Annexe 2

Annexe II.

Niveaux guides d'alerte Les valeurs inscrites sont des niveaux à partir desquels le sol est susceptible d'être contaminé.

La valeur guide à prendre en considération est l'une des options suivantes : a. Pour les métaux, les valeurs guides peuvent être calculées comme le résultat de la somme de la concentration moyenne et du double de l'écart type des concentrations des métaux dans les sols existant dans la zone, pour autant qu'il s'agisse de sols non contaminés et de substrats géologiques similaires. b. Les valeurs du tableau suivant (liste non exhaustive).

Pour toute autre substance qui n'est pas définie dans le tableau suivant, la valeur guide d'alerte est établie par le ministère chargé de l'environnement sur la base d'études techniques.

Compte tenu de la densité des activités et de l'occupation du sol, deux valeurs sont retenues pour chaque composé en fonction des usages du sol.

La liste suivante définit les usages du sol : Usage sensible du sol : - logements individuels ou avec jardin/potager ; - établissements scolaires (y compris les crèches) ; - aires de jeux pour enfants ; - centres hospitaliers, gériatriques ; - terrains agricoles, fermes et potagers ; - forêts, espaces naturels et exploitations forestières (y compris les espaces naturels protégés) ; - activités récréatives et/ou sportives en plein air, et - périmètres de protection (immédiate et rapprochée) des captages d'eau destinée à la consommation humaine.

Autres usages : - logements (à l'exception de ceux mentionnés ci-dessus) ; - commerces ou centres commerciaux ; - bureaux ; - établissements culturels (théâtres, bibliothèques, universités, etc.) ; - activités industrielles (stations-service, ateliers, fabriques de tabac, exploitations minières actives, production et distribution d'énergie électrique etc.) ; - établissements de gestion ou de valorisation des déchets (incinérateurs, décharges, etc.), et - infrastructures (routes, etc.).

Substance Niveaux guides d'alerte Usage sensible Autres usages mg/kg mg/kg Composés aromatiques Benzène 0,1 1 Éthylbenzène 2 20 Toluène 3 30 Xylènes totaux 17 17 Styrène 20 100 Phénol 7 70 Crésol 4 40 Hydrocarbures polyaromatiques PAH Acénaphtène 6 60 Anthracène 45 100 Benzo(a)pyrène 0,2 2 Benzo(a)anthracène 0,2 2 Benzo(b)fluoranthène 0,2 2 Benzo(k)fluoranthène 2 20 Chrysène 20 100 Dibenzo(a,h)anthracène 0,03 0,3 Fluoranthène 8 80 Fluorène 5 50 Indéno(1,2,3,c,d)pyrène 0,3 3 Naphtalène 1 8 Pyrène 6 60 Hydrocarbures halogénés Dichlorométhane 0,6 6 Chloroforme (trichlorométhane) 0,7 3 Tétrachlorure de carbone (tétrachlorométhane) 0,05 0,5 1,1-Dichloroéthane 7 70 1,2-Dichloroéthane 0,05 0,5 1,1-Dichloroéthylène 0,01 0,1 1,1,1-Trichloroéthane 1,5 15 1,1,2-Trichloroéthane 0,1 1 1,1,2,2-Tétrachloroéthane 0,03 0,3 Hexachloroéthane 0,09 0,9 Chlorure de vinyle 0,01 0,1 Trichloroéthylène 0,7 7 Tétrachloroéthylène 0,1 1 1,2-Dichloropropane 0,05 0,5 1,3-Dichloropropène 0,07 0,7 Hexachlorobutadiène 0,1 1 Chlorobenzènes Chlorobenzène 1 10 1,2-Dichlorobenzène 7 70 1,4-Dichlorobenzène 0,4 4 1,2,4-Trichlorobenzène 0,9 9 Hexachlorobenzène 0,01 0,1 Chlorophénols 2,4-Dichlorophénol 0,1 1 2,4,5-Trichlorophénols 10 100 2,4,6-Trichlorophénols 0,9 9 Pentachlorophénols 0,01 0,1 PCB PCB (SUM) 0,01 0,08 Autres composés halogénés p-Chloroaniline 0,3 3 Chloronaphtalène (SUM) 23 23 Heptachlore époxyde 0,01 0,1 Dioxines (PCDD/PCDF) (*) Hydrocarbures totaux de pétrole TPH1 TPH C6-C10 50 500 TPH C10-C21 100 1.000 TPH C21-C40 200 2.000 Pesticides p,p-DDD 0,7 7 p,p'-DDT 0,2 2 p,p'-DDE 0,6 6 Lindane (gamma-HCH) 0,01 0,1 Alpha-hexachlorocycloexane 0,01 0,1 Bêta-hexachlorocyclohexane 0,01 0,1 Chlordane 0,01 0,1 « drines » totaux 0,14 0,14 Carbaryl 0,045 0,45 Carbofuran 0,0017 0,017 Endosulfan 0,6 6 Autres composés Méthyl tert-butyl éther (MTBE) 10 100 Éthyl tert-butyl éther (ETBE) 10 100 Acétone 1 10 Cyclohexanone 15 150 Phtalates totaux 17 17 Cyanures complexés 5 50 Cyanures libres 2 20 Thiocyanates totaux 2 20 Métaux Antimoine 6 30 Arsenic 30 30 Baryum 500 880 Béryllium 10 40 Cadmium 5 8 Cobalt 25 45 Cuivre 90 310 Chrome 100 1.000 Chrome VI 1 10 Étain 50 1.000 Mercure 2 20 Molybdène 7 70 Nickel 45 470 Plomb 60 550 Sélénium 7 70 Thallium 5 45 Vanadium 135 190 Zinc 200 1.000 1 Hydrocarbures totaux (TPH) : Hydrocarbures totaux de pétrole (C6-C40).

Paramètre qui regroupe le total des hydrocarbures alcanes, des hydrocarbures aromatiques et/ou aromatiques polycycliques, classés par longueur de chaînes.

(*) Dans le cas des dioxines (PCDD/PCDF), les niveaux guides d'alerte sont établis pour trois catégories d'usage du sol.

Ainsi, les niveaux guides d'alerte pour les dioxines sont exprimés en pg I-TEQ/g MS (picogrammes équivalents toxiques internationaux par gramme de matière sèche) et sont les suivants : Usage du sol Correspondance avec les usages établis dans le tableau (usage sensible/autres usages) Niveaux guides d'alerte (pg I-TEQ/g MS) Usage agricole

• Logements individuels avec potager.
• Terrains agricoles, fermes et potagers. 40 Usage sensible à l'exception de l'usage agricole
• Logements individuels avec jardin.
• Établissements scolaires (y compris les crèches).
• Aires de jeux pour enfants.
• Centres hospitaliers, gériatriques.
• Forêts, espaces naturels et exploitations forestières (y compris les espaces naturels protégés).
• Activités récréatives et/ou sportives en plein air.
• Périmètres de protection (immédiate et rapprochée) des captages d'eau destinée à la consommation humaine. 100 Autres usages
• Logements (à l'exception de ceux mentionnés ci-dessus).
• Commerces et/ou centres commerciaux.
• Bureaux.
• Établissements culturels (théâtres, bibliothèques, universités, etc.).
• Activités industrielles (stations-service, ateliers, fabriques de tabac, exploitations minières actives, production et distribution d'énergie électrique etc.).
• Établissements de gestion ou de valorisation des déchets (incinérateurs, décharges, etc.).
• Infrastructures (routes, etc.). 1000