MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005

Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 127

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 127.

Entretiens minimaux pour les installations de maisons individuelles Sont définis les entretiens minimaux qui doivent être effectués pour chacun des éléments pouvant composer une filière de traitement des eaux usées pour les maisons individuelles.

1. Pour les dégraisseurs, au moins une vidange doit être effectuée tous les 6 mois. Toutefois, en fonction de l'expérience, les fréquences peuvent être réduites.

2. Pour les fosses toutes eaux :

a) une vidange au moins tous les 3 ou 4 ans, en veillant à conserver un volume minimal de boues afin de favoriser et de maintenir les processus déjà consolidés. Cette périodicité doit être augmentée dans les cas où l'efficacité de cet équipement se trouve réduite par des pertes de boues dans les effluents de la fosse toutes eaux. Cette opération doit être effectuée en suivant scrupuleusement les prescriptions définies par le fabricant

a) une vidange au moins tous les 3 ou 4 ans, en veillant à conserver un volume minimal de boues afin de favoriser et de maintenir les processus déjà consolidés. Cette périodicité doit être augmentée dans les cas où l'efficacité de cet équipement se trouve réduite par des pertes de boues dans les effluents de la fosse toutes eaux. Cette opération doit être effectuée en suivant scrupuleusement les prescriptions définies par le fabricant et par les présentes prescriptions techniques.

b) Tous les six mois, le niveau des boues dans la fosse doit être contrôlé, en tenant compte du profil du lit de boues. À cet égard, le contrôle est effectué en deux points au moins.

3. Dans les préfiltres, un contrôle et/ou un entretien semestriel doit être effectué, consistant à en déterminer le degré de colmatage. S'il est constaté que le degré de colmatage est important, le massif ou matériau filtrant doit être remplacé ou nettoyé.

4. Pour les boues activées et les filtres percolateurs, le bon fonctionnement de l'aération doit être vérifié une fois par mois et il doit être vérifié que les boues décantent correctement. De même, le niveau de ces boues doit être mesuré afin de les évacuer, le cas échéant.

5. Dans les compartiments de dosage, un contrôle et/ou un entretien doit être effectué tous les six mois afin de garantir que le mécanisme de dosage fonctionne correctement. S'il est sale ou obstrué, les opérations nécessaires pour garantir son bon fonctionnement doivent être effectuées.

6. Pour les traitements par le sol, naturel ou reconstitué, les tuyaux de répartition doivent être nettoyés semestriellement, au moyen des tés ou regards de bouclage. Il doit être vérifié qu'il n'y a pas de résurgences d'eau en surface et l'utilisation de désherbants dans les zones proches doit être particulièrement évitée.

7. Dans tous les cas, il doit être vérifié semestriellement que l'écoulement se fait normalement pour chacun des éléments constitutifs de la filière de traitement.

En vigueur depuis le 19/05/2005 · texte original · Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements… (BOPA 2005-04-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 127 de Arrêté ministériel relatif aux prescriptions techniques applicables aux stations d'épuration des logements unifamiliaux, des logements collectifs, des bâtiments de services, des centres commerciaux, de séparation des liquides légers, de séparation des graisses et des installations agropastorales, du 20 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2005-04-20/ordre-ministerial-relativa-prescripcions-tecniqu/art-127

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration