Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005 · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 43
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 43.
Définition de la filière de traitement
1. Les systèmes de traitement des ea
1. Les systèmes de traitement des eaux usées doivent épurer tant les eaux vannes que les eaux grises, et doivent obligatoirement comporter les quatre phases suivantes :
a) La collecte.
b) Le prétraitement, qui peut être un dégrillage, une fosse septique toutes eaux ou un décanteur-digesteur Imhoff. Le prétraitement peut être complété par un dégraisseur préalable pour les eaux grises.
c) Le traitement, qui doit garantir l'épuration (boues activées, lits bactériens, disques biologiques, et les traitements par le sol.
d) L'évacuation, qui peut se faire par le sol ou bien dans le milieu hydraulique superficiel.
2. Les eaux pluviales ne doivent en aucun cas être dirigées vers la filière de traitement.
Art. 43 de Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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