Règlement du service de transport scolaire, du 21 janvier 2026 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 33. Horaires de début des itinéraires
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 33. Horaires de début des itinéraires
Les horaires du matin du transport scolaire indiqués sur la carte correspondent à l'arrêt de départ de l'itinéraire que doit effectuer le véhicule. Les arrêts suivants de chaque itinéraire doivent donc être postérieurs à l'horaire de début figurant sur la carte.
Art. 33 du Règlement du service de transport scolaire, du 21 janvier 2026, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2026-01-21/reglament-servei-transport-escolar/art-33
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.