Annexe I, partie IV, chapitre 11. NOUVEAUX ALIMENTS

Chapitre 11 NOUVEAUX ALIMENTS 1. 32015 R 2283: règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments, modifiant le règlement (UE) n° 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n° 1852/2001 de la Commission (JO L 327 du 11.12.2015, p. 1), tel que modifié par: – 32019 R 1381: règlement (UE) 2019/1381 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 (JO L 231 du 6.9.2019, p. 1). 2. 31997 H 0618: recommandation 97/618/CE de la Commission du 29 juillet 1997 concernant les aspects scientifiques relatifs à la présentation des informations requises pour étayer des demandes d'autorisation de mise sur le marché de nouveaux aliments et de nouveaux ingrédients alimentaires et l'établissement des rapports d'évaluation initiale au titre du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 253 du 16.9.1997, p. 1). 3. 32000 D 0195: décision 2000/195/CE de la Commission, du 22 février 2000, relative à l'autorisation de mise sur le marché de "phospholipides de jaune d'œuf" en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire conformément au règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 61 du 8.3.2000, p. 12). 4. 32000 D 0196: décision 2000/196/CE de la Commission, du 22 février 2000, relative au refus d'autorisation de mise sur le marché de "Stevia rebaudiana Bertoni: plantes et feuilles séchées" en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire conformément au règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 61 du 8.3.2000, p. 14). 5. 32000 D 0500: décision 2000/500/CE de la Commission du 24 juillet 2000 relative à l'autorisation de mise sur le marché de "matières grasses à tartiner enrichies aux esters de phytostérol" en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 200 du 8.8.2000, p. 59). 6. 32001 D 0017: décision 2001/17/CE de la Commission du 19 décembre 2000 relative au refus d'autorisation de mise sur le marché de "noix de nangaille (Canarium indicum L.) " en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire conformément au règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 4 du 9.1.2001, p. 35). 7. 32001 D 0122: décision 2001/122/CE de la Commission du 30 janvier 2001 relative à l'autorisation de mise sur le marché d'une préparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides en tant que nouvel ingrédient alimentaire de produits de boulangerie, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 44 du 15.2.2001, p. 46). 8. 32001 D 0424: décision 2001/424/CE de la Commission du 23 mai 2001 autorisant la mise sur le marché de préparations pasteurisées à base de fruits produites au moyen d'un traitement de pasteurisation à haute pression, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 151 du 7.6.2001, p. 42). 9. 32001 D 0721: décision 2001/721/CE de la Commission du 25 septembre 2001 autorisant la mise sur le marché de tréhalose en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2001, p. 17). 10. 32002 D 0150: décision 2002/150/CE de la Commission du 15 février 2002 autorisant la mise sur le marché de protéines de pomme de terre coagulées et de leurs hydrolysats en tant que nouveaux ingrédients alimentaires en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 50 du 21.2.2002, p. 92). 11. 32003 D 0426: décision 2003/426/CE de la Commission du 5 juin 2003 relative à l'autorisation de mise sur le marché de "jus de noni" (jus du fruit de Morinda citrifolia L.) en tant que nouvel ingrédient alimentaire, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 144 du 12.6.2003, p. 12). 12. 32003 D 0867: décision 2003/867/CE de la Commission du 1er décembre 2003 autorisant la mise sur le marché des différentes formes de salatrim en tant que nouveaux ingrédients alimentaires en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 326 du 13.12.2003, p. 32). 13. 32004 D 0333: décision 2004/333/CE de la Commission du 31 mars 2004 autorisant la mise sur le marché de matières grasses à tartiner, d'assaisonnements pour salades, de produits de type lait, de produits de type lait fermenté, de boissons à base de soja et de produits de type fromage enrichis en phytostérols/phytostanols en tant que nouveaux aliments ou ingrédients alimentaires, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 105 du 14.4.2004, p. 40). 14. 32004 D 0334: décision 2004/334/CE de la Commission du 31 mars 2004 autorisant la mise sur le marché de matières grasses à tartiner, de produits de type lait, de produits de type yaourt et de sauces épicées enrichis en phytostérols/phytostanols en tant que nouveaux aliments ou ingrédients alimentaires, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 105 du 14.4.2004, p. 43). 15. 32004 D 0335: décision 2004/335/CE de la Commission du 31 mars 2004 relative à l'autorisation de mise sur le marché de produits de type lait et de produits de type yaourt enrichis en esters de phytostérol en tant que nouveaux ingrédients alimentaires en vertu du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 105 du 14.4.2004, p. 46). 16. 32004 D 0336: décision 2004/336/CE de la Commission du 31 mars 2004 relative à l'autorisation de mise sur le marché de matières grasses à tartiner, de boissons lactées aux fruits, de produits de type yaourt et de produits de type fromage enrichis en phytostérols/phytostanols en tant que nouveaux aliments ou nouveaux ingrédients alimentaires, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 105 du 14.4.2004, p. 49). 17. 32004 D 0845: décision 2004/845/CE de la Commission du 12 novembre 2004 autorisant la mise sur le marché de boissons à base de lait contenant des phytostérols/phytostanols ajoutés en tant que nouveaux aliments ou ingrédients alimentaires, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 366 du 11.12.2004, p. 14). 18. 32005 D 0448: décision 2005/448/CE de la Commission du 3 mars 2005 autorisant la mise sur le marché d'aliments et ingrédients alimentaires issus de la lignée de maïs génétiquement modifié NK 603 en tant que nouveaux aliments ou nouveaux ingrédients alimentaires, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 158 du 21.6.2005, p. 20). 19. 32005 D 0457: décision 2005/457/CE de la Commission du 4 avril 2005 autorisant la mise sur le marché de l'isomaltulose en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 160 du 23.6.2005, p. 28). 20. 32005 D 0581: décision 2005/581/CE de la Commission du 25 juillet 2005 autorisant la mise sur le marché de l'isomaltulose en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 199 du 29.7.2005, p. 90). 21. 32006 D 0058: décision 2006/58/CE de la Commission du 24 janvier 2006 autorisant la mise sur le marché de pain de seigle enrichi en phytostérols/phytostanols en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 31 du 3.2.2006, p. 18). 22. 32006 D 0059: décision 2006/59/CE de la Commission du 24 janvier 2006 autorisant la mise sur le marché de pain de seigle enrichi en phytostérols/phytostanols en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 31 du 3.2.2006, p. 21). 23. 