Règlement relatif à la classification des véhicules affectés au service de taxi et des véhicules de location avec et sans chauffeur, du 30 novembre 2022

Article 1. Objet et champ d'application

1. Le Règlement relatif aux véhicules destinés au service du taxi et aux véhicules de location avec et sans chauffeur (ci-après, le « Règlement ») a pour objet d'établir les caractéristiques des véhicules qui peuvent être affectés au service de taxi ordinaire interurbain (TOI) et au service de taxi discrétionnaire (TD), ainsi que des véhicules destinés à la location avec et sans chauffeur, et de réglementer les cartes de transport des véhicules de location avec et sans chauffeur.

2. Les entreprises de taxi ou les entreprises de location de véhicules avec et sans chauffeur peuvent disposer de véhicules faisant l'objet d'un contrat de location financière (renting ou leasing). Le présent Règlement ne s'applique pas aux véhicules faisant l'objet d'un contrat de location financière, de type renting ou leasing, définis dans le Règlement sur l'inscription des contrats de leasing et de renting au Registre des véhicules en vigueur, s'ils n'appartiennent pas à des entreprises de taxi ou à des entreprises de location de véhicules avec et sans chauffeur.

3. Le champ d'application du présent Règlement est l'ensemble du territoire de la Principauté d'Andorre.

Article 2.

V oiture de tourisme destinée au service de TOI

1. La voiture de tourisme destinée au service de TOI doit présenter au minimum les caractéristiques suivantes :

• Neuve ou d'une ancienneté maximale de quatre ans à compter de la date de la première immatriculation au moment de l'immatriculation pour exercer l'activité, sans modifications ni transformations ou bien avec ces modifications ou transformations homologuées et dûment consignées dans les documents du véhicule.
• De préférence, véhicule énergétiquement efficient au moment de l'immatriculation pour exercer l'activité et lors de tout changement de véhicule neuf ou d'occasion.
• Carrosserie fermée, avec quatre portes d'accès facile pour permettre l'entrée et la sortie des voyageurs aux places et une porte pour le coffre.
• Toutes les portes et la partie arrière du véhicule doivent comporter des vitres suffisantes pour offrir une grande visibilité, une bonne luminosité et une ventilation aussi importante que possible. Les vitres doivent être munies de mécanismes permettant à l'usager de les actionner. En tout état de cause, le véhicule qui ne dispose pas de ces mécanismes doit être équipé d'une climatisation bizone.
• L'habitacle intérieur doit être doté d'un éclairage électrique qui s'actionne automatiquement à l'ouverture des portes.
• L'intérieur doit être revêtu d'un matériau facile à nettoyer afin de pouvoir être maintenu en parfait état de propreté.
• Il doit disposer de l'air conditionné.
• Capacité de transport de 5 à 9 personnes assises, conducteur compris.
• Longueur minimale de 4,30 mètres mesurée extérieurement d'une extrémité à l'autre. Cette longueur est celle qu'indique le CoC (Certificate of Conformity) du véhicule, sans accessoires.
• Puissance minimale de 73 kW.
• Ancienneté maximale indiquée dans le Règlement du taxi en vigueur.

2. La voiture de tourisme du service de TOI adaptée aux personnes en situation de handicap doit présenter au minimum les caractéristiques indiquées ci-dessus, ainsi que les suivantes :

• Capacité de transport de 4 à 5 personnes assises, conducteur compris, et de 1 ou 2 personnes en fauteuil roulant.
• Carrosserie fermée, avec des portes praticables et d'accès facile, avec une rampe d'accès pouvant s'adapter à toute configuration du terrain ou une plateforme élévatrice pour permettre l'entrée et la sortie des personnes en fauteuil roulant.
• Doit avoir une hauteur suffisante pour que la personne assise dans le fauteuil roulant puisse y tenir.
• Ancienneté maximale indiquée dans le Règlement du taxi en vigueur.

3. Le département compétent en matière de transport a élaboré conjointement avec l'AIVA une liste de voitures de tourisme autorisées à assurer le service de TOI. Cette liste figure à l'annexe 1 du présent Règlement.

4. Cette liste de voitures de tourisme peut être révisée et modifiée périodiquement. Tant l'AIVA que les usagers peuvent demander l'inclusion d'un véhicule dans cette liste. Le département compétent en matière de transport valide ou non les propositions d'inclusion de véhicules formulées. Chaque fois qu'elle est modifiée, la liste est publiée sur le site web du département.

