Règlement relatif à la chasse de l'isard, du 5 septembre 1991 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2.
Lorsqu'il tue un isard, le chasseur doit placer sa bague entre l'os et le tendon de l'une des quatre pattes de l'animal. Cette opération doit être effectuée à l'endroit où l'isard est tombé abattu. Immédiatement après, le mois et le jour où la pièce a été tuée doivent être marqués sur la bague elle-même au moyen du système incorporé à cet effet.
Art. 2 du Règlement relatif à la chasse de l'isard, du 5 septembre 1991, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.