Article 7

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 7.

Les niveaux prévus à l'article 3 sont dispensés selon les modalités d'enseignement suivantes : en présentiel, en semi-présentiel et en autoapprentissage.

En vigueur depuis le 05/09/1996 · texte original · Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996 (BOPA 1996-08-14) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 7 du Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-07-26/reglament-educacio-basica-adults/art-7

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.