Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Amb

l'entrada en vigor de la present norma queda derogat el Reglament que estableix el Comitè de Gestió de l'Escola de Formació de Professions Esportives i de Muntanya, del 4 de desembre de 1996. Cosa que es fa pública per a coneixement general."

En vigueur depuis le 09/05/2002 jusqu'au 04/08/2005 · texte original · Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002… (BOPA 2002-04-17) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 04/08/2005

Source : Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet… (BOPA 2005-08-03)

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002, dans sa rédaction en vigueur au 09/05/2002.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2002-04-04/reglament-regulador-comite-gestio-escola/dd-1?data=2002-05-09

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.