Article 2. Caractéristiques des éléments susceptibles d'être installés

Article 2. Caractéristiques des éléments susceptibles d'être installés

Les terrasses situées dans les zones régies par le présent règlement doivent satisfaire aux caractéristiques fixées par l'Ordonnance du 7 novembre 2024 réglementant l'installation de terrasses annexées aux établissements du secteur de l'hôtellerie, ou par l'ordonnance correspondante en vigueur, ainsi qu'aux caractéristiques suivantes :

a) La disposition de la terrasse doit respecter des distances minimales de 0,20 m par rapport aux panneaux de signalisation routière parallèles au trottoir et de 2 m par rapport à la signalisation verticale destinée aux piétons.

b) Les ouvrages maçonnés ne sont pas autorisés, pas plus que la couverture de la surface destinée à la terrasse. Aucun élément de la terrasse ne peut être appuyé, attaché ou ancré au revêtement du sol, aux garde-corps de la promenade de la rivière, aux arbres, aux éléments artistiques ni à d'autres éléments de mobilier urbain. L'installation d'estrades est subordonnée à l'autorisation préalable du Commun.

c) Seule l'installation de chaises, tables, parasols et séparateurs est autorisée. La pose de paravents ou de cloisons est expressément interdite, sauf ce qui est expressément prévu dans le présent règlement.

d) Le matériau des chaises est le propylène et leur design doit être conforme au modèle figurant à l'annexe 2 ou similaire. Le matériau des tables doit être l'aluminium, le propylène ou la résine, et leur design doit être conforme au modèle figurant à l'annexe 2 ou similaire. Les séparateurs doivent être en aluminium ou en aluminium de couleur noire et méthacrylate transparent, et leur design doit être conforme au modèle figurant à l'annexe 3 ou similaire.

e) Les couleurs du mobilier correspondent exclusivement à la couleur de l'échantillon figurant à l'annexe 2 ou similaire. Pour les autres éléments de la terrasse, en particulier les textiles, la couleur noire est utilisée.

f) La pose de toute forme de publicité sur le mobilier n'est pas autorisée, à l'exception du nom de l'établissement, qui peut figurer sur les lambrequins des parasols, ainsi que sur le méthacrylate des séparateurs.

g) Toutes les chaises et les tables appartenant à un même établissement doivent être du même matériau, design et couleur, et doivent être équipées de patins en caoutchouc afin d'éviter les bruits causés par le frottement sur le revêtement du sol. Les chaises peuvent être munies de coussins, auquel cas le textile doit être de la même couleur que le textile des parasols indiqué au paragraphe h).

h) Les parasols autorisés doivent respecter les caractéristiques suivantes :

• Ils doivent être en toile ou en textile de couleur noire.
• Ils doivent être supportés par des éléments légers, entièrement démontables.
• Leur hauteur doit être comprise entre un minimum de 2,20 et un maximum de 2,60 mètres, en fonction de la largeur de l'espace.
• Leur projection au sol doit être, au maximum, de 3 x 3 mètres.

i) Le nombre de tables pouvant être autorisées est d'une table pour 2 mètres carrés de terrasse autorisée. L'arrondi du nombre de tables pouvant être autorisées s'effectue à l'unité supérieure.

j) Les arbres, les fosses d'arbres, les aménagements paysagers et, en général, le mobilier urbain installé, en particulier les éléments artistiques et culturels, doivent être respectés.