Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route · bopa.mca.ad
LoiArticle 75. Règles générales
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 75. Règles générales
1. Tous les véhicules qui circulent entre le coucher et le lever du soleil ou à toute heure de la journée dans les tunnels, passages inférieurs et tronçons de voie concernés par le signal Tunnel doivent avoir allumé l'éclairage correspondant, conformément à ce qui est déterminé dans le présent chapitre.
2. La réglementation des systèmes d'éclairage qui ne sont pas interdits, ou tout ce qui n'est pas expressément prévu dans la présente Loi, doit être conforme aux dispositions des normes régissant les véhicules qui déterminent les conditions techniques et d'utilisation exigées des différents types et systèmes d'éclairage.
Art. 75 de la Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route, dans sa rédaction en vigueur au 19/10/2026.
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