conseillée pour des capacités comprises entre 1 et 300 EH.

En vigueur depuis le 19/05/2005 · texte original · Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements… (BOPA 2005-04-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 44 de Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2005-04-20/ordre-ministerial-relativa-prescripcions-tecniqu/art-44

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration