Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 3

Funcionament Les decisions del Comitè de Gestió s'han d'adoptar per majoria simple dels presents i són immediatament executives.

En vigueur depuis le 09/05/2002 jusqu'au 04/08/2005 · texte original · Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002… (BOPA 2002-04-17) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 04/08/2005

Source : Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet… (BOPA 2005-08-03)

Comment le citer

Art. 3 du Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002, dans sa rédaction en vigueur au 09/05/2002.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2002-04-04/reglament-regulador-comite-gestio-escola/art-3?data=2002-05-09

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.