Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 26-11-2009 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Sont.
abrogées toutes les normes de rang égal ou inférieur contraires au contenu du présent Règlement
En vigueur depuis le 09/12/2009
· texte original
· Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 26-11-2009 (BOPA 2009-12-09)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Disposition abrogatoire première du Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 26-11-2009, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-11-26/reglament-formacio-personal-comu-ordino/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.