Article 74. Passages à niveau

Article 74. Passages à niveau

1. Tout véhicule qui, en arrivant à un passage à niveau, le trouve fermé, doit s'arrêter et occuper le côté droit de la chaussée dans son sens de marche. Si, pendant que le passage à niveau est fermé, d'autres véhicules arrivent, chacun doit se placer derrière ceux qui sont arrêtés. L'occupation de la moitié gauche de la chaussée est interdite.

2. Tout conducteur doit modérer sa vitesse en arrivant à un passage à niveau et circuler à vitesse réduite en le traversant.

3. Si un passage à niveau n'est pas muni de barrières, aucun conducteur ne peut le franchir sans être certain qu'aucun train ne s'approche.

4. La présence d'un véhicule sur un passage à niveau ne peut se prolonger indûment. En cas d'immobilisation forcée d'un véhicule sur les voies, le conducteur doit les dégager rapidement et, en cas d'impossibilité, doit prendre les mesures appropriées afin d'avertir rapidement les agents de la voie ferrée. Chapitre vingt-troisième. Éclairage