Article 22

Article 22.

Fosse septique toutes eaux

1. Une fosse septique toutes eaux est un appareil destiné à la liquéfaction partielle des matières solides organiques contenues dans les eaux usées et à la rétention des matières solides et des déchets flottants. Elle doit recueillir la totalité des eaux vannes et des eaux ménagères.

2. La résistance de la fosse septique doit être compatible avec la hauteur du remblai final, en fonction de la profondeur à laquelle elle est installée.

3. Afin d'éviter les risques d'obstruction ou de colmatage, la fosse septique toutes eaux doit être située le plus près possible du logement et l'alimentation de la fosse septique toutes eaux doit se faire avec une pente d'au minimum 2% et d'au maximum 4 %.

4. Les fosses septiques toutes eaux doivent comporter les éléments suivants :

a) Regard de visite et d'entretien.

b) Ventilation par une entrée et une sortie d'air d'un diamètre supérieur ou égal à 100 mm.

c) Un système d'entrée et de sortie à coude, immergé sous la surface de l'eau, afin d'éviter que la croûte superficielle puisse être entraînée.

d) Un système de sortie très bien protégé par un déflecteur ou autre, afin d'éviter les départs de boues, de graisses et d'écumes.

e) Une conception générale évitant au maximum les turbulences et les courts-circuits hydrauliques.

5. Les fosses doivent être tenues à l'écart du passage de tout engin roulant ou statique, sauf si des précautions particulières sont prises quant à l'emplacement et à la protection. La fosse doit toujours être accessible pour son entretien et doit être située le plus près possible du logement.

6. La hauteur utile d'eau à l'intérieur de la fosse ne doit pas être inférieure à 1 m. Elle doit être suffisante pour permettre la présence d'une zone de liquide où sera placé le dispositif de sortie des effluents.

7. Pour le dimensionnement et la conception de la fosse septique toutes eaux, le rapport suivant est respecté de préférence : 2 l < L < 3 l, dans lequel la largeur est « l » et la longueur est « L ». La revanche minimale libre au-dessus du niveau de l'eau est de 25 cm.

8. La fosse septique toutes eaux doit avoir un volume utile minimal de 3 m 3 pour un logement comptant jusqu'à 5 pièces principales, et, pour un logement comptant davantage de pièces principales, 1 m 3 par pièce supplémentaire, au-delà des 5 pièces.