Règlement du 21-5-2026 d'utilisation des salles et espaces communaux du Commun d'Ordino, du 21 mai 2026 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 20. Espaces avec vestiaires
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 20. Espaces avec vestiaires
1. Les vestiaires des équipements communaux doivent être utilisés de manière adéquate et respectueuse par toutes les personnes usagères. Le personnel de conciergerie ou de nettoyage peut en vérifier l'état avant et après chaque utilisation afin d'en garantir la bonne conservation. Si des dégradations, une saleté exceptionnelle, un mauvais usage ou des manipulations inappropriées sont constatés, la personne responsable du groupe ou de l'activité qui l'a utilisé en dernier en est informée, et l'incident est consigné en vue de sa transmission au département compétent.
2. L'usager ou l'entité est responsable de tout mauvais usage, dommage ou altération des éléments du vestiaire, et doit prendre intégralement en charge les coûts de réparation, de remplacement ou de nettoyage nécessaires pour le remettre dans son état d'origine.
3. Il n'est pas permis de fumer, manger ou boire dans les vestiaires ; d'y introduire du verre ou des matériaux fragiles ; d'y effectuer des pratiques d'hygiène personnelle comportant des risques sanitaires, telles que se raser ou s'épiler ; ni de jouer avec du matériel sportif ou d'y nettoyer des chaussures sur les bancs ou les murs.
4. Les personnes usagères doivent laisser le vestiaire dans des conditions adéquates pour l'utilisation suivante, utiliser uniquement le vestiaire attribué par le service de conciergerie, faire un usage responsable de l'eau et des douches, déposer les déchets dans les conteneurs et manipuler avec soin les douches et les robinets.
5. Il est recommandé de porter des sandales de bain et d'éviter de laisser des objets de valeur dans les vestiaires, le Commun déclinant toute responsabilité en cas de perte, de disparition ou de vol de ceux-ci. Tout objet oublié est traité comme un objet perdu conformément aux protocoles internes.
Art. 20 du Règlement du 21-5-2026 d'utilisation des salles et espaces communaux du Commun d'Ordino, du 21 mai 2026, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2026-05-21/reglament-us-sales-espais-comunals/art-20
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.