Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 26-11-2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queden

derogades totes les normes amb el mateix rang o inferior que s’oposin al contingut del present Reglament

En vigueur depuis le 09/12/2009 · texte original · Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 26-11-2009 (BOPA 2009-12-09) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 26-11-2009, dans sa rédaction en vigueur au 09/12/2009.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-11-26/reglament-formacio-personal-comu-ordino/dd-1?data=2009-12-09

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.