32006 D 0068: décision 2006/68/CE de la Commission du 13 janvier 2006 autorisant la mise sur le marché d'aliments et d'ingrédients alimentaires issus de la lignée de maïs génétiquement modifié MON 863 en tant que nouveaux aliments ou nouveaux ingrédients alimentaires, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 34 du 7.2.2006, p. 26). 24. 32006 D 0720: décision 2006/720/CE de la Commission du 23 octobre 2006 relative à l'autorisation de mise sur le marché d'huile d'origine végétale à teneur élevée en diacylglycérols en tant que nouvel aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 296 du 26.10.2006, p. 10). 25. 32006 D 0722: décision 2006/722/CE de la Commission du 24 octobre 2006 autorisant la mise sur le marché d'huile de colza concentrée en insaponifiable en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 296 du 26.10.2006, p. 17). 26. 32006 D 0723: décision 2006/723/CE de la Commission du 24 octobre 2006 autorisant la mise sur le marché d'huile de germe de maïs concentrée en insaponifiable en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 296 du 26.10.2006, p. 20). 27. 32007 D 0343: décision 2007/343/CE de la Commission du 15 mai 2007 autorisant la mise sur le marché d'huile concentrée en phytostérols/phytostanols en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 129 du 17.5.2007, p. 63). 28. 32008 D 0036: décision 2008/36/CE de la Commission du 10 janvier 2008 autorisant la mise sur le marché de boissons à base de riz enrichies en phytostérols/phytostanols en tant que nouvel aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 8 du 11.1.2008, p. 15). 29. 32008 D 0413: décision 2008/413/CE de la Commission du 26 mai 2008 autorisant la mise sur le marché d'alpha-cyclodextrine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 146 du 5.6.2008, p. 12). 30. 32008 D 0575: décision 2008/575/CE de la Commission du 27 juin 2008 autorisant la mise sur le marché de pulpe déshydratée de fruit de baobab en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 183 du 11.7.2008, p. 38). 31. 32008 D 0968: décision 2008/968/CE de la Commission du 12 décembre 2008 autorisant la mise sur le marché d'huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 344 du 20.12.2008, p. 123). 32. 32008 D 0985: décision 2008/985/CE de la Commission du 15 décembre 2008 autorisant la mise sur le marché de feuilles de Morinda citrifolia en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 352 du 31.12.2008, p. 46). 33. 32009 D 0344: décision 2009/344/CE de la Commission du 22 avril 2009 autorisant la mise sur le marché de la protéine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12 en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 105 du 25.4.2009, p. 9). 34. 32009 D 0345: décision 2009/345/CE de la Commission du 22 avril 2009 autorisant la mise sur le marché de la vitamine K2 (ménaquinone) issue de Bacillus subtilis natto en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 105 du 25.4.2009, p. 14). 35. 32009 D 0348: décision 2009/348/CE de la Commission du 23 avril 2009 autorisant la mise sur le marché de lycopène en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 106 du 28.4.2009, p. 55). 36. 32009 D 0355: décision 2009/355/CE de la Commission du 28 avril 2009 autorisant la mise sur le marché d'oléorésine de lycopène extrait de la tomate en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 30.4.2009, p. 47). 37. 32009 D 0362: décision 2009/362/CE de la Commission du 30 avril 2009 autorisant la mise sur le marché de lycopène en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 110 du 1.5.2009, p. 54). 38. 32009 D 0365: décision 2009/365/CE de la Commission du 28 avril 2009 autorisant la mise sur le marché de lycopène issu de Blakeslea trispora en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 111 du 5.5.2009, p. 31). 39. 32009 D 0752: décision 2009/752/CE de la Commission du 12 octobre 2009 autorisant la mise sur le marché d'un extrait lipidique de krill de l'Antarctique Euphausia superba en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 268 du 13.10.2009, p. 33). 40. 32009 D 0777: décision 2009/777/CE de la Commission du 21 octobre 2009 concernant l'extension des usages de l'huile d'algue extraite de la microalgue Ulkenia sp. en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 278 du 23.10.2009, p. 54). 41. 32009 D 0826: décision 2009/826/CE de la Commission du 13 octobre 2009 autorisant la mise sur le marché d'un extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa) en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 294 du 11.11.2009, p. 12). 42. 32009 D 0827: décision 2009/827/CE de la Commission du 13 octobre 2009 autorisant la mise sur le marché de graines de Chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 294 du 11.11.2009, p. 14). 43. 32010 D 0228: décision 2010/228/UE de la Commission du 21 avril 2010 autorisant la mise sur le marché de purée et de concentré des fruits de Morinda citrifolia en tant que nouveaux ingrédients alimentaires en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 102 du 23.4.2010, p. 49). 44. 32010 D 0715: décision 2010/715/UE de la Commission du 25 novembre 2010 autorisant la mise sur le marché de phosphate d'ammonium ferreux en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 310 du 26.11.2010, p. 16). 45. 32011 D 0073: décision 2011/73/UE de la Commission du 2 février 2011 autorisant la mise sur le marché d'un extrait mycélien de Lentinula edodes (shiitake) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 29 du 3.2.2011, p. 30). 46. 32011 D 0076: décision 2011/76/UE de la Commission du 2 février 2011 autorisant la mise sur le marché du chitine-glucane issu d'Aspergillus niger en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 29 du 3.2.2011, p. 34). 47. 32011 D 0320: décision 2011/320/UE de la Commission du 27 mai 2011 autorisant la mise sur le marché du picolinate de chrome en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 143 du 31.5.2011, p. 36). 48. 32011 D 0494: décision d'exécution 2011/494/UE de la Commission du 5 août 2011 autorisant la mise sur le marché d'amidon de maïs phosphaté en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 204 du 9.8.2011, p. 23). 49. 32011 D 0497: décision d'exécution 2011/497/UE de la Commission du 9 août 2011 autorisant la mise sur le marché de l'extrait de haricot noir (de soja) fermenté en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 205 du 10.8.2011, p. 33). 50. 32011 D 0513: décision d'exécution 2011/513/UE de la Commission du 19 août 2011 autorisant la mise sur le marché de phosphatidylsérine de phospholipides de soja en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 215 du 20.8.2011, p. 20). 51. 32011 D 0761: décision d'exécution 2011/761/UE de la Commission du 24 novembre 2011 autorisant la mise sur le marché de flavonoïdes issus de Glycyrrhiza glabra L. en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 313 du 26.11.2011, p. 37). 52. 32011 D 0762: décision d'exécution 2011/762/UE de la Commission du 24 novembre 2011 autorisant la mise sur le marché des bêta-glucanes de levure en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 313 du 26.11.2011, p. 41). 