Article 38. Correspondances

Article 38. Correspondances

1. Le Service de transport scolaire peut prévoir chaque année des arrêts de correspondance pour le transport scolaire, qui doivent être effectuées aux arrêts que désigne le Service lui-même. Des correspondances peuvent être effectuées aux arrêts d'autobus situés dans des villages où l'accès avec de grands autobus n'est pas possible ou est dangereux et dans les cas où le Service de transport scolaire, pour des motifs de sécurité des élèves et pour optimiser les trajets, l'estime opportun ou nécessaire.

2. Les arrêts de correspondance où les élèves descendent du premier autobus et les arrêts pour monter dans l'autobus qui les conduit jusqu'à l'arrêt de destination doivent être les mêmes.

3. Aux arrêts de correspondance, si les autobus ne coïncident pas à la même heure à l'arrêt établi pour effectuer la correspondance, les élèves de l'enseignement maternel et du premier enseignement doivent rester en attente à l'arrêt assigné comme correspondance du second autobus avec une accompagnatrice du transport scolaire. Les élèves à partir du deuxième enseignement se trouvant dans cette situation peuvent rester seuls en attente du second autobus de transport scolaire qui effectue la correspondance.