Règlement relatif à la chasse de l'isard, du 5 septembre 1991 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 3
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 3
Acte seguit a la col.locació de l'anella s'haurà d'omplir la targeta corresponent.
En vigueur depuis le 11/09/1991
· texte original
· Règlement relatif à la chasse de l'isard, du 5 septembre 1991 (BOPA 1991-09-11)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 3 du Règlement relatif à la chasse de l'isard, du 5 septembre 1991, dans sa rédaction en vigueur au 11/09/1991.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1991-09-05/reglament-caca-isard/art-3?data=1991-09-11
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.