53. 32011 D 0882: décision d'exécution 2011/882/UE de la Commission du 21 décembre 2011 autorisant la mise sur le marché d'une nouvelle base de gomme à mâcher en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 343 du 23.12.2011, p. 121). 54. 32012 D 0288: décision d'exécution 2012/288/UE de la Commission du 1er juin 2012 autorisant la mise sur le marché de la gamma-cyclodextrine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 144 du 5.6.2012, p. 41). 55. 32012 D 0461: décision d'exécution 2012/461/UE de la Commission du 3 août 2012 autorisant la mise sur le marché d'une nouvelle base de gomme à mâcher en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision d'exécution 2011/882/UE de la Commission (JO L 210 du 7.8.2012, p. 14). 56. 32012 D 0725: décision d'exécution 2012/725/UE de la Commission du 22 novembre 2012 autorisant la mise sur le marché de la lactoferrine bovine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (Morinaga) (JO L 327 du 27.11.2012, p. 46), telle que modifiée par: – 32015 D 0568: décision d'exécution (UE) 2015/568 de la Commission du 7 avril 2015 (JO L 93 du 9.4.2015, p. 71). 57. 32012 D 0726: décision d'exécution 2012/726/UE de la Commission du 22 novembre 2012 autorisant la mise sur le marché du dihydrocapsiate en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 237 du 27.11.2012, p. 49). 58. 32012 D 0727: décision d'exécution 2012/727/UE de la Commission du 22 novembre 2012 autorisant la mise sur le marché de la lactoferrine bovine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (FrieslandCampina) (JO L 327 du 27.11.2012, p. 52). 59. 32013 D 0049: décision d'exécution 2013/49/UE de la Commission du 22 janvier 2013 autorisant la mise sur le marché de la zéaxanthine de synthèse en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 21 du 24.1.2013, p. 32). 60. 32013 D 0050: décision d'exécution 2013/50/UE de la Commission du 22 janvier 2013 autorisant une extension de l'utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 21 du 24.1.2013, p. 34). 61. 32013 D 0705: décision d'exécution 2013/705/UE de la Commission du 29 novembre 2013 autorisant la mise sur le marché d'un nouvel ingrédient alimentaire, l'extrait de crête de coq, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 322 du 3.12.2013, p. 39). 62. 32014 D 0154: décision d'exécution 2014/154/UE de la Commission du 19 mars 2014 autorisant la mise sur le marché de l'acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 85 du 21.3.2014, p. 10). 63. 32014 D 0155: décision d'exécution 2014/155/UE de la Commission du 19 mars 2014 autorisant la mise sur le marché d'huile de graine de coriandre en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 85 du 21.3.2014, p. 13). 64. 32014 D 0396: décision d'exécution 2014/396/UE de la Commission du 24 juin 2014 autorisant la mise sur le marché de levure de boulanger traitée par UV (Saccharomyces cerevisiae) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 186 du 26.6.2014, p. 108). 65. 32014 D 0423: décision d'exécution 2014/423/UE de la Commission du 1er juillet 2014 autorisant la mise sur le marché de la citicoline en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 196 du 3.7.2014, p. 24). 66. 32014 D 0424: décision d'exécution 2014/424/UE de la Commission du 1er juillet 2014 autorisant la mise sur le marché des protéines de graines de colza en tant que nouvel ingrédient alimentaire au titre du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 196 du 3.7.2014, p. 27). 67. 32014 D 0463: décision d'exécution 2014/463/UE de la Commission du 14 juillet 2014 portant autorisation de mise sur le marché d'une huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp. en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les décisions 2003/427/CE et 2009/778/CE (JO L 209 du 16.7.2014, p. 55). 68. 32014 D 0890: décision d'exécution 2014/890/UE de la Commission du 8 décembre 2014 autorisant la mise sur le marché de l'huile de chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 353 du 10.12.2014, p. 15). 69. 32014 D 0905: décision d'exécution 2014/905/UE de la Commission du 11 décembre 2014 autorisant la mise sur le marché du copolymère du méthoxyéthène et du furane-2,5-dione en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 358 du 13.12.2014, p. 47). 70. 32014 D 0916: décision d'exécution 2014/916/UE de la Commission du 15 décembre 2014 rectifiant l'annexe de la décision d'exécution 2014/154/UE autorisant la mise sur le marché de l'acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 360 du 17.12.2014, p. 58). 71. 32015 D 0545: décision d'exécution (UE) 2015/545 de la Commission du 31 mars 2015 autorisant la mise sur le marché d'huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp.

(ATCC PTA-9695) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 90 du 2.4.2015, p. 7). 72. 32015 D 0546: décision d'exécution (UE) 2015/546 de la Commission du 31 mars 2015 autorisant une extension de l'utilisation de l'huile à teneur élevée en DHA et en EPA extraite de la microalgue Schizochytrium sp. en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 90 du 2.4.2015, p. 11). 73. 32015 D 1213: décision d'exécution (UE) 2015/1213 de la Commission du 22 juillet 2015 autorisant une extension des utilisations de flavonoïdes issus de Glycyrrhiza glabra L. en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 196 du 24.7.2015, p. 19). 74. 32015 D 1290: décision d'exécution (UE) 2015/1290 de la Commission du 23 juillet 2015 autorisant la mise sur le marché d'huile raffinée de graines de Buglossoides arvensis en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 198 du 28.7.2015, p. 22). 75. 32015 D 1291: décision d'exécution (UE) 2015/1291 de la Commission du 23 juillet 2015 autorisant la mise sur le marché de produits laitiers traités thermiquement fermentés avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) en tant que nouveaux aliments en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 198 du 28.2.2013, p. 26). 76. 32016 D 0375: décision d'exécution (UE) 2016/375 de la Commission du 11 mars 2016 autorisant la mise sur le marché du lacto-N-néotétraose en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 70 du 16.3.2016, p. 22). 77. 32016 D 0376: décision d'exécution (UE) 2016/376 de la Commission du 11 mars 2016 autorisant la mise sur le marché du 2′-O-fucosyllactose en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 70 du 16.3.2016, p. 27). 78. 32016 D 0398: décision d'exécution (UE) 2016/398 de la Commission du 16 mars 2016 autorisant la mise sur le marché de pain traité aux UV en tant que nouvel aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 73 du 18.3.2016, p. 107). 79. 32016 D 0598: décision d'exécution (UE) 2016/598 de la Commission du 14 avril 2016 autorisant une extension de l'utilisation d'extrait lipidique de krill de l'Antarctique (Euphausia superba) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 103 du 19.4.2016, p. 34). 80. 