Règlement régissant l'utilisation des engins mobiles à chenilles destinés au déplacement de personnes ou de choses et à leur utilisation en dehors des voies publiques ouvertes à la circulation, du 15-12-2010 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 17
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 17.
Les règles de circulation
1. Le véhicule spécial doit limiter sa vitesse à un maximum de vingt-cinq kilomètres par heure et doit toujours avoir allumés les feux de croisement et le feu clignotant de couleur jaune ambre lorsqu'il circule.
3. En règle générale, le conducteur du véhicule spécial est tenu de respecter et d'observer les règles de circulation routière prévues dans la Loi du Code de la route qui peuvent lui être applicables dans chaque cas.
3. La circulation de l'engin mobile en des lieux où existe un danger d'avalanches ou d'éboulements est interdite.
Art. 17 du Règlement régissant l'utilisation des engins mobiles à chenilles destinés au déplacement de personnes ou de choses et à leur utilisation en dehors des voies publiques ouvertes à la circulation, du 15-12-2010, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.