Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet 2005
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi portant création de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 14-12-95 développement partiel
Ce que dit le préambule
De conformitat amb l'establert a la Llei de creació de l'Escola de Formació de Professions Esportives i de Muntanya de 14 de desembre del 1995, es va regular la composició i el funcionament del Comitè de Gestió
Article 1 abrogé des del 13/08/2009 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009)
Article 2 abrogé des del 13/08/2009 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009)
Article 3 abrogé des del 13/08/2009 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009)
Disposition abrogatoire première abrogé des del 13/08/2009 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009)