Règlement régissant l'utilisation des engins mobiles à chenilles destinés au déplacement de personnes ou de choses et à leur utilisation en dehors des voies publiques ouvertes à la circulation, du 15-12-2010 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 16
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 16.
Les conditions que doit réunir le trajet
1. Le trajet parcouru par l'engin mobile doit présenter une pente maximale égale ou inférieure à la pente maximale admissible par l'engin mobile, selon les caractéristiques techniques d'homologation ou de certification.
2. En aucun cas il n'est permis de circuler en des lieux présentant une pente latérale susceptible de provoquer le renversement de l'engin.
3. Pour déterminer la pente maximale admissible, il doit être tenu compte de la possibilité que la plaque de neige glisse par rapport au sol ferme sous l'action de l'engin mobile.
Art. 16 du Règlement régissant l'utilisation des engins mobiles à chenilles destinés au déplacement de personnes ou de choses et à leur utilisation en dehors des voies publiques ouvertes à la circulation, du 15-12-2010, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.