Article 3. Voiture de tourisme destinée au service de TD

1. La voiture de tourisme destinée au service de TD doit présenter au minimum les caractéristiques suivantes :

• Neuve ou d'une ancienneté maximale de 4 ans à compter de la date de la première immatriculation au moment de l'immatriculation pour exercer l'activité, sans modifications ni transformations ou bien avec ces modifications ou transformations homologuées et dûment consignées dans les documents du véhicule.
• De préférence, véhicule énergétiquement efficient au moment de l'immatriculation pour exercer l'activité et lors de tout changement de véhicule neuf ou d'occasion.
• Carrosserie fermée, avec quatre portes d'accès facile pour permettre l'entrée et la sortie des voyageurs aux places et une porte pour le coffre.
• Toutes les portes et la partie arrière du véhicule doivent comporter des vitres suffisantes pour offrir une grande visibilité, une bonne luminosité et une ventilation aussi importante que possible. L'habitacle intérieur doit être doté d'un éclairage électrique qui s'actionne automatiquement à l'ouverture des portes.
• L'intérieur doit être revêtu de cuir, d'Alcantara ou d'un mixte cuir/tissu.
• Il doit disposer d'une climatisation bizone.
• Longueur minimale de 4,80 mètres mesurée extérieurement d'une extrémité à l'autre. Cette longueur est celle qu'indique le CoC (Certificate of Conformity) du véhicule, sans accessoires.
• Capacité de transport de 5 à 9 personnes assises, conducteur compris.
• Capacité minimale du coffre de 300 litres.
• Puissance minimale de 100 kW.
• Le véhicule doit être qualifié de haut de gamme par le constructeur.
• Ancienneté maximale indiquée dans le Règlement du taxi en vigueur.

2. Le département compétent en matière de transport a élaboré conjointement avec l'AIVA une liste de voitures de tourisme autorisées à assurer le service de TD. Cette liste figure à l'annexe 2 du présent Règlement.

3. Cette liste de voitures de tourisme peut être révisée et modifiée périodiquement. Tant l'AIVA que les usagers peuvent demander l'inclusion d'un véhicule dans cette liste. Le département compétent en matière de transport valide ou non les propositions d'inclusion de véhicules formulées. Chaque fois qu'elle est modifiée, la liste est publiée sur le site web du département.

Article 4. Voiture particulière destinée à la location avec chauffeur

1. La voiture particulière destinée à la location avec chauffeur doit présenter au minimum les caractéristiques suivantes :

• Neuve ou d'une ancienneté maximale de 4 ans à compter de la date de la première immatriculation au moment de l'immatriculation (déclaration d'embauche) pour exercer l'activité, sans modifications ni transformations, ou bien avec ces modifications ou transformations homologuées et dûment mentionnées dans la documentation du véhicule.
• De préférence, véhicule efficace sur le plan énergétique au moment de l'immatriculation (déclaration d'embauche) pour exercer l'activité et lors de tout changement de véhicule neuf ou d'occasion.
• Carrosserie fermée, avec quatre portes d'accès facile pour permettre l'entrée et la sortie des voyageurs aux places et une porte pour le coffre.
• Toutes les portes et la partie arrière du véhicule doivent comporter des vitres suffisantes pour assurer une grande visibilité, une bonne luminosité et une ventilation aussi importante que possible.
• L'habitacle intérieur doit disposer d'un éclairage électrique qui s'actionne automatiquement à l'ouverture des portes.
• L'intérieur doit être tapissé de cuir, d'Alcantara ou d'un mixte cuir/tissu.
• Il doit disposer d'une climatisation bizone.
• Capacité de transport de 5 à 9 personnes assises, conducteur compris.
• Longueur minimale de 4,80 mètres mesurée extérieurement d'une extrémité à l'autre. Cette longueur est celle qu'indique le CoC (Certificate of Conformity) du véhicule, sans accessoires.
• Capacité de coffre minimale de 300 litres.
• Puissance minimale de 100 kW.
• Le véhicule doit être qualifié de haut de gamme par le constructeur.
• Ancienneté maximale indiquée dans la Loi sur les transports routiers en vigueur.

2. Le département compétent en matière de transport a élaboré conjointement avec l'AIVA une liste de voitures particulières autorisées à fournir le service de location avec chauffeur. Cette liste figure à l'annexe 2 du présent règlement.

3. Cette liste de voitures particulières peut être révisée et modifiée périodiquement. Tant l'AIVA que les usagers peuvent demander l'inclusion d'un véhicule dans cette liste. Le département compétent en matière de transport valide ou non les propositions d'inclusion de véhicules formulées. Chaque fois qu'elle est modifiée, la liste est publiée sur le site web du département.

