Article 91

Article 91.

Étiquetage normalisé

1. Les couvercles des installations de séparation doivent porter un étiquetage constitué de plaques d'identification en matériau durable, tel que l'acier inoxydable, fixées sur les séparateurs à un endroit bien visible, et doivent porter la mention « Séparateur ».

2. Si le débourbeur et le séparateur sont combinés, une plaque d'identification unique doit être placée au niveau de l'accès du regard de visite du séparateur ou sur une partie visible au-dessus de celui-ci. Dans les installations dans lesquelles le débourbeur et le séparateur sont séparés, une plaque doit être placée sur chaque élément.

3. La plaque d'identification doit mentionner, au minimum, les informations suivantes :

a) EN 858 ;

b) classe I ou classe II ;

c) la taille nominale (TN) ;

d) le volume du séparateur, exprimé en litres ou en mètres cubes ;

e) le volume du débourbeur, exprimé en litres ou en mètres cubes ;

f) la capacité de retenue à la source des liquides légers, exprimée en litres ou en mètres cubes ;

g) la hauteur maximale de retenue à la source, exprimée en millimètres ;

h) l'année de fabrication ;

i) le nom du fabricant ou la marque ;

j) le logo de l'organisme de certification, le cas échéant.