Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002 · bopa.mca.ad
Règlement derogatDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition abrogatoire première abrogé depuis le 04/08/2005 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet 2005).
Disposition abrogatoire première du Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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