Article 27

Article 27.

Choix du traitement par le sol

1. Afin de choisir le traitement par le sol le plus adapté au lieu où l'on souhaite l'installer, les éléments suivants, qui déterminent le système de traitement par le sol, doivent être étudiés :

a) la topographie du terrain, c'est-à-dire la pente.

b) la perméabilité (k) du sol, au moyen d'un test de percolation conformément à ce qui est défini à l'annexe 2.

c) l'hydrogéologie, c'est-à-dire la détermination de la position de la nappe phréatique.

d) la géologie, pour la caractérisation de la roche mère.

e) l'hydrologie, dans les cas où il est nécess

e) l'hydrologie, dans les cas où l'évacuation dans le milieu hydrique superficiel est nécessaire.

2. La pente du terrain naturel doit être conforme aux dispositions décrites à l'article 26.

3. Selon la perméabilité du terrain (k), deux types de traitements peuvent être utilisés :

a) Filtration sur terrain naturel pour des coefficients de perméabilité compris entre 15 et 500 mm/h. La dispersion des effluents se fait par tranchée d'infiltration (article 35) ou par lit d'épandage (article 36).

b) Filtration sur terrain reconstitué pour des coefficients de perméabilité inférieurs à 15 mm/h ou supérieurs à 500 mm/h. La dispersion et le traitement sont assurés par des filtres à sable reconstitués qui peuvent être de différents types : verticaux drainés ou non, en remblai ou non, et horizontaux drainés.

4. Afin de connaître la perméabilité du terrain naturel, un test de percolation doit être réalisé tel que défini à l'annexe 2.

5. À partir des résultats obtenus, on déduit la charge journalière admissible par unité de surface : un sol perméable (k > 15 mm/h) assure la dispersion et l'épuration des effluents. Toutefois, la perméabilité ne doit pas être supérieure à 500 mm/h afin d'éviter que l'épuration n'ait pas le temps de se réaliser.

6. Sur les terrains caractérisés par une perméabilité inférieure à 15 mm/h, ou supérieure à 500 mm/h, l'évacuation et le traitement des eaux usées par le sol ne sont pas autorisés. Par conséquent, le terrain doit être reconstitué avec du sable siliceux lavé de ses fines répondant au fuseau défini à l'annexe 6.

7. La présence ou non de la nappe phréatique détermine l'utilisation d'une technique de traitement par le sol. Par conséquent, la détermination de la nappe phréatique s'effectue au moyen de piézomètres. Dans les cas où la nappe phréatique se situe à moins de 1,5 mètre de la surface, des techniques en remblai doivent être utilisées, c'est-à-dire au moyen d'un tertre d'infiltration, qui est drainé ou non, selon la perméabilité et la roche mère.

8. Si l'évacuation de l'eau dans le milieu hydraulique superficiel est requise, c'est-à-dire dans les cas où un traitement drainé est utilisé, l'hydrologie doit être prise en compte.

9. Les dispositifs de traitement par le sol doivent être alimentés au moyen d'un dispositif de dosage, tel que défini à l'article 33.