Article 5. Véhicule destiné à la location sans chauffeur

1. Tous les types de véhicules (voiture particulière, motocyclette, fourgonnette, camping-car, caravane, remorque et autres) existant sur le marché peuvent être destinés à la location sans chauffeur.

2. Le véhicule destiné à la location sans chauffeur doit avoir l'ancienneté maximale indiquée dans la Loi sur les transports routiers en vigueur.

Article 6. Contrôle technique des véhicules

1. Constitue une condition indispensable pour l'obtention, le renouvellement ou le changement de la carte de transport le fait d'avoir passé avec succès le contrôle technique périodique du véhicule (ITV).

2. Les véhicules dont l'ancienneté depuis leur fabrication est inférieure à un an au moment de la demande de la carte de transport sont exemptés de la condition indiquée au paragraphe 1.

3. La carte de transport a la durée de validité qui correspond à la période de l'ITV. Toutefois, en cas de changement de carte de transport pour changement d'activité de location de véhicule avec chauffeur à sans chauffeur, ou vice versa, la carte de transport conserve la même validité que celle de l'ITV, au maximum.

Article 7. Carte de transport de la voiture particulière destinée au service de TOI

1. La carte de transport de la voiture particulière destinée au service de TOI doit contenir, au minimum, les mentions des articles 59 et 110 du Règlement du taxi en vigueur.

2. La carte de transport doit être conforme au formulaire officiel en vigueur approuvé par le département compétent en matière de transport.

3. La carte de transport de la voiture particulière destinée au service de TOI est délivrée par le département compétent en matière de transport, après vérification que le véhicule a passé avec succès le contrôle technique périodique.

Article 8. Carte de transport du véhicule destiné au service de TD

1. La carte de transport de la voiture particulière destinée au service de TD doit contenir, au minimum, les mentions des articles 59 et 133 du Règlement du taxi en vigueur.

2. La carte de transport doit être conforme au formulaire officiel en vigueur approuvé par le département compétent en matière de transport.

3. La carte de transport de la voiture particulière destinée au service de TD est délivrée par le département compétent en matière de transport, après vérification que le véhicule a passé avec succès le contrôle technique périodique, sauf dans le cas de l'article 6.2.

Article 9. Carte de transport de la voiture particulière destinée à la location avec chauffeur

1. La carte de transport de la voiture particulière destinée à la location avec chauffeur doit être conforme au formulaire officiel en vigueur approuvé par le département compétent en matière de transport et doit contenir, au minimum, les mentions suivantes :

a) Le numéro du Registre du commerce qui habilite à exercer cette activité.

b) L'identification de l'entreprise titulaire du véhicule.

c) La modalité du service (location de véhicule avec chauffeur).

d) L'identification de l'entreprise d'assurance du véhicule et le numéro de police de l'assurance obligatoire.

e) La date d'émission et de péremption (caducité) de la carte.

f) L'identification du véhicule de la carte (immatriculation, modèle et marque).

g) Toutes autres données que le département compétent en matière de transport juge opportunes.

h) L'identification des conducteurs autorisés, qui doivent être salariés à temps plein de l'entreprise, doit figurer dans le document émis par la Caisse andorrane de sécurité sociale (CASS) intitulé « Liste des personnes assurées ». Ce document doit être validé par le département compétent en matière de transport et doit être annexé à la carte de transport. Tout changement dans la liste des conducteurs autorisés doit être communiqué par écrit au département compétent en matière de transport au moyen d'un nouveau document de la CASS dans un délai maximal de cinq jours ouvrables à compter du moment où le changement se produit. L'ancienne liste de la CASS validée par le département compétent en matière de transport doit obligatoirement être restituée au département lors de la remise de la nouvelle liste validée.

2. La carte de transport de la voiture particulière destinée à la location avec chauffeur est délivrée par le département compétent en matière de transport, après vérification que le véhicule a passé avec succès le contrôle technique périodique, sauf dans le cas de l'article 6.2.

Article 10. Carte de transport du véhicule destiné à la location sans conducteur

1. La carte de transport du véhicule destiné à la location sans conducteur doit être conforme au formulaire officiel en vigueur approuvé par le département compétent en matière de transport et doit contenir les mentions suivantes :

a) Type de véhicule (voiture de tourisme, motocyclette, fourgonnette, camping-car, caravane, remorque et autres).

b) Poids total.

c) Nombre de places.

d) Numéro de carte.

e) Titulaire.

f) Adresse.

g) Péremption de la carte.

h) Spécialité de l'autorisation : « Location de véhicule sans conducteur ».

2. La carte de transport du véhicule destiné à la location sans conducteur est délivrée par le service du contrôle technique des véhicules, une fois le contrôle technique périodique du véhicule réussi.

