Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 2

Funcions El Comitè de Gestió de l'EFPEM ha de dur a terme el seguiment i el control de la tasca que desenvolupa l'EFPEM en tots els seus àmbits, i bàsicament en els aspectes pedagògic, organitzatiu i econòmic i això amb la més àmplia interpretació del terme "control i seguiment", és dir tant impulsant la tasca de l'EFPEM, com corregint la seva actuació, si fos el cas.

En vigueur depuis le 09/05/2002 jusqu'au 04/08/2005 · texte original · Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002… (BOPA 2002-04-17) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 04/08/2005

Source : Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet… (BOPA 2005-08-03)

Comment le citer

Art. 2 du Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002, dans sa rédaction en vigueur au 09/05/2002.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2002-04-04/reglament-regulador-comite-gestio-escola/art-2?data=2002-05-09

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.