Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi portant création de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 14-12-95 développement partiel
· DF 2a
Ce que dit le préambule
igualment en compliment del que estableix la disposició final segona de la Llei de creació de l'Escola de Formació de Professions Esportives i de Muntanya (EFPEM), el Govern ha aprovat, en la sessió del 20 de març del 2002, el present Reglament
Article 1 abrogé des del 04/08/2005 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet 2005)
Article 2 abrogé des del 04/08/2005 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet 2005)
Article 3 abrogé des del 04/08/2005 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet 2005)
Disposition abrogatoire première abrogé des del 04/08/2005 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet 2005)