Article 11. Changement de véhicule de location avec conducteur pour véhicule de location sans conducteur

1. Un même véhicule peut être affecté, successivement et indistinctement, aux modalités de location avec et sans conducteur, pour des périodes minimales de quatre mois dans chaque modalité.

2. Le véhicule que l'on souhaite affecter doit remplir toutes les conditions requises relatives, entre autres aspects, à la titularité, à l'ancienneté et à l'assurance prévues à l'article 84 de la Loi des transports routiers en vigueur.

3. Dans tous les cas, doivent être obtenues chaque fois que se produit ce changement de modalité :

a) La carte jaune du véhicule.

b) La carte de transport.

4. Cette affectation est possible pour autant que l'entreprise qui la demande soit autorisée pour les deux activités et remplisse les conditions requises de l'article 84 de la Loi des transports routiers en vigueur, pour les deux modalités, après avoir effectué cette affectation.

5. La nouvelle carte de transport a la période de validité que demande l'entreprise, pour autant que cette période ne dépasse pas la période de validité correspondant à la période de validité de l'ITV. Dans ce cas, la période de validité de la carte de transport est, au maximum, la période de validité correspondant à la période de validité de l'ITV.

6. La carte jaune et la carte de transport anciennes doivent obligatoirement être restituées au département compétent en matière de transport lors de la délivrance de la nouvelle carte.

7. Le changement de carte de transport doit être demandé au département compétent en matière de transport.

Article 12. Apposition de la carte de transport

Dans tous les cas et pendant le service, la carte de transport doit être placée à l'intérieur du véhicule auquel elle correspond, à un endroit qui en permette la lecture complète depuis l'extérieur.

Article 13. Conducteurs

1. Une entreprise exerçant l'activité de véhicules de location avec conducteur qui remplit les conditions requises de l'article 84 de la Loi des transports routiers en vigueur peut engager des conducteurs professionnels indépendants, moyennant une communication préalable par écrit au département compétent en matière de transport.

2. Le conducteur professionnel indépendant doit disposer d'un numéro de registre du commerce à son nom qui l'autorise à exercer l'activité spécifique.

3. Le département compétent en matière de transport peut effectuer les vérifications ou demander les documents qu'il juge opportuns pour autoriser l'engagement.

Article 14. Procédure de sanction et manquements

1. La procédure de sanction applicable est celle que détermine le Code de l'Administration, du 29 mars 1989, en vigueur et le Règlement régissant la procédure de sanction en vigueur qui le développe.

2. Le manquement aux obligations établies dans le présent Règlement est sanctionné conformément aux dispositions de la Loi 4/2015 , du 15 janvier, des transports routiers en vigueur.

Disposition transitoire. Entreprises de location de véhicule sans conducteur

La personne physique ou morale titulaire d'une entreprise de location exerçant l'activité de véhicules sans conducteur dispose d'un délai d'un mois pour communiquer par écrit au département compétent en matière de transport la liste des véhicules dont elle dispose destinés à la location de véhicule sans conducteur. Cette liste doit être mise à jour chaque fois que se produit une quelconque modification et doit être communiquée par écrit au département compétent en matière de transport dans un délai maximal de cinq jours ouvrables à compter du moment où se produit le changement.

Disposition abrogatoire. Révocation du Règlement de classification des véhicules destinés au service de taxi et des véhicules de location avec et sans conducteur, du 27 janvier 2016

Est abrogé le Règlement de classification des véhicules destinés au service de taxi et des véhicules de location avec et sans conducteur, du 27 janvier 2016.

Annexe 1. Liste de véhicules pour Taxi Ordinaire Interurbain (TOI)

