Règlement du ski scolaire, du 29 octobre 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 14. Forfaits
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 14. Forfaits
Dans le cadre des activités qui se déroulent dans les différents secteurs des stations de ski alpin, les élèves qui disposent du forfait de saison extrascolaire doivent l'utiliser pendant les journées de ski scolaire. Aux élèves qui ne disposent pas du forfait de saison extrascolaire, le Gouvernement remet le forfait de ski journalier en accord avec l'Association des exploitants de remontées mécaniques de sports d'hiver d'Andorre.
Art. 14 du Règlement du ski scolaire, du 29 octobre 2025, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-10-29/reglament-esqui-escolar/art-14
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.