Article 39

Article 39.

1. Lorsque le bureau de douane qui délivre le bulletin d'information estime opportun l'apport d'informations complémentaires à celles du bulletin, il les consigne. Si l'espace disponible n'est pas suffisant, un bulletin additionnel y est joint. Cela doit être indiqué sur l'original.

2. Il peut être demandé au bureau de douane qui a visé le bulletin d'information de procéder à la vérification a posteriori de l'authenticité et de l'exactitude des informations figurant sur le bulletin.

3. En cas d'envois successifs, il peut être établi le nombre nécessaire de bulletins d'information pour la quantité de marchandises ou de produits placés sous le régime. Le bulletin d'information initial peut également être remplacé par de nouveaux bulletins d'information ou, en cas d'utilisation d'un bulletin unique, le bureau de douane de visa peut annoter sur l'original les quantités de marchandises et de produits correspondantes. Si l'espace disponible n'est pas suffisant, un bulletin supplémentaire y est joint en annexe, dont il est fait mention sur l'original.

4. Dans des circonstances exceptionnelles, le bulletin d'information peut être délivré a posteriori, à condition que cela soit fait avant l'expiration de la période de conservation des documents.

5. En cas de vol, de perte ou de destruction du bulletin d'information, l'opérateur peut demander la délivrance d'un duplicata au bureau de douane de visa. L'original et les copies du bulletin d'information délivrés dans ces conditions doivent porter l'une des mentions suivantes : DUPLICADO DUPLIKAT DUPLIKAT ANTI G PA F O DUPLICATE DUPLICATA DUPLICATO SEGUNDA VIA KAKSOISKAPPALE DUPLIKAT DUPLICAT