Marque Modèle Puissance minimale 73 kW Motorisation CO2 en g/km Longueur Capacité du coffre en litres A/C ou climatisation Sellerie Places Skoda Octavia Oui 2.0 TDI 116 CV 107 à 126 4,69 600/640 Climatisation Tissu 5 Skoda Octavia Oui 2.0 TDI 150 CV 113 à 144 4,69 600/640 Climatisation Tissu 5 Skoda Octavia Oui 2.0 TDI 200 CV 143 à 154 4,69 600/640 Climatisation Tissu 5 Skoda Superb Oui 2.0 TDI 150 CV 127 à 144 4,86 625/660 Climatisation Tissu 5 Skoda Superb Oui 2.0 TDI 200 CV 141 à 165 4,86 625/660 Climatisation Tissu 5 Skoda Karoq Oui 2.0 TDI 116 CV 129 à 140 4,38 521 Climatisation Tissu 5 Skoda Karoq Oui 2.0 TDI 116 CV 126 à 164 4,38 521 Climatisation Tissu 5 Skoda Enyaq Oui 150 CV à 265 CV 0 4,65 585 Climatisation Tissu 5 Nissan Leaf 40 kW/h 110 kW 150 CV électrique 0 4,49 435 Climatisation Tissu 5 Nissan Ariya 87 kW/h 178 kW 242 CV électrique 0 4,59 466 Climatisation Mixte cuir/tissu 5 Nissan Leaf 62 kW/h 160 kW 217 CV électrique 0 4,49 435 Climatisation Mixte cuir/tissu 5 Nissan Ariya 87 kW/h 4x4 225 kW 306 CV électrique 0 4,59 408 Climatisation Mixte cuir/tissu 5 Renault Megane Sportourer Oui 1,5 DCI 115 CV 122 à 128 4,62 462/580 Climatisation Tissu 5 Dacia Logan GPL Oui 1,0 TCE 100 CV 106 à 119 4,36 442/465 Climatisation Tissu 5 Dacia Lodgy Oui 1,5 DCI 115 CV Mixte 130 4,52 207/1861 A/C Tissu 7 Ford S-Max Oui 2.5 FHEV 190 CV 147 4,80 185/854 Climatisation Tissu 5/7 Ford Galaxy Oui 2.5 FHEV 190 CV 148 4,86 300/700 Climatisation Tissu 7 Ford Tourneo Custom Oui 2.0 TDCI 170 CV A6 230 4,97 922/2148 Climatisation Tissu 8/9 Ford Tourneo Custom Oui 2.0 TDCI 150 CV M6 MHEV 200 4,97 922/2148 Climatisation Tissu 8/9 Ford Tourneo Custom Oui 2.0 TDCI 170 CV A6 230 5,33 922/2148 Climatisation Tissu 8/9 Ford Tourneo Custom Oui 2.0 TDCI 150 CV M6 MHEV 200 5,33 922/2148 Climatisation Tissu 8/9 Ford Kuga Oui 1.5 Ecoboost 150 CV 149 4,61 475 Climatisation Tissu 5 Ford Kuga Oui 2.5 FHEV 190 CV Hybride 4X4 130 4,61 475 Climatisation Tissu 5 Hyundai Santa Fe Oui 1.6 T-GDI HEV 230 CV 144 4,78 782/571 Tissu/cuir 7 Hyundai Santa Fe Oui 1.6 T-GDI HEV 265 CV 37 4,78 782/571 Oui Tissu/cuir 7 Hyundai Santa Fe Oui 2.2 CRDI 202 CV 164 4,78 782/571 Oui Tissu/cuir 7 Hyundai Staria Oui 2.2 CRDI 177 CV 222 5,25 117 Oui Cuir 7 / 9 Hyundai Tucson Oui PHEV 1.6 TGDI 265 CV 31 4,50 558 Oui Tissu/cuir 5 Hyundai Tucson Oui HEV 1.6 TGDI 230 CV 145 4,50 616 Oui Tissu/cuir 5 Hyundai Tucson Oui 1.6 T-GDI 150 CV 151 4,50 620 Oui Tissu/cuir/ alcantara 5 Hyundai Ioniq 5 Oui 73 kWh AWD Energy 306 CV 0 4,63 531 + 24 Oui Cuir 5 Hyundai Ioniq 5 Oui 73 kWh AWD Energy 218 CV 0 4,63 531 + 57 Oui Cuir 5 Hyundai I30 CW Oui 1.5 TGDI 48 V 160 CV 140 4,58 602 Oui Alcantara 5 BMW Série e Berline Oui 2,0 190 CV 147-167 4,709 480 Oui Tissu 5 BMW Série 3 Tour Oui 2,0 190 CV 135-145 4,709 500 Oui Tissu 5 BMW Série 5 Berline Oui 2,0 190 CV 141 - 132 4,963 530 Oui Tissu 5 BMW Série 5 Tour Oui 2,0 190 CV 141 - 134 4,963 560 Oui Tissu 5 BMW Série 3 Berline Oui 2,0 190 CV 147-167 4,709 480 Oui Tissu 5 BMW Série 3 Tour Oui 2,0 190 CV 135-145 4,709 500 Oui Tissu 5 BMW Série 5 Berline Oui 2,0 190 CV 141-132 4,963 530 Oui Tissu 5 BMW