Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 10
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 10.
Destinataires Il s'adresse à toutes les familles de la paroisse ayant des enfants à partir de 3 mois qui, à un moment ponctuel, ont besoin du service, en cas d'urgence ou en raison de la nécessité d'effectuer certaines démarches. Ce service s'étend également à tous les enfants de la paroisse qui fréquentent déjà l'École maternelle le matin ou l'après-midi, et qui ont besoin d'élargir la plage horaire à un moment ponctuel.
Art. 10 du Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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