32016 D 1189: décision d'exécution (UE) 2016/1189 de la Commission du 19 juillet 2016 autorisant la mise sur le marché de lait traité aux UV en tant que nouvel aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 196 du 21.7.2016, p. 50). 81. 32016 D 1190: décision d'exécution (UE) 2016/1190 de la Commission du 19 juillet 2016 autorisant la mise sur le marché du trans-resvératrol en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 196 du 21.7.2016, p. 53). 82. 32017 D 0115: décision d'exécution (UE) 2017/115 de la Commission du 20 janvier 2017 autorisant la mise sur le marché de l'extrait de fèves de soja fermentées en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 18 du 24.1.2017, p. 50). 83. 32017 D 0450: décision d'exécution (UE) 2017/450 de la Commission du 13 mars 2017 autorisant la mise sur le marché du lactitol en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 69 du 15.3.2017, p. 31). 84. 32017 D 1281: décision d'exécution (UE) 2017/1281 de la Commission du 13 juillet 2017 autorisant la mise sur le marché de la L-ergothionéine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 184 du 15.7.2017, p. 65). 85. 32017 D 1387: décision d'exécution (UE) 2017/1387 de la Commission du 24 juillet 2017 autorisant la mise sur le marché d'une préparation enzymatique à base de prolyl- oligopeptidase produite avec une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus niger en tant que nouvel aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 194 du 26.7.2017, p. 65). 86. 32017 D 2078: décision d'exécution (UE) 2017/2078 de la Commission du 10 novembre 2017 autorisant une extension de l'utilisation des bêta-glucanes de levure en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 295 du 14.11.2017, p. 77), telle que modifiée par: – 32019 R 1272: règlement d'exécution (UE) 2019/1272 de la Commission du 29 juillet 2019 (JO L 201 du 30.7.2019, p. 3). 87. 32017 D 2079: décision d'exécution (UE) 2017/2079 de la Commission du 10 novembre 2017 autorisant la mise sur le marché de l'extrait riche en taxifoline en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 295 du 14.11.2017, p. 81). 88. 32017 D 2201: décision d'exécution (UE) 2017/2201 de la Commission du 27 novembre 2017 autorisant la mise sur le marché autorisant la mise sur le marché du 2′-fucosyllactose produit avec la souche de Escherichia coli BL21 en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 313 du 29.11.2017, p. 5). 89. 32017 D 2353: décision d'exécution (UE) 2017/2353 de la Commission du 14 décembre 2017 autorisant la mise sur le marché de l'huile extraite du Calanus finmarchicus en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 336 du 16.12.2017, p. 45). 90. 32017 D 2354: décision d'exécution (UE) 2017/2354 de la Commission du 14 décembre 2017 autorisant une extension de l'utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 336 du 16.12.2017, p. 49). 91. 32017 D 2355: décision d'exécution (UE) 2017/2355 de la Commission du 14 décembre 2017 autorisant la mise sur le marché de champignons traités aux UV en tant que nouvel aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 336 du 16.12.2017, p. 52). 92. 32017 D 2373: décision d'exécution (UE) 2017/2373 de la Commission du 14 décembre 2017 autorisant la mise sur le marché de l'hydroxytyrosol en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 337 du 19.12.2017, p. 56). 93. 32017 D 2375: décision d'exécution (UE) 2017/2375 de la Commission du 15 décembre 2017 autorisant la mise sur le marché de l'acide N-acétyl-D-neuraminique en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 337 du 19.12.2017, p. 63). 94. 32017 R 2468: règlement d'exécution (UE) 2017/2468 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant les exigences administratives et scientifiques applicables aux aliments traditionnels en provenance de pays tiers conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 30.12.2017, p. 55), tel que modifié par: – 32020 R 1824: règlement d'exécution (UE) 2020/1824 de la Commission du 2 décembre 2020 (JO L 406 du 3.12.2020, p. 51). 95. 32017 R 2469: règlement d'exécution (UE) 2017/2469 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant les exigences administratives et scientifiques applicables aux demandes visées à l'article 10 du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 30.12.2017, p. 64), tel que modifié par: – 32020 R 1772: règlement d'exécution (UE) 2020/1772 de la Commission du 26 novembre 2020 (JO L 398 du 27.11.2020, p. 13). 96. 32017 R 2470: règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 31.12.2017, p. 72), tel que modifié par: – 32018 R 0460: règlement d'exécution (UE) 2018/460 de la Commission du 20 mars 2018 (JO L 78 du 21.3.2018, p. 2), – 32018 R 0461: règlement d'exécution (UE) 2018/461 de la Commission du 20 mars 2018 (JO L 78 du 21.3.2018, p. 7), – 32018 R 0462: règlement d'exécution (UE) 2018/462 de la Commission du 20 mars 2018 (JO L 78 du 21.3.2018, p. 11), – 32018 R 0469: règlement d'exécution (UE) 2018/469 de la Commission du 21 mars 2018 (JO L 79 du 22.3.2018, p. 11), – 32018 R 0991: règlement d'exécution (UE) 2018/991 de la Commission du 12 juillet 2018 (JO L 177 du 13.7.2018, p. 9), – 32018 R 1011: règlement d'exécution (UE) 2018/1011 de la Commission du 17 juillet 2018 (JO L 181 du 18.7.2018, p. 4), – 32018 R 1018: règlement d'exécution (UE) 2018/1018 de la Commission du 18 juillet 2018 (JO L 183 du 19.7.2018, p. 4), – 32018 R 1032: règlement d'exécution (UE) 2018/1032 de la Commission du 20 juillet 2018 (JO L 185 du 23.7.2018, p. 9), – 32018 R 1122: règlement d'exécution (UE) 2018/1122 de la Commission du 10 août 2018 (JO L 204 du 13.8.2018, p. 36), – 32018 R 1123: règlement d'exécution (UE) 2018/1123 de la Commission du 10 août 2018 (JO L 204 du 13.8.2018, p. 41), – 32018 R 1132: règlement d'exécution (UE) 2018/1132 de la Commission du 13 août 2018 (JO L 205 du 14.8.2018, p. 15), – 32018 R 1133: règlement d'exécution (UE) 2018/1133 de la Commission du 13 août 2018 (JO L 205 du 14.8.2018, p. 18), – 32018 R 1293: règlement d'exécution (UE) 2018/1293 de la Commission du 26 septembre 2018 (JO L 243 du 27.9.2018, p. 2), – 32018 R 1631: règlement d'exécution (UE) 2018/1631 de la Commission du 30 octobre 2018 (JO L 272 du 31.10.2018, p. 17), – 32018 R 1632: règlement d'exécution (UE) 2018/1632 de la Commission du 30 octobre 2018 (JO L 272 du 31.10.2018, p. 23), – 32018 R 1133: règlement d'exécution (UE) 2018/1133 de la Commission du 13 août 2018 (JO L 272 du 31.10.2018, p. 29), – 32018 R 1647: règlement d'exécution (UE) 2018/1647 de la Commission du 31 octobre 2018 (JO L 274 du 5.11.2018, p. 51), – 32018 R 1648: règlement d'exécution (UE) 2018/1648 de la Commission du 29 octobre 2018 (JO L 275 du 6.11.2018, p. 1), – 32018 R 1991: règlement d'exécution (UE) 2018/1991 de la Commission du 13 décembre 2018 (JO L 320 du 17.12.2018, p. 22), – 32018 R 2016: règlement d'exécution (UE) 2018/2016 de la Commission du 18 décembre 2018 (JO L 323 du 19.12.2018, p. 1), – 32018 R 2017: règlement d'exécution (UE) 2018/2017 de la Commission du 18 décembre 2018 (JO L 323 du 19.12.2018, p. 4), – 32019 R 0108: règlement d'exécution (UE) 2019/108 de la Commission du 24 janvier 