Série 5 Tour Oui 2,0 190 CV 141-134 4,963 560 Oui Tissu 5 BMW 4 Grand Coup Oui 2,0 190 CV 126-141 4,783 470 Oui Tissu 5 BMW X1 20D Oui 2,0 190 CV 164-142 4,447 505 Oui Tissu 5 BMW X3 20D Oui 2,0 190 CV 171-151 4,708 550 Oui Tissu 5 BMW 2 Active Tourer Oui 1,8 190 CV 125-139 4,386 470 Oui Tissu 5 BMW 4 Grand Coup Oui 2,0 190 CV 126 - 141 4,783 470 Oui Tissu 5 Mercedes GLC 220 D 4M Oui 220D 4Matic 135 4,73 600/640 Climatisation Tissu 5 Mercedes GLC 300 E Oui 300e 4Matic 128 4,73 600/640 Climatisation Tissu 5 Mercedes GLC 300D Oui 300D 4Matic 175 4,73 600/640 Climatisation Tissu 5 Mercedes GLB 200 Oui 200 155 4,65 500/575 Climatisation Tissu 5 Mercedes Citan 110 Tourer Largo Oui 1.3 102 CV essence 153 4.50 517 Climatisation Tissu 5 Mercedes Citan 113 Tourer Largo Oui 1.3 131 CV Essence 152 4.50 517 Climatisation Tissu 5 Mercedes Clase -T Oui 1.3 100 CV Essence 138/162 4.50 520 Climatisation Tissu/cuir Maximum 7 Mercedes Clase -T Oui 1.3 130 CV Essence 138/162 4.50 520 Climatisation Tissu/cuir Maximum 7 Mercedes Clase -T Oui 1.4 116 CV Diesel 138/162 4.89 520 Climatisation Tissu/cuir Maximum 7 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 136 CV CDI 182 à 217 4.89 610 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 163 CV CDI 182 à 217 4.89 610 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 190 CV CDI 182 à 217 4.89 610 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 237 CV CDI 182 à 217 5.14 610 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 136CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 163 CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 190 CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 237 CV CDI 182 à 217 5.37 1.030 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 136CV CDI 182 à 217 5.37 1.410 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 163CV CDI 182 à 217 5.37 1.030 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 190CV CDI 182 à 217 5.37 1.410 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 237CV CDI 182 à 217 4.89 1.410 Climatisation Tissu/cuir Maximum 9 Mercedes V-Klass 220D Oui 2.0 163CV CDI 182 à 217 4.89 610 Climatisation Tissu/cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 250D Oui 2.0 190CV CDI 182 à 217 4.89 610 Climatisation Tissu/cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 300D Oui 2.0 237CV CDI 182 à 217 5.14 610 Climatisation Tissu/cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 220D Oui 2.0 163CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Climatisation Tissu/cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 250D Oui 2.0 190CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Climatisation Tissu/cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 300D Oui 2.0 237 CV CDI 182 à 217 5.37 1.030 Climatisation Tissu/cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 220D Oui 2.0 163CV CDI 182 à 217 5.37 1.410 Climatisation Tissu/cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 250D Oui 2.0 190 CV CDI 182 à 217 5.37 1.410 Climatisation Tissu/cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 300D Oui 2.0 237 CV CDI 182 à 