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Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 11

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 11

Calendari i Horaris Els infants poden assistir un màxim de tres hores seguides i de dos cops per setmana. En el supòsit que es sol·licitessin més hores, es valoraria el cas en concret. El calendari s'estableix en funció de que estigui fixat per acord de Consell de Comú, i atenent a la normativa corresponent del Govern. L'horari és el general de l'Escola Bressol, és a dir: De dilluns a divendres de 8:00h a 20:30h Dissabtes de 8:00h a 13:00h

En vigueur depuis le 07/05/2008 · texte original · Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son… (BOPA 2008-05-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 11 du Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 07/05/2008.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-04-24/reglament-funcionament-servei-escola-bressol/art-11?data=2008-05-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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