2019 (JO L 23 du 25.1.2019, p. 4), – 32019 R 0109: règlement d'exécution (UE) 2019/109 de la Commission du 24 janvier 2019 (JO L 23 du 25.1.2019, p. 7), – 32019 R 0110: règlement d'exécution (UE) 2019/110 de la Commission du 24 janvier 2019 (JO L 23 du 25.1.2019, p. 11), – 32019 R 0387: règlement d'exécution (UE) 2019/387 de la Commission du 11 mars 2019 (JO L 70 du 12.3.2019, p. 17), – 32019 R 0388: règlement d'exécution (UE) 2019/388 de la Commission du 11 mars 2019 (JO L 70 du 12.3.2019, p. 21), – 32019 R 0456: règlement d'exécution (UE) 2019/456 de la Commission du 20 mars 2019 (JO L 79 du 21.3.2019, p. 13), – 32019 R 0506: règlement d'exécution (UE) 2019/506 de la Commission du 26 mars 2019 (JO L 85 du 27.3.2019, p. 11), – 32019 R 1294: règlement d'exécution (UE) 2019/1294 de la Commission du 1er août 2019 (JO L 204 du 2.8.2019, p. 16), – 32019 R 1314: règlement d'exécution (UE) 2019/1314 de la Commission du 2 août 2019 (JO L 205 du 5.8.2019, p. 4), – 32019 R 1686: règlement d'exécution (UE) 2019/1686 de la Commission du 8 octobre 2019 (JO L 258 du 9.10.2019, p. 13), – 32019 R 1976: règlement d'exécution (UE) 2019/1976 de la Commission du 25 novembre 2019 (JO L 308 du 29.11.2019, p. 40), – 32019 R 1979: règlement d'exécution (UE) 2019/1979 de la Commission du 26 novembre 2019 (JO L 308 du 29.11.2019, p. 62), – 32019 R 2165: règlement d'exécution (UE) 2019/2165 de la Commission du 17 décembre 2019 (JO L 328 du 18.12.2019, p. 81), – 32020 R 0016: règlement d'exécution (UE) 2020/16 de la Commission du 10 janvier 2020 (JO L 7 du 14.1.2020, p. 6), – 32020 R 0024: règlement d'exécution (UE) 2020/24 de la Commission du 13 janvier 2020 (JO L 8 du 14.1.2020, p. 12), – 32020 R 0206: règlement d'exécution (UE) 2020/206 de la Commission du 14 février 2020 (JO L 43 du 17.2.2020, p. 66), – 32020 R 0443: règlement d'exécution (UE) 2020/443 de la Commission du 25 mars 2020 (JO L 92 du 26.3.2020, p. 7), – 32020 R 0478: règlement d'exécution (UE) 2020/478 de la Commission du 1er avril 2020 (JO L 102 du 2.4.2020, p. 1), – 32020 R 0916: règlement d'exécution (UE) 2020/916 de la Commission du 1er juillet 2020 (JO L 209 du 2.7.2020, p. 6), – 32020 R 0917: règlement d'exécution (UE) 2020/917 de la Commission du 1er juillet 2020 (JO L 209 du 2.7.2020, p. 10), – 32020 R 0973: règlement d'exécution (UE) 2020/973 de la Commission du 6 juillet 2020 (JO L 215 du 7.7.2020, p. 7), – 32020 R 1163: règlement d'exécution (UE) 2020/1163 de la Commission du 6 août 2020 (JO L 258 du 7.8.2020, p. 1), – 32020 R 1559: règlement d'exécution (UE) 2020/1559 de la Commission du 26 octobre 2020 (JO L 357 du 27.10.2020, p. 7), – 32020 R 1634: règlement d'exécution (UE) 2020/1634 de la Commission du 4 novembre 2020 (JO L 367 du 5.11.2020, p. 39), – 32020 R 1820: règlement d'exécution (UE) 2020/1820 de la Commission du 2 décembre 2020 (JO L 406 du 3.12.2020, p. 29), – 32020 R 1821: règlement d'exécution (UE) 2020/1821 de la Commission du 2 décembre 2020 (JO L 406 du 3.12.2020, p. 34), – 32020 R 1822: règlement d'exécution (UE) 2020/1822 de la Commission du 2 décembre 2020 (JO L 406 du 3.12.2020, p. 39), – 32020 R 1993: règlement d'exécution (UE) 2020/1993 de la Commission du 4 décembre 2020 (JO L 410 du 7.12.2020, p. 62), – 32021 R 0050: règlement d'exécution (UE) 2021/50 de la Commission du 22 janvier 2021 (JO L 23 du 25.1.2021, p. 7), – 32021 R 0051: règlement d'exécution (UE) 2021/51 de la Commission du 22 janvier 2021 (JO L 23 du 25.1.2021, p. 10), – 32021 R 0082: règlement d'exécution (UE) 2021/82 de la Commission du 27 janvier 2021 (JO L 29 du 28.1.2021, p. 16), – 32021 R 0096: règlement d'exécution (UE) 2021/96 de la Commission du 28 janvier 2021 (JO L 31 du 29.1.2021, p. 201), – 32021 R 0120: règlement d'exécution (UE) 2021/120 de la Commission du 2 février 2021 (JO L 37 du 3.2.2021, p. 1), – 32021 R 0668: règlement d'exécution (UE) 2021/668 de la Commission du 23 avril 2021 (JO L 141 du 26.4.2021, p. 3), – 32021 R 0670: règlement d'exécution (UE) 2021/670 de la Commission du 23 avril 2021 (JO L 141 du 26.4.2021, p. 14), – 32021 R 0882: règlement d'exécution (UE) 2021/882 de la Commission du 1er juin 2021 (JO L 194 du 2.6.2021, p. 16), – 32021 R 0900: règlement d'exécution (UE) 2021/900 de la Commission du 3 juin 2021 (JO L 197 du 4.6.2021, p. 71), – 32021 R 0912: règlement d'exécution (UE) 2021/912 de la Commission du 4 juin 2021 (JO L 199 du 7.6.2021, p. 10), – 32021 R 1319: règlement d'exécution (UE) 2021/1319 de la Commission du 9 août 2021 (JO L 286 du 10.8.2021, p. 12), – 32021 R 1326: règlement d'exécution (UE) 2021/1326 de la Commission du 10 août 2021 (JO L 288 du 11.8.2021, p. 24), – 32021 R 1377: règlement d'exécution (UE) 2021/1377 de la Commission du 19 août 2021 (JO L 297 du 20.8.2021, p. 20), – 32021 R 1974: règlement d'exécution (UE) 2021/1974 de la Commission du 12 novembre 2021 (JO L 402 du 15.11.2021, p. 5), – 32021 R 1975: règlement d'exécution (UE) 2021/1975 de la Commission du 12 novembre 2021 (JO L 402 du 15.11.2021, p. 10), – 32021 R 2029: règlement d'exécution (UE) 2021/2029 de la Commission du 19 novembre 2021 (JO L 415 du 22.11.2021, p. 9), – 32021 R 2079: règlement d'exécution (UE) 2021/2079 de la Commission du 26 novembre 2021 (JO L 426 du 29.11.2021, p. 16), – 32021 R 2129: règlement d'exécution (UE) 2021/2129 de la Commission du 2 décembre 2021 (JO L 432 du 3.12.2021, p. 13), – 32021 R 2191: règlement d'exécution (UE) 2021/2191 de la Commission du 10 décembre 2021 (JO L 445 du 13.12.2021, p. 1), – 32022 R 0047: règlement d'exécution (UE) 2022/47 de la Commission du 13 janvier 2022 (JO L 9 du 14.1.2022, p. 29), – 32022 R 0168: règlement d'exécution (UE) 2022/168 de la Commission du 8 février 2022 (JO L 28 du 9.2.2022, p. 5), – 32022 R 0169: règlement d'exécution (UE) 2022/169 de la Commission du 8 février 2022 (JO L 28 du 9.2.2022, p. 10), – 32022 R 0187: règlement d'exécution (UE) 2022/187 de la Commission du 10 février 2022 (JO L 30 du 11.2.2022, p. 102), – 32022 R 0188: règlement d'exécution (UE) 2022/188 de la Commission du 10 février 2022 (JO L 30 du 11.2.2022, p. 108), – 32022 R 0196: règlement d'exécution (UE) 2022/196 de la Commission du 11 février 2022 (JO L 31 du 14.2.2022, p. 46), – 32022 R 0672: règlement d'exécution (UE) 2022/672 de la Commission du 22 avril 2022 (JO L 122 du 25.4.2022, p. 24), – 32022 R 0673: règlement d'exécution (UE) 2022/673 de la Commission du 22 avril 2022 (JO L 122 du 25.4.2022, p. 27), – 32022 R 0684: règlement d'exécution (UE) 2022/684 de la Commission du 28 avril 2022 (JO L 126 du 29.4.2022, p. 10), – 32022 R 0961: règlement d'exécution (UE) 2022/961 de la Commission du 20 juin 2022 (JO L 165 du 21.6.2022, p. 41), – 32022 R 0965: règlement d'exécution (UE) 2022/965 de la Commission du 21 juin 2022 (JO L 166 du 22.6.2022, p. 118), – 32022 R 0966: règlement d'exécution (UE) 2022/966 de la Commission du 21 juin 2022 (JO L 166 du 22.6.2022, p. 125), – 32022 R 1160: règlement d'exécution (UE) 2022/1160 de la Commission du 5 juillet 2022 (JO L 179 du 6.7.2022, p. 25), – 32022 R 1365: règlement d'exécution (UE) 2022/1365 de la Commission du 4 août 2022 (JO L 205 du 5.8.2022, p. 230), – 32022 R 1373: règlement d'exécution (UE) 2022/1373 de la Commission du 8 août 2022 (JO L 206 du 8.8.2022, p. 28), – 32022 R 1381: règlement d'exécution (UE) 2022/1381 de la Commission du 8 août 2022 (JO L 207 du 9.8.2022, p. 12), – 32022 R 2534: règlement d'exécution (UE) 2022/2534 de la Commission du 21 décembre 2022 (JO L 328 du 22.12.2022, p. 85), – 32022 R 2535: règlement d'exécution (UE) 2022/2535 de la Commission du 21 décembre 2022 (JO L 328 du 22.12.2022, p. 91). 