Article 9

Article 9.

Alimentation de l'installation

1. Il n'est pas permis d'alimenter les installations avec des eaux pluviales, ou avec des eaux provenant d'un réseau unitaire, sauf dans les cas où l'on souhaite traiter l'eau de pluie polluée par ruissellement sur une surface polluée et que le Département de l'Environnement l'approuve expressément.

2. L'installation doit être alimentée de préférence par gravité, au moyen d'un réseau séparatif d'eaux à faible pente, comprise entre 2 et 4%. La réalisation d'une alimentation par pompage est autorisée, à condition de prévoir un dispositif dissipateur d'énergie et régulateur de débit entre la station de pompage et les dispositifs de séparation.

3. Préfabriqué ou non, le système de pompage doit comporter un couvercle amovible et étanche à l'air et aux eaux de ruissellement. La cuve de pompage doit être ventilée et les pompes doivent être facilement accessibles afin de garantir les entretiens correspondants des systèmes électromécaniques. Un clapet anti-retour doit être installé à la sortie de refoulement de chaque pompe. Le volume pompé lors de chaque séquence de fonctionnement de la ou des pompes doit être au maximum d'un huitième (1/8) du volume journalier. Le pompage comporte, au minimum, une pompe en fonctionnement et une autre de mêmes caractéristiques en réserve.