Article 40. Bagages à l'intérieur de l'autobus

Article 40. Bagages à l'intérieur de l'autobus

1. Le transport de cartables ou de sacs à dos occupant des sièges destinés à un autre élève ou usager n'est pas permis et ils ne peuvent pas non plus être laissés dans le couloir du véhicule ; ils doivent être rangés sous le siège de devant ou l'élève peut les porter sur ses genoux ou à ses pieds.

2. Les usagers peuvent apporter des bagages ou du matériel spécifique à l'établissement scolaire ou inversement (sacs de voyage, valises, etc.) à condition que ce soit pour une raison scolaire (excursions, élèves internes ou qui nécessitent des bagages spéciaux, etc.), et ils doivent les placer dans les emplacements à bagages spécifiques de l'autobus, en suivant les indications du conducteur.

3. Les skis et l'équipement des sports de neige doivent obligatoirement être transportés dans les compartiments réservés aux valises. Il est strictement interdit de transporter les skis et tout autre type de matériel de ces sports dans un emplacement à l'intérieur de l'habitacle du véhicule qui ne soit pas approprié. À cet effet, le conducteur doit informer les usagers de l'endroit où ils peuvent déposer ce matériel pendant le parcours afin qu'il soit en sécurité.