Autorité financière andorrane
Autorité financière andorrane (AFA)
Titres et textes traduits par intelligence artificielle, à titre informatif ; seul le texte catalan publié par l'organisme fait foi. Les documents non encore traduits s'affichent en catalan.
Rescrits fiscauxCommuniqués techniques de TributsAutorité financière andorraneUnité de renseignement financierJurisprudence du Tribunal constitutionnel
- Coussin contracyclique 2e trimestre 2024
- Guide des demandes de licence et d'autorisation des participants aux actifs numériques
- Évaluation de l'aptitude de la haute direction et de l'honorabilité des bénéficiaires effectifs ou bénéficiaires effectifs
- Demande de licence et d'autorisation pour agir en tant que participant à la représentation numérique d'actifs
- Canal de communication du Délégué à la sécurité de l'information et des audits de sécurité
- Formation des vérificateurs numériques en matière de technologie de livre-registre distribué ou chaîne de blocs
- Actualisation des cotisations fiscales des taxes pour la prestation de services par l'AFA sur la base de l'évolution de l'IPC 2023
- Coussin contracyclique 1er trimestre 2024
- Guide relatif aux délégations d'entités d'assurance domiciliées hors de la Principauté d'Andorre
- (ABROGÉ) Transmission d'informations périodiques relatives aux organismes de placement collectif à envoyer à l'AFA par l'intermédiaire de l'application SuperA
- (ABROGÉ) Transmission d'informations périodiques à envoyer à l'AFA au moyen de l'application SuperA
- Demandes d'information périodique - Balance des paiements et position extérieure globale
- Demandes d'informations périodiques - Balance des paiements et position extérieure globale
- Coussin de fonds propres pour les entités d'importance systémique
- Demandes d'information périodique - Balance des paiements et position extérieure globale
- Coussin contracyclique 4e trimestre 2023
- Demande d'informations relative à l'impact de la future application des Normes internationales d'information financière (IFRS) au secteur de l'assurance et de la réassurance.
- Coussin contracyclique 3e trimestre 2023
- Autoévaluation de la sécurité des réseaux et des systèmes d’information
- Date limite de présentation des plans de redressement
- Calibrage des indicateurs des plans de redressement et notifications à l'AFA
- Critères de détermination des fonctions critiques et des activités fondamentales
- Scénarios des plans de redressement
- Accord de soutien financier au sein d'un groupe
- Rapport sur l'évaluation interne des risques et de la solvabilité
- Exigences d'information périodique – Information sur le programme extraordinaire de garanties pour l'achat d'un logement destiné à la résidence habituelle et permanente
- Formation des contrôleurs numériques en matière de technologie de livre-registre distribué ou chaîne de blocs
- Rapport de suivi des activités - délai de présentation à l'AFA
- Rapport annuel et rapports périodiques - délai de présentation à l'AFA
- Données statistiques – Actifs financiers et Passifs financiers
- Données statistiques – Soldes Autorité financière andorrane et Administrations publiques
- Coussin contracyclique 2e trimestre 2023
- Rapport de solvabilité
- Exigences d'information périodique – Information sur le programme extraordinaire de garanties pour les entreprises et les commerces
- Garantie équivalente à l'assurance de responsabilité civile ou à la caution bancaire à souscrire par les participants à la représentation numérique d'actifs
- Guide de création d'entités opérationnelles du système financier
- Création de nouvelles entités opérationnelles du système financier
- Mise à jour des montants des taxes pour la prestation de services par l'AFA sur la base de l'évolution de l'IPC 2022
- Coussin contracyclique 1er trimestre 2023
- Normes internationales d'information financière (IFRS) : élaboration d'un Plan comptable spécifique au secteur de l'assurance et de la réassurance.
Documents reproduits tels que publiés par l'organisme, avec un lien vers l'original. Un rescrit fiscal répond à un cas concret et peut être dépassée si la loi qu'elle interprète a changé depuis.