Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 11
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 11.
Calendrier et horaires Les enfants peuvent fréquenter le service pendant un maximum de trois heures consécutives et deux fois par semaine. Au cas où davantage d'heures seraient demandées, le cas concret serait examiné. Le calendrier est établi en fonction de ce qui est fixé par accord du Conseil du Commun, et compte tenu de la réglementation correspondante du Gouvernement. L'horaire est l'horaire général de la Crèche, à savoir : Du lundi au vendredi de 8:00h à 20:30h Le samedi de 8:00h à 13:00h
Art. 11 du Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.