217 5.14 1.410 Climatisation Tissu/cuir Maximum 8 Mercedes E Vito Tourer Oui Électrique 0 5.37 1.030 Climatisation Tissu/cuir Maximum 8 Mercedes E Vito Tourer Oui Électrique 0 5.14 1.410 Climatisation Tissu/cuir Maximum 8 Mercedes EQV Oui Électrique 0 5.37 1.030 Climatisation Cuir Maximum 8 Mercedes EQV Oui Électrique 0 5,37 1.410 Climatisation Cuir Maximum 8 Citroen C5 X Oui 1.6 180 CV 147 4,5 545 Oui Tissu 5 Citroen C5 Aircross Oui 1,5 130 CV 139 4,5 514 Oui Tissu 5 Opel Grandland Oui 1,5 130 CV 139 4,5 514 Oui Tissu 5 Opel Insignia Oui 1,5 130 CV 139 4,89 514 Oui Tissu 5 Suzuki Arcross E Oui 1,5 300 CV 149 4,63 490 Oui Tissu 5 Seat Leon Sportstourer Oui 2.0 TSI 150 CV 110 kW 132 à 147 4.65 620 Climatisation Tissu 5 Seat Leon Sportstourer Oui 1.5 ETSI 150 CV 110 kW 131 à 145 4.66 620 Climatisation Tissu 5 Seat Leon Sportstourer Oui 1.4 e-Hybride 204 CV 150 kW 26 à 28 4.67 620 Climatisation Tissu 5 Seat Leon Sportstourer Oui 2.0 TDI 150 CV 110 kW 119 à 128 4,73 620 Climatisation Tissu 5 Seat Tarraco Oui 1.5 TSI 150 CV 110 kW 152 à 174 4,73 5 PL 760 / 7 PL 700-230 Climatisation Tissu 5 ou 7 Seat Tarraco Oui 1.5 TSI 150 CV DSG 110 kW 162 à 164 4,73 5 PL 760 / 7 PL 700-230 Climatisation Tissu 5 ou 7 Seat Tarraco Oui 2.0 EcoTSI 190 CV DSG 4 Drive 140 kW 181 à 198 4,73 5 PL 760 / 7 PL 700-230 Climatisation Tissu 5 ou 7 Seat Tarraco Oui 2.0 EcoTSI 245 CV DSG 4 Drive 100 kW 193 à 108 4,73 5 PL 760 / 7 PL 700-230 Climatisation Tissu 5 ou 7 Seat Tarraco Oui 1.4 e-Hybride 245 CV DSG7 180 kW 41 à 47 4,73 5 PL 760 / 7 PL 700-230 Climatisation Tissu 5 ou 7 Seat Tarraco Oui 2.0 TDI 150 CV 110 kW 141 à 156 4,73 5 PL 760 / 7 PL 700-230 Climatisation Tissu 5 ou 7 Seat Tarraco Oui 2.0 TDI 150 CV DSG7 110 kW 142 à 157 4,73 5 PL 760 / 7 PL 700-230 Climatisation Tissu 5 ou 7 Seat Tarraco Oui 2.0 TDI 200 CV DSG7 4 Drive 147 kW 170 à 183 4,73 5 PL 760 / 7 PL 700-230 Climatisation Tissu 5 ou 7 Toyota Corolla TS Oui 1.8 Hybride 102 à 112 4650 598 Climatisation Tissu ou cuir 5 Toyota Corolla TS Oui 2.0 Hybride 112 à 121 4650 581 Climatisation Tissu ou cuir 5 Toyota C-HR Oui 1.8 Hybride 110 à 113 4390 377 Climatisation Tissu ou cuir 5 Toyota C-HR Oui 2.0 Hybride 118 à 121 4395 358 Climatisation Tissu ou cuir 5 Toyota Prius Oui 1.8 Hybride 108 4575 502 Climatisation Cuir 5 Toyota Mirai Oui Hydrogène 0 4975 272 Climatisation Cuir 5 Toyota RAV4 Oui 2.5 Hybride 126 à 134 4600 580 Climatisation Tissu ou cuir 5 Toyota Highlander Oui 2.5 Hybride 158 à 160 4966 241 Climatisation Cuir 7 Toyota Proace Verso Oui 1.5 Diesel 128 4609 à 5309 1.600 à 2.787 Climatisation Tissu ou cuir 5 à 9 Toyota Proace Verso Oui 2.0 Diesel 144 4609 à 5309 1.600 à 2.787 Climatisation Tissu ou cuir 5 à 9 Lexus UX 250h Oui 2.0 Hybride 120 à 128 4495 310 Oui Cuir 5 Lexus IS 300h Oui 2.5 Hybride 107 4680 450 Oui Cuir 5 Lexus NX 350h Oui 2.5 Hybride 129 à 145 4660 549 à 554 Oui Cuir 5 Lexus NX 450h Oui 2.5 Hybride rechargeable 22 à 25 4660 549 à 554 Oui Cuir 5 Lexus ES 300h Oui 2.5 Hybride 119 à 127 4975 454 Oui Cuir 5 Lexus RX 450h Oui 3.5 Hybride 173 à 180 4890 539 Oui Cuir 5 Lexus RX 450hL Oui 3.5 Hybride 185 5000 176 Oui Cuir 7

