Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 6
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 6.
Est un centre spécifique d'éducation de base des adultes celui qui est créé ou autorisé à cette fin et destiné à développer les niveaux de formation prévus à l'article 4. Le centre est un foyer de formation où se déroulent toutes sortes d'activités de formation, culturelles et d'information, conformément aux besoins des personnes adultes prises en charge. La structure du Centre est organisée conformément aux besoins. Personnel ayant des responsabilités de gestion administrative et/ou pédagogique : Directeur /trice de centre Chef d'études Secrétaire-administrateur Les fonctions sont définies par la réglementation en vigueur et par celle que le Gouvernement pourra déterminer à l'avenir. Selon les besoins et l'évolution du Centre d'éducation de base des adultes, il y aura lieu ou non de créer ces postes. Personnel enseignant : Les fonctions sont régies par le Statut interne du personnel enseignant relevant du gouvernement d'Andorre.
Art. 6 du Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-07-26/reglament-educacio-basica-adults/art-6
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.