Article 111

Article 111.

Prescriptions générales applicables aux installations agropastorales

1. Tous les éléments polluants d'une installation agropastorale, c'est-à-dire les fumiers, lisiers et eaux brunes, doivent être collectés et stockés jusqu'à leur utilisation agricole ou un autre traitement d'épuration, afin d'éviter la pollution du milieu, en particulier des eaux superficielles et souterraines et du sol. Par conséquent, tous les radiers susceptibles de recevoir des déjections du bétail doivent être parfaitement imperméables et étanches.

2. En cas de stabulation sur fumier accumulé, les murs doivent être imperméabilisés jusqu'à la hauteur prévue d'accumulation du fumier.

3. La pente des radiers doit permettre l'écoulement des liquides jusqu'aux installations de réception et de stockage.

4. Les eaux de pluie correctement canalisées et qui n'ont été à aucun moment en contact avec des lisiers ou des fumiers peuvent être rejetées dans le milieu naturel sans nécessiter de traitement, en veillant à ne pas créer de zones d'érosion, et toujours en aval de l'installation agropastorale. Dans le cas contraire, les volumes correspondants doivent être pris en compte lors du dimensionnement de la fumière et/ou de la fosse à lisier.

5. Les bétons et armatures utilisés doivent être imperméabilisés et exécutés de manière à résister, au minimum, à une classe d'exposition environnementale correspondant à une humidité élevée et à une exposition à une attaque chimique modérée (IIa + Qb de la norme EHE espagnole, ou son équivalent au niveau européen).

6. Le système de stockage est constitué de dispositifs ou de réservoirs destinés à la réception et au stockage. En aucun cas, un dispositif de vidange de fond ne peut y être incorporé.

7. Tous les systèmes de stockage doivent comprendre, sous

7. Tous les systèmes de stockage doivent comprendre, sous le radier inférieur, un système de drainage des eaux provenant de la nappe phréatique, avec le réseau de collecte et d'évacuation correspondant. Les tuyaux de drainage doivent être entourés de gravier et protégés par un géotextile, et doivent répondre aux caractéristiques de l'article 28 et de l'article 31, respectivement, être installés à une distance maximale entre axes de 3 mètres, être inclinés selon une pente minimale de 2%, et leur diamètre doit être d'au moins 110 mm.

8. De même, un système de drainage périmétrique des murs latéraux des systèmes de stockage doit être installé, dans lequel peuvent être déversées, le cas échéant, les eaux pluviales propres de la toiture.

9. Ces deux réseaux, inférieur et périmétrique, doivent conduire les eaux jusqu'à un regard unique de contrôle et de surveillance, qui doit avoir un diamètre ou un côté minimal de 0,40 m, étant entendu que les dimensions minimales permettant d'effectuer le prélèvement d'échantillons doivent être garanties. Le rejet dans le milieu s'effectue en ce point, en assurant une revanche de 0,15 m entre le tuyau d'entrée et celui de sortie.

10. Il doit être veillé à ce que tous les éléments constitutifs de l'installation agropastorale disposent des équipements et dispositifs nécessaires, qui doivent garantir la sécurité des personnes, des animaux et des biens matériels. Une attention particulière doit être portée aux équipements et dispositifs de sécurité de la fosse à lisier et de la fumière, ou fosse universelle.

11. Dans les cas où les phases solides et liquides ne sont pas pleinement différenciées, c'est-à-dire lorsque les lisiers ne peuvent pas être considérés comme des déchets totalement liquides et les fumiers comme des déchets totalement solides, une séparation préalable des deux produits est requise avant le stockage. Cette séparation peut être effectuée au moyen d'un tri grossier, que l'exploitant réalise avec les moyens appropriés en poussant les déchets les plus liquides vers la fosse et le reste vers la fumière. Cette séparation par tri peut également être effectuée au moyen d'un système mécanisé, tel qu'un filtre-presse, capable de séparer les deux phases du produit.

12. Dans tous les cas, la production de fumiers par l'utilisation de produits fibreux, tels que la paille, est privilégiée par rapport à la production de lisiers, étant donné que, compte tenu des contraintes orographiques et des difficultés d'application des techniques d'épandage par tonne, la gestion des lisiers devient dangereuse et d'application très limitée.