97. 32018 R 0456: règlement d'exécution (UE) 2018/456 de la Commission du 19 mars 2018 relatif aux étapes de la procédure de consultation en vue de la détermination du statut de nouvel aliment conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 77 du 20.3.2018, p. 6). 98. 32018 R 0460: règlement d'exécution (UE) 2018/460 de la Commission du 20 mars 2018 autorisant la mise sur le marché des phlorotannins d'Ecklonia cava en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 78 du 21.3.2018, p. 2). 99. 32018 R 0461: règlement d'exécution (UE) 2018/461 de la Commission du 20 mars 2018 autorisant une extension de l'utilisation de l'extrait riche en taxifoline en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 78 du 21.3.2018, p. 7). 100. 32018 R 0462: règlement d'exécution (UE) 2018/462 de la Commission du 20 mars 2018 autorisant une extension de l'utilisation de la L-ergothionéine en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 78 du 21.3.2018, p. 11). 101. 32018 R 0469: règlement d'exécution (UE) 2018/469 de la Commission du 21 mars 2018 autorisant la mise sur le marché d'un extrait des racines de trois plantes (Cynanchum wilfordii Hemsley, Phlomis umbrosa Turcz. et Angelica gigas Nakai) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 79 du 22.3.2018, p. 11). 102. 32018 R 0991: règlement d'exécution (UE) 2018/991 de la Commission du 12 juillet 2018 autorisant la mise sur le marché de l'hydrolysat du lysozyme de blanc d'œuf de poule en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 177 du 13.7.2018, p. 9). 103. 32018 R 1011: règlement d'exécution (UE) 2018/1011 de la Commission du 17 juillet 2018 autorisant une extension des niveaux d'utilisation des champignons traités aux UV en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 181 du 18.7.2018, p. 4). 104. 32018 R 1018: règlement d'exécution (UE) 2018/1018 de la Commission du 18 juillet 2018 autorisant une extension de l'utilisation de la levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traitée par UV en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 183 du 19.7.2018, p. 9). 105. 32018 R 1032: règlement d'exécution (UE) 2018/1032 de la Commission du 20 juillet 2018 autorisant une extension de l'utilisation de l'huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp. en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 185 du 23.7.2018, p. 9). 106. 32018 R 1122: règlement d'exécution (UE) 2018/1122 de la Commission du 10 août 2018 autorisant la mise sur le marché de sel disodique de pyrroloquinoléine-quinone en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 204 du 13.8.2018, p. 36). 107. 32018 R 1123: règlement d'exécution (UE) 2018/1123 de la Commission du 10 août 2018 autorisant la mise sur le marché du chlorure de 1-méthylnicotinamide en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 204 du 13.8.2018, p. 41). 108. 32018 R 1132: règlement d'exécution (UE) 2018/1132 de la Commission du 13 août 2018 autorisant le changement de la dénomination et de l'exigence d'étiquetage spécifique du nouvel aliment "zéaxanthine" en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 205 du 14.8.2018, p. 15). 109. 32018 R 1133: règlement d'exécution (UE) 2018/1133 de la Commission du 13 août 2018 autorisant la mise sur le marché de parties aériennes séchées de Hoodia parviflora en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 205 du 14.8.2018, p. 18). 110. 32018 R 1631: règlement d'exécution (UE) 2018/1631 de la Commission du 30 octobre 2018 autorisant la mise sur le marché de poudre d'extrait de canneberge en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 272 du 31.10.2018, p. 17). 111. 32018 R 1632: règlement d'exécution (UE) 2018/1632 de la Commission du 30 octobre 2018 autorisant la mise sur le marché de l'isolat de protéines de lactosérum doux de lait de bovin en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 272 du 31.10.2018, p. 23). 112. 32018 R 1633: règlement d'exécution (UE) 2018/1633 de la Commission du 30 octobre 2018 autorisant la mise sur le marché de concentré peptidique de crevette raffiné en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 272 du 31.10.2018, p. 29). 113. 32018 R 1647: règlement d'exécution (UE) 2018/1647 de la Commission du 31 octobre 2018 autorisant la mise sur le marché d'hydrolysat de membrane d'œuf en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 274 du 5.11.2018, p. 51). 114. 32018 R 1648: règlement d'exécution (UE) 2018/1648 de la Commission du 29 octobre 2018 autorisant la mise sur le marché de xylo-oligosaccharides en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 275 du 6.11.2018, p. 1). 115. 32018 R 1991: règlement d'exécution (UE) 2018/1991 de la Commission du 13 décembre 2018 autorisant la mise sur le marché des baies de Lonicera caerulea L. en tant qu'aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 320 du 17.12.2018, p. 22). 116. 32018 R 2016: règlement d'exécution (UE) 2018/2016 de la Commission du 18 décembre 2018 autorisant la mise sur le marché des grains décortiqués de Digitaria exilis en tant qu'aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 323 du 19.12.2018, p. 1). 117. 32018 R 2017: règlement d'exécution (UE) 2018/2017 de la Commission du 18 décembre 2018 autorisant la mise sur le marché du sirop de Sorghum bicolor (L.) Moench en tant qu'aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 323 du 19.12.2018, p. 4). 118. 32019 R 0108: règlement d'exécution (UE) 2019/108 de la Commission du 24 janvier 2019 autorisant la modification des spécifications du nouvel ingrédient alimentaire "extrait lipidique de krill de l'Antarctique (Euphausia superba)" en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 23 du 25.1.2019, p. 4). 119. 32019 R 0109: règlement d'exécution (UE) 2019/109 de la Commission du 24 janvier 2019 autorisant une extension de l'utilisation de l'huile extraite de Schizochytrium sp. en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 23 du 25.1.2019, p. 7). 120. 32019 R 0110: règlement d'exécution (UE) 2019/110 de la Commission du 24 janvier 2019 autorisant une extension de l'utilisation de l'huile d'Allanblackia en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 23 du 25.1.2019, p. 11). 121. 32019 R 0387: règlement d'exécution (UE) 2019/387 de la Commission du 11 mars 2019 autorisant une extension de l'utilisation de l'huile extraite de Schizochytrium sp.

(ATCC PTA-9695) en tant que nouvel aliment ainsi que la modification de la dénomination et de l'exigence d'étiquetage spécifique de l'huile extraite de Schizochytrium sp.

