Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 8
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 8.
Les horaires sont organisés en séances du matin, de l'après-midi et de fin d'après-midi-soirée, réparties en périodes d'enseignement établies qui respectent les besoins des élèves et les disponibilités organisationnelles.
Art. 8 du Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-07-26/reglament-educacio-basica-adults/art-8
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.