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← Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005

Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 128

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 128.

Entretiens minimaux pour les installations d'habitations collectives Sont définis les entretiens minimaux qui doivent être effectués pour chacun des éléments pouvant composer une filière de traitement des eaux usées pour habitations collectives.

1. Dans les installations comportant un dégrillage, la grille doit être nettoyée au minimum 1 fois par semaine. En fonction de l'expérience acquise dans le nettoyage du dégrillage, cette fréquence peut être diminuée ou augmentée.

2. Pour les dégraisseurs, l'épaisseur de la couche de graisses retenues doit être contrôlée chaque mois et, si nécessaire, une vidange est effectuée.

3. Dans les installations comportant une fosse toutes eaux, un contrôle hebdomadaire doit être effectué, consistant à ouvrir les tampons et à vérifier que le niveau de l'eau est normal. La hauteur de l'eau doit également être évaluée en écartant la croûte superficielle. Par ailleurs, une vidange de la fosse doit être effectuée tous les 3 ou 4 ans, en veillant à conserver un volume minimal de boues afin de favoriser et de maintenir les processus déjà établis. Cette périodicité doit être augmentée lorsque l'efficacité de cet équipement se trouve réduite par des pertes de boues dans les effluents de la fosse toutes eaux. Cette opération doit être effectuée en suivant scrupuleusement les prescriptions définies par le fabricant.

4. Pour un décanteur-digesteur Imhoff :

a) une extraction des flottants doit être effectuée au minimum tous les deux mois, et le niveau des boues doit être vérifié.

b) 90 % des boues doivent être évacuées une fois tous les six mois ou tous les ans, avec un maximum de deux ans. Une fois les boues évacu

b) 90 % des boues doivent être évacuées une fois tous les six mois ou tous les ans, avec un maximum de deux ans. Une fois les boues évacuées, l'élément doit être rempli à nouveau d'eau claire. Dans tous les cas, les recommandations du fabricant ou du constructeur doivent être suivies.

5. Les préfiltres doivent faire l'objet d'un contrôle et/ou d'un entretien semestriel, consistant à déterminer leur degré de colmatage. S'il est constaté que le degré de colmatage est important, le massif ou matériau filtrant doit être remplacé ou nettoyé

6. Dans les installations comportant un traitement par boues activées, le bon fonctionnement de l'aération, de la recirculation et de la purge des boues doit être vérifié chaque semaine. En outre, tous les trois mois, l'indice de boues doit être mesuré et, tous les six mois, il doit être procédé à une mesure de la concentration de matières en suspension, à une mesure de l'oxygène dissous et à une mesure du potentiel d'oxydoréduction par rapport à l'électrode normale à hydrogène. Tous les dix ans, une vidange du réacteur biologique est effectuée afin de nettoyer et de contrôler l'état des éléments immergés.

7. Dans les installations disposant de filtres percolateurs, le bon fonctionnement de l'élément de distribution de l'eau doit être vérifié chaque semaine, et un nettoyage doit être effectué au moins une fois tous les trois mois. Par ailleurs, le degré de colmatage doit être vérifié, de sorte que, s'il est constaté qu'il est important, le massif ou matériau filtrant doit être remplacé ou nettoyé, toujours conformément aux indications du fabricant. Le niveau des boues doit également être vérifié lorsque le filtre percolateur comporte un clarificateur ou décanteur.

8. Dans un décanteur ou clarificateur, l'absence de pertes de boues doit être vérifiée chaque semaine. Chaque semestre, un entretien normal doit être effectué, qui doit comprendre un nettoyage et un hydrocurage du Clifford. Le décanteur est vidangé tous les 10 ans afin de nettoyer et de contrôler l'état des éléments immergés.

9. Lorsque l'installation comporte un compartiment de dosage, un contrôle et/ou un entretien doit être effectué tous les six mois afin de garantir le bon fonctionnement du mécanisme de dosage. S'il est sale ou obstrué, les opérations nécessaires doivent être effectuées pour en garantir le bon fonctionnement.

10. Pour les traitements par le sol, naturel ou reconstitué, les tuyaux d'épandage doivent être nettoyés chaque semestre, au moyen des tés ou regards de bouclage. L'absence de résurgences d'eau en surface doit être vérifiée et l'utilisation de désherbants dans les zones proches doit tout particulièrement être évitée.

11. Dans tous les cas, il doit être vérifié chaque semestre que l'écoulement s'effectue normalement pour chacun des éléments constitutifs de la filière de traitement.

12. Outre l'ensemble des entretiens et contrôles mentionnés ci-dessus, tous les entretiens des éléments électromécaniques dont se compose l'installation doivent être effectués selon la périodicité indiquée par les fabricants.

En vigueur depuis le 19/05/2005 · texte original · Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements… (BOPA 2005-04-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 128 de Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2005-04-20/ordre-ministerial-relativa-prescripcions-tecniqu/art-128

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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