Annexe 2. Liste des véhicules pour le Taxi Discrétionnaire (TD) et pour les véhicules de loyer avec chauffeur

Marque Modèle Puissance minimale 100 kW Motorisation CO2 en g/km Longueur Capacité du coffre en litres Climatisation bizone Sellerie Places Skoda Superb Oui 2.0 TDI 150 CV 127 à 144 4,86 625/660 Oui Cuir 5 Skoda Superb Oui 2.0 TDI 200 CV 141 à 165 4,86 625/660 Oui Cuir 5 Renault Trafic Oui 2,0 DCI 150 CV 182 à 197 5,4 890 Oui Cuir 9 Ford S-Max Oui 2.5 FHEV 190 CV 147 4,80 185/854 Oui Cuir 5 Ford Galaxy Oui 2.5 FHEV 190 CV 148 4,86 300/700 Oui Cuir 7 Ford Tourneo Custom Oui 2.0 TDCI 170 CV A6 230 4,97 922/2148 Oui Cuir 8/9 Ford Tourneo Custom Oui 2.0 TDCI 150 V M6 MHEV 200 4,97 922/2148 Oui Cuir 8/9 Ford Tourneo Custom Oui 2.0 TDCI 170 CV A6 230 5,33 922/2148 Oui Cuir 8/9 Ford Tourneo Custom Oui 2.0 TDCI 150 V M6 MHEV 200 5,33 922/2148 Oui Cuir 8/9 Hyundai Staria Oui 2.2 CRDI 177 CV 222 5,25 117 Oui Cuir 5 ou 7 BMW IX50 Oui 523 CV électrique 0 4.953 500 - 1750 Oui Cuir 5 BMW X5 30D 4x4 Oui 3,0 286 CV 210-174 4,923 650 Oui Cuir 5 BMW X5 45E 4x4 Oui 4,0 286 + 113 CV 39-27 4,923 500 Oui Cuir 5 BMW 530XD 4x4 Oui 3,0 286 CV 151-142 4,963 530 Oui Cuir 5 BMW IX Oui 523 CV électrique 0 4,953 500 Oui Cuir 5 BMW 530E 4x4 Oui 3,0 184 + 109 CV 36-31 4,963 410 Oui Cuir 5 BMW 545XE Oui 4,0 109 - 286 CV 44-39 4,963 410 Oui Cuir 5 BMW 530XE TOU Oui 3,0 184+109 CV 45-42 4,963 430 Oui Cuir 5 BMW I7 Oui 545 CV électrique 0 5,391 410 Oui Cuir 5 BMW X7 40D Oui 4,0 340 CV 210-240 5,35 750 Oui Cuir 7 BMW 530XD Tour Oui 3,0 286 CV 152-169 4,963 560 Oui Cuir 5 Mercedes Clase E Oui 220 D 4M 125-135 4,86 540 Oui Cuir 5 Mercedes Clase E Oui 300 130-140 4,86 540 Oui Cuir 5 Mercedes Clase E Oui 200 155-162 4,86 540 Oui Cuir 5 Mercedes Clase S Oui 350 D 4M 140 5,17 550 Oui Cuir 5 Mercedes Clase S Oui 400 D 4M 155 5,17 550 Oui Cuir 5 Mercedes Clase S Oui 580 4M 168 5,17 550 Oui Cuir 5 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 136 CV CDI 182 à 217 4.89 610 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 163 CV CDI 182 à 217 4.89 610 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 190 CV CDI 182 à 217 4.89 610 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 237 CV CDI 182 à 217 4.89 610 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 136 CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 163 CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 190 CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 237 CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 136 CV CDI 182 à 217 5.37 1.410 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 163 CV CDI 182 à 217 5.37 1.030 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 190 CV CDI 182 à 217 5.37 1.410 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes Vito Tourer Oui 2.0 237 CV CDI 182 à 217 5.37 1.410 Oui Cuir Maximum 9 Mercedes V-Klass 220D Oui 2.0 163 CV CDI 182 à 217 4.89 610 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 250D Oui 2.0 190 CV CDI 182 à 217 4.89 610 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 300D Oui 2.0 237 CV CDI 182 à 217 4.89 610 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 220D Oui 2.0 163 CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 250D Oui 2.0 190 CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 300D Oui 2.0 237 CV CDI 182 à 217 5.14 1.030 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 220D Oui 2.0 163 CV CDI 182 à 217 5.37 1.410 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 250D Oui 2.0 190 CV CDI 182 à 217 5.37 1.410 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes V-Klass 300D Oui 2.0 237 CV CDI 182 à 217 5.37 1.410 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes E Vito Tourer Oui Électrique 0 5.14 1.030 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes E Vito Tourer Oui Électrique 0 5.37 1.410 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes EQV Oui Électrique 0 5.14 1.030 Oui Cuir Maximum 8 Mercedes EQV Oui Électrique 0 5.37 1.410 Oui Cuir Maximum 8 Toyota Mirai Oui Hydrogène 0 4975 272 Oui Cuir 5 Toyota Highlander Oui 2.5 Hybride 158 à 160 4966 241 Oui Cuir 7 Toyota Proace Verso Oui 2.0 Diesel 144 5309 1.384 Oui Cuir 7 Lexus ES 300h Oui 2.5 Hybride 119 à 127 4975 454 Oui Cuir 5 Lexus RX 450h Oui 3.5 Hybride 173 à 180 4890 539 Oui Cuir 5 Lexus RX 450hL Oui 3.5 Hybride 185 5000 176 Oui Cuir 7