Règlement relatif à la chasse de l'isard, du 5 septembre 1991 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 3
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 3.
Immédiatement après la pose de la bague, la carte correspondante doit être remplie.
En vigueur depuis le 11/09/1991
· texte original
· Règlement relatif à la chasse de l'isard, du 5 septembre 1991 (BOPA 1991-09-11)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 3 du Règlement relatif à la chasse de l'isard, du 5 septembre 1991, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1991-09-05/reglament-caca-isard/art-3
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.