Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route · bopa.mca.ad
LoiArticle 73. T unnels
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 73. T unnels
1. Dans les tunnels ou passages inférieurs, le conducteur doit appliquer rigoureusement toutes les règles de circulation contenues dans la présente Loi et, en particulier, les interdictions de s'arrêter, de stationner, de faire demi-tour, de faire marche arrière et d'effectuer des dépassements. En outre, il doit utiliser l'éclairage correspondant.
2. Dans les tunnels ou passages inférieurs à circulation dans les deux sens, le dépassement est interdit, sauf s'il existe plus d'une voie pour son sens de circulation, dans lesquelles un dépassement peut être effectué sans empiéter sur le sens inverse de la circulation.
3. Les conducteurs et les usagers qui circulent dans un tunnel ou passage inférieur doivent obéir aux indications des feux de signalisation et des panneaux à messages variables et suivre les instructions diffusées par la sonorisation ou par d'autres moyens.
4. Aucun usager ne doit pénétrer dans un tunnel ou dans un passage inférieur si, à l'entrée, un feu de signalisation ne lui permet pas le passage, à l'exception des équipes d'urgence, d'assistance mécanique et d'entretien des routes.
5. Si, pour des motifs d'urgence, un conducteur se trouve immobilisé avec son véhicule dans un tunnel ou passage inférieur, il doit procéder comme suit :
a) Éteindre le moteur, allumer le signal de détresse et maintenir allumés les feux de position.
b) Si possible, diriger le véhicule vers la zone la plus proche réservée aux urgences. À défaut, il doit immobiliser le véhicule le plus près possible du bord droit de la chaussée.
c) Placer correctement sur la chaussée les dispositifs de présignalisation de danger.
d) Demander du secours sans délai au moyen du poste de secours (poste SOS) le plus proche, s'il en existe, et suivre les instructions qui lui sont transmises par son intermédiaire.
e) Le conducteur et les occupants du véhicule doivent abandonner le véhicule et se diriger rapidement vers le refuge ou la sortie les plus proches, sans en aucun cas circuler sur la chaussée s'il existe des zones exclues de la circulation des véhicules.
f) S'il s'agit d'une panne qui permet la marche du véhicule, il doit continuer jusqu'à la sortie du tunnel ou du passage inférieur et, si cela n'est pas possible, jusqu'à une zone réservée aux urgences.
Art. 73 de la Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/12-2021/art-73
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.