Article 7

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 7

Els nivells previstos en l'article 3 s'imparteixen mitjançant les modalitats d'ensenyament: presencial, semipresencial i d'autoaprenentatge.

En vigueur depuis le 05/09/1996 · texte original · Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996 (BOPA 1996-08-14) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 7 du Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996, dans sa rédaction en vigueur au 05/09/1996.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-07-26/reglament-educacio-basica-adults/art-7?data=1996-09-05

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.