Article 3. Classification des déchets carnés

Article 3. Classification des déchets carnés

Les déchets carnés sont classés en :

1. Groupe I : cadavres d'animaux Ce groupe comprend tous les corps entiers ou parties anatomiques des corps suivants :

a) Animaux de rente.

b) Animaux de compagnie, y compris les animaux abandonnés et les animaux exotiques.

c) Animaux sauvages, y compris ceux issus des activités d'exploitation cynégétique.

d) Animaux d'expérimentation.

2. Groupe II : produits d'origine animale Ce groupe comprend tous les produits d'origine animale dérivés des activités de production et de transformation de viande et des activités de vente en gros de viande et de produits carnés qui, par leur nature et leurs caractéristiques, ne sont pas destinés à la consommation humaine. Ces déchets sont :

a) Le sang, les parties anatomiques et les dépouilles des animaux abattus à l'abattoir.

b) Les carcasses et les parties anatomiques ayant fait l'objet d'une saisie sanitaire à l'abattoir.

c) Les parties anatomiques, les dépouilles et, en général, tous les sous-produits d'origine animale générés dans les industries et les établissements qui exercent des activités de fabrication, d'élaboration et de transformation de viande et de produits carnés.

d) En général, tout lot de viande ou de produits carnés, emballés ou non, non destinés à la consommation humaine ayant fait l'objet d'une intervention, d'une immobilisation ou d'une saisie de la part de l'autorité sanitaire, ainsi que tous les lots de viande ou de produits carnés, emballés ou non, qui, pour des raisons diverses, ont épuisé leur durée de vie commerciale et ne peuvent plus être destinés au marché pour être commercialisés.