(ATCC PTA-9695) en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 70 du 12.3.2019, p. 17). 122. 32019 R 0388: règlement d'exécution (UE) 2019/388 de la Commission du 11 mars 2019 autorisant la modification des spécifications du nouvel aliment "2′-fucosyllactose produit avec la souche d'Escherichia coli K-12" en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 70 du 12.3.2019, p. 21). 123. 32019 R 0456: règlement d'exécution (UE) 2019/456 de la Commission du 20 mars 2019 autorisant la modification des spécifications du nouvel aliment que constitue l'huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum) conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 79 du 21.3.2019, p. 13). 124. 32019 R 0506: règlement d'exécution (UE) 2019/506 de la Commission du 26 mars 2019 autorisant la mise sur le marché du D-ribose en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 85 du 27.3.2019, p. 11). 125. 32019 R 0760: règlement d'exécution (UE) 2019/760 de la Commission du 13 mai 2019 autorisant la mise sur le marché de biomasse de levures de Yarrowia lipolytica en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 125 du 14.5.2019, p. 13). 126. 32019 R 1294: règlement d'exécution (UE) 2019/1294 de la Commission du 1er août 2019 autorisant la mise sur le marché de la bétaïne en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 204 du 2.8.2019, p. 16). 127. 32019 R 1314: règlement d'exécution (UE) 2019/1314 de la Commission du 2 août 2019 autorisant la modification des spécifications du nouvel aliment "lacto-N-néotétraose" produit avec la souche d'Escherichia coli K-12 en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 205 du 5.8.2019, p. 4). 128. 32019 R 1686: règlement d'exécution (UE) 2019/1686 de la Commission du 8 octobre 2019 autorisant l'extension de l'utilisation de l'isolat de protéines de lactosérum doux de lait de bovin en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 258 du 9.10.2019, p. 13). 129. 32019 R 1976: règlement d'exécution (UE) 2019/1976 de la Commission du 25 novembre 2019 autorisant la mise sur le marché de la phénylcapsaïcine en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 308 du 29.11.2019, p. 40). 130. 32019 R 1979: règlement d'exécution (UE) 2019/1979 de la Commission du 26 novembre 2019 autorisant la mise sur le marché du mélange 2'-fucosyllactose/difucosyllactose en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 308 du 29.11.2019, p. 62). 131. 32019 R 2165: règlement d'exécution (UE) 2019/2165 de la Commission du 17 décembre 2019 autorisant la modification des spécifications du nouvel aliment que constitue l'huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum) conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 328 du 18.12.2019, p. 81). 132. 32020 R 0016: règlement d'exécution (UE) 2020/16 de la Commission du 10 janvier 2020 autorisant la mise sur le marché de chlorure de nicotinamide riboside en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 7 du 13.1.2020, p. 6). 133. 32020 R 0024: règlement d'exécution (UE) 2020/24 de la Commission du 13 janvier 2020 autorisant une extension de l'utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel aliment et la modification des conditions d'utilisation et des exigences spécifiques d'étiquetage des graines de chia (Salvia hispanica) en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 8 du 14.1.2020, p. 12). 134. 32020 R 0206: règlement d'exécution (UE) 2020/206 de la Commission du 14 février 2020 autorisant la mise sur le marché de la pulpe de cacao (Theobroma cacao L.), de son jus et de son jus concentré en tant qu'aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 43 du 17.2.2020, p. 66). 135. 32020 R 0443: règlement d'exécution (UE) 2020/443 de la Commission du 25 mars 2020 autorisant la modification des spécifications du nouvel aliment "extrait de germe de blé (Triticum aestivum) riche en spermidine" conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 92 du 26.3.2020, p. 7). 136. 32020 R 0484: règlement d'exécution (UE) 2020/484 de la Commission du 2 avril 2020 autorisant la mise sur le marché du lacto-N-tétraose en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 103 du 3.4.2020, p. 3). 137. 32020 R 0500: règlement d'exécution (UE) 2020/500 de la Commission du 6 avril 2020 autorisant la mise sur le marché de poudres partiellement dégraissées de graines de chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 109 du 7.4.2020, p. 2). 138. 32020 R 0916: règlement d'exécution (UE) 2020/916 de la Commission du 1er juillet 2020 autorisant l'extension de l'utilisation des xylo-oligosaccharides en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 209 du 2.7.2020, p. 6). 139. 32020 R 0917: règlement d'exécution (UE) 2020/917 de la Commission du 1er juillet 2020 autorisant la mise sur le marché d'une infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephora Pierre ex A. Froehner en tant qu'aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 209 du 2.7.2020, p. 10). 140. 32020 R 0973: règlement d'exécution (UE) 2020/973 de la Commission du 6 juillet 2020 autorisant une modification des conditions d'utilisation du nouvel aliment "extrait protéique de rein de porc" et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 215 du 7.7.2020, p. 7). 141. 32020 R 1163: règlement d'exécution (UE) 2020/1163 de la Commission du 6 août 2020 autorisant la mise sur le marché de poudre de champignons contenant de la vitamine D2 en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 258 du 7.8.2020, p. 1). 142. 32020 R 1634: règlement d'exécution (UE) 2020/1634 de la Commission du 4 novembre 2020 autorisant la mise sur le marché de sucres obtenus à partir de pulpe de cacao (Theobroma cacao L.) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 367 du 5.11.2020, p. 39). 143. 32020 R 1820: règlement d'exécution (UE) 2020/1820 de la Commission du 2 décembre 2020 autorisant la mise sur le marché d'Euglena gracilis séchée en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 406 du 3.12.2020, p. 29). 144. 32020 R 1821: règlement d'exécution (UE) 2020/1821 de la Commission du 2 décembre 2020 autorisant la mise sur le marché d'un extrait de Panax notoginseng et d'Astragalus membranaceus en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 406 du 3.12.2020, p. 34). 145. 32020 R 1822: règlement d'exécution (UE) 2020/1822 de la Commission du 2 décembre 2020 autorisant la mise sur le marché de biomasse de levure (Yarrowia lipolytica) au chrome en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 406 du 3.12.2020, p. 39). 146. 32020 R 1993: règlement d'exécution (UE) 2020/1993 de la Commission du 4 décembre 2020 autorisant la mise sur le marché de biomasse de levure (Yarrowia lipolytica) au sélénium en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 410 du 7.12.2020, p. 62). 147. 32021 R 0050: règlement d'exécution (UE) 2021/50 de la Commission du 22 janvier 2021 autorisant une extension de l'utilisation et une modification des spécifications du nouvel aliment "mélange 2′-fucosyllactose/difucosyllactose" et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 23 du 25.1.2021, p. 7). 148. 32021 R 0051: règlement d'exécution (UE) 2021/51 de la Commission du 22 janvier 2021 autorisant une modification des conditions d'utilisation du nouvel aliment "trans-resvératrol" en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 23 du 25.1.2021, p. 10). 149. 32021 R 0082: règlement d'exécution (UE) 2021/82 de la Commission du 27 janvier 2021 autorisant la mise sur le marché du sel de sodium de 6'-sialyllactose en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 29 du 28.1.2021, p. 16). 150. 32021 R 0096: règlement d'exécution (UE) 2021/96 de la Commission du 28 janvier 2021 autorisant la mise sur le marché du sel de sodium de 3'-sialyllactose en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 31 du 29.1.2021, p. 201). 151. 32021 R 0120: règlement d'exécution (UE) 2021/120 de la Commission du 2 février 2021 autorisant la mise sur le marché de poudre de graines partiellement déshuilées de navette (Brassica rapa L.) et de colza (Brassica napus L.) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 37 du 3.2.2021, p. 1). 152. 32021 R 0668: règlement d'exécution (UE) 2021/668 de la Commission du 23 avril 2021 autorisant une modification des conditions d'utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel aliment en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 141 du 26.4.2021, p. 3). 153. 32021 R 0670: règlement d'exécution (UE) 2021/670 de la Commission du 23 avril 2021 autorisant la mise sur le marché de l'huile extraite de Schizochytrium sp.

(WZU477) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 141 du 26.4.2021, p. 14). 154. 32021 R 0882: règlement d'exécution (UE) 2021/882 de la Commission du 1er juin 2021 autorisant la mise sur le marché de larves séchées de Tenebrio molitor en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 194 du 2.6.2021, p. 16). 155. 32021 R 0900: règlement d'exécution (UE) 2021/900 de la Commission du 3 juin 2021 autorisant une modification des conditions d'utilisation du nouvel aliment "galacto-oligosaccharide" en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 197 du 4.6.2021, p. 71). 156. 32021 R 0912: règlement d'exécution (UE) 2021/912 de la Commission du 4 juin 2021 autorisant des modifications des spécifications du nouvel aliment lacto-N-néotétraose (de source microbienne) et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 199 du 7.6.2021, p. 10). 157. 32021 R 1319: règlement d'exécution (UE) 2021/1319 de la Commission du 9 août 2021 autorisant des modifications des spécifications du nouvel aliment "huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)" et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 286 du 10.8.2021, p. 12). 158. 32021 R 1326: règlement d'exécution (UE) 2021/1326 de la Commission du 10 août 2021 autorisant la mise sur le marché de l'huile extraite de Schizochytrium sp.

(FCC-3204) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 288 du 11.8.2021, p. 24). 159. 32021 R 1377: règlement d'exécution (UE) 2021/1377 de la Commission du 19 août 2021 autorisant une modification des conditions d'utilisation du nouvel aliment "oléorésine riche en astaxanthine extraite de l'algue Haematococcus pluvialis" en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 297 du 20.8.2021, p. 20). 160. 32021 R 1974: règlement d'exécution (UE) 2021/1974 de la Commission du 12 novembre 2021 autorisant la mise sur le marché de fruits séchés de Synsepalum dulcificum en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 402 du 15.11.2021, p. 5). 161. 32021 R 1975: règlement d'exécution (UE) 2021/1975 de la Commission du 12 novembre 2021 autorisant la mise sur le marché de formes congelée, séchée et en poudre de Locusta migratoria en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 402 du 15.11.2021, p. 10). 162. 32021 R 2029: règlement d'exécution (UE) 2021/2029 de la Commission du 19 novembre 2021 autorisant la mise sur le marché du 3-fucosyllactose (3-FL) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 415 du 22.11.2021, p. 9). 163. 32021 R 2079: règlement d'exécution (UE) 2021/2079 de la Commission du 26 novembre 2021 autorisant la mise sur le marché de poudre de champignons contenant de la vitamine D2 en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 426 du 29.11.2021, p. 16). 164. 32021 R 2129: règlement d'exécution (UE) 2021/2129 de la Commission du 2 décembre 2021 autorisant la mise sur le marché du fructoborate de calcium en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 432 du 3.12.2021, p. 13). 165. 32021 R 2191: règlement d'exécution (UE) 2021/2191 de la Commission du 10 décembre 2021 autorisant la mise sur le marché de plantes fraîches de Wolffia arrhiza et/ou de Wolffia globosa en tant qu'aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 445 du 13.12.2021, p. 1). 166. 32022 R 0047: règlement d'exécution (UE) 2022/47 de la Commission du 13 janvier 2022 autorisant la mise sur le marché de la pulpe séchée de cerises de café de Coffea arabica L. et/ou de Coffea canephora Pierre ex A. Froehner et de son infusion en tant qu'aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 9 du 14.1.2022, p. 29). 167. 32022 R 0168: règlement d'exécution (UE) 2022/168 de la Commission du 8 février 2022 autorisant la mise sur le marché d'Akkermansia muciniphila pasteurisée en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 28 du 9.2.2022, p. 5). 168. 32022 R 0169: règlement d'exécution (UE) 2022/169 de la Commission du 8 février 2022 autorisant la mise sur le marché des formes congelée, séchée et en poudre de vers de farine (larves de Tenebrio molitor) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 28 du 9.2.2022, p. 10). 169. 32022 R 0187: règlement d'exécution (UE) 2022/187 de la Commission du 10 février 2022 autorisant la mise sur le marché des acides gras cétylés en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 30 du 11.2.2022, p. 102). 170. 32022 R 0188: règlement d'exécution (UE) 2022/188 de la Commission du 10 février 2022 autorisant la mise sur le marché de formes congelée, séchée et en poudre d'Acheta domesticus en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 30 du 11.2.2022, p. 108). 171. 32022 R 0196: règlement d'exécution (UE) 2022/196 de la Commission du 11 février 2022 autorisant une extension de l'utilisation et une modification des spécifications de la levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traitée par UV en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 31 du 14.2.2022, p. 46). 172. 32022 R 0673: règlement d'exécution (UE) 2022/673 de la Commission du 22 avril 2022 autorisant la mise sur le marché de la protéine de haricot mungo (Vigna radiata) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 122 du 25.4.2022, p. 27). 173. 32022 R 0961: règlement d'exécution (UE) 2022/961 de la Commission du 20 juin 2022 autorisant la mise sur le marché des tétrahydrocurcuminoïdes en tant que nouveaux aliments et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 165 du 21.6.2022, p. 41). 174. 32022 R 0965: règlement d'exécution (UE) 2022/965 de la Commission du 21 juin 2022 autorisant la mise sur le marché d'amandons de la variété comestible de Jatropha curcas L. en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 166 du 22.6.2022, p. 118). 175. 32022 R 1373: règlement d'exécution (UE) 2022/1373 de la Commission du 5 août 2022 autorisant la mise sur le marché de tartrate-adipate d'hydroxyde de fer en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 206 du 8.8.2022, p. 28). 176. 32022 R 2534: règlement d'exécution (UE) 2022/2534 de la Commission du 21 décembre 2022 autorisant la mise sur le marché de la bêta-lactoglobuline (β-lactoglobuline) de lait de bovin en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 328 du 22.12.2022, p. 85). 177. 32022 R 2535: règlement d'exécution (UE) 2022/2535 de la Commission du 21 décembre 2022 autorisant la mise sur le marché de poudre de mycéliums d'Antrodia camphorata lyophilisés en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 328 du 22.12.2022, p. 91). 178. 32023 R 0004: règlement d'exécution (UE) 2023/4 de la Commission du 3 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché de poudre de champignons contenant de la vitamine D2 en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 2 du 4.1.2023, p. 3). 179. 32023 R 0005: règlement d'exécution (UE) 2023/5 de la Commission du 3 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché de la poudre d'Acheta domesticus (grillons domestiques) partiellement dégraissés en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 2 du 4.1.2023, p. 9). 180. 32023 R 0006: règlement d'exécution (UE) 2023/6 de la Commission du 3 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché de protéines de pois et de riz fermentées par du mycélium de Lentinula edodes (champignon shii-take) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 2 du 4.1.2023, p. 16). 181. 32023 R 0007: règlement d'exécution (UE) 2023/7 de la Commission du 3 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché du lacto-N-tétraose produit avec des souches dérivées d'Escherichia coli BL21(DE3) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 2 du 4.1.2023, p. 21). 182. 32023 R 0052: règlement d'exécution (UE) 2023/52 de la Commission du 4 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché du 3-fucosyllactose produit avec des souches dérivées d'Escherichia coli BL21(DE3) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 3 du 5.1.2023, p. 1). 183. 32023 R 0058: règlement d'exécution (UE) 2023/58 de la Commission du 5 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché des formes congelée, lyophilisée, en pâte et en poudre de larves d'Alphitobius diaperinus (petit ténébrion mat) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 5 du 6.1.2023, p. 10). 184. 32023 R 0065: règlement d'exécution (UE) 2023/65 de la Commission du 6 janvier 2023 rectifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments, le règlement d'exécution (UE) 2018/1648 autorisant la mise sur le marché de xylo-oligosaccharides en tant que nouvel aliment, le règlement d'exécution (UE) 2019/1686 autorisant l'extension de l'utilisation de l'isolat de protéines de lactosérum doux de lait de bovin en tant que nouvel aliment et le règlement d'exécution (UE) 2021/96 autorisant la mise sur le marché du sel de sodium de 3′-sialyllactose en tant que nouvel aliment (JO L 6 du 9.1.2023, p. 1). 185. 32023 R 0113: règlement d'exécution (UE) 2023/113 de la Commission du 16 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché du 3-fucosyllactose produit avec des souches dérivées d'Escherichia coli BL21(DE3) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 (JO L 15 du 17.1.2023, p. 1).