Autorité financière andorrane
Autorité financière andorrane (AFA)
Titres et textes traduits par intelligence artificielle, à titre informatif ; seul le texte catalan publié par l'organisme fait foi. Les documents non encore traduits s'affichent en catalan.
Rescrits fiscauxCommuniqués techniques de TributsAutorité financière andorraneUnité de renseignement financierJurisprudence du Tribunal constitutionnel
- Tarifes a disposició del públic
- Tarifs mis à la disposition du public
- Annex a l’informe complementari d’auditoria
- Informació addicional a incorporar a l’informe complementari d’auditoria
- (ABROGÉ) Dépôts de valeurs et autres titres en conservation. Complément au Plan comptable
- (ABROGÉ) Comptabilisation de l'impôt sur les sociétés. Complément au Plan comptable
- Fons de comerç. Complement pla comptable
- Diferències de primera consolidació. Complement pla comptable
- Réunions annuelles permanentes avec les auditeurs externes
- (ABROGÉ) Actes soumis à communication, autorisation et/ou inscription. Considérations, critères et documentation.
- (ABROGÉ) Actes soumis à communication, autorisation et/ou inscription. Considérations, critères et documentation.
- (DEROGAT) Actes sotmesos a comunicació, autorització i/o inscripció. Consideracions, criteris i documentació.
- Rapport complémentaire d'audit
- (ABROGÉ) Opérations avec des entités et des personnes liées
- Rapport complémentaire d'audit
- Recordatori sobre obligatorietat de tramesa d'informes de qualificació de riscos
- Comptes globaux ou omnibus
- Principe d'importance relative dans l'élaboration du rapport d'audit sur les états financiers
- Principe d'importance relative dans l'élaboration du rapport d'audit sur les états financiers
- Normes éthiques et de conduite
- Normes éthiques et de conduite
- Organigramme de l’entité
- Organigramme de l’entité
- Ratios
- (ABROGÉ) Classification des organismes de placement collectif
- (ABROGÉ) Rémunérations des demandes OPC
- Modèle de règlement de fonds du type « OPCVM » et du type « Autres OPC »
- Éclaircissements sur la « Loi 10/2008 de réglementation des organismes de placement collectif de droit andorran »
- Inscription des OPC de droit étranger
- Modèle de contrat de gestion discrétionnaire et individualisée de portefeuilles
- Modèle de contrat de gestion discrétionnaire et individualisée de portefeuilles
- Comptes globaux ou omnibus
- Informe anyal blanqueig
- Informe anyal blanqueig
- Normes relatives au contrôle interne
- Normes relatives au contrôle interne
- Criteris per aplicar les comissions de reclamació de deute
- Normes ètiques i de conducta: ordres de clients, activitats a l’estranger.
- Model de contracte de gestió discrecional i individualitzada de carteres
- Principi d'importància relativa en l'elaboració de l'informe d'auditoria sobre els estats financers
Documents reproduits tels que publiés par l'organisme, avec un lien vers l'original. Un rescrit fiscal répond à un cas concret et peut être dépassée si la loi qu